1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS) (1981-1997)

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Cote/Cotes extrêmes

1906W1-25 (Cote)

Date

1981-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français
 

La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Cote/Cotes extrêmes

1906W17 (Cote)

Date

1989-1997