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1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS), 1978-1991

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Cote/Cotes extrêmes

1586W1-14 (Cote)

Date

1978-1991

Description physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

Modalités d'entrées

Versement 2002

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français
 

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).