La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1906W - DDE - Urbanisme - Plans d'occupation des sols (POS) (1981-1997)

Déplier tous les niveaux

DDE - Urbanisme - Plans d'occupation des sols (POS)

Cote/Cotes extrêmes

1906W1-25 (Cote)

Date

1981-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Cote/Cotes extrêmes

1906W17 (Cote)

Date

1989-1997

Mots clés lieux

La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.