La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

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2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)

Déplier tous les niveaux

Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier

Cote/Cotes extrêmes

2672W1-11 (Cote)

Date

1971-1998

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Mots clés matières

Planification urbaine : plans d'occupation des sols (POS) et autres documents d'urbanisme

La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

Cote/Cotes extrêmes

2672W2 (Cote)

Date

1984-1988

Mots clés lieux

La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

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