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1600W - DDE - Urbanisme : plans d'occupation des sols (POS) (1973-1992)

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Cote/Cotes extrêmes

1600W1-7 (Cote)

Date

1973-1992

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

Modalités d'entrées

Versement 2003

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

Cote/Cotes extrêmes

1600W3 (Cote)

Date

1987-1992

Mots clés lieux

Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)