Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)

Déplier tous les niveaux

Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier

Cote/Cotes extrêmes

2672W1-11 (Cote)

Date

1971-1998

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Planification urbaine : plans d'occupation des sols (POS) et autres documents d'urbanisme

Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Cote/Cotes extrêmes

2672W6 (Cote)

Date

1997-1998

Mots clés lieux

Rivarennes (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.