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121 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sentence au profit des corps et communautés de la religion réformée contre le curé de Saint-Pierre-des-Corps et demoiselle Françoise Augustin, veuve du sieur de La Diore, débitrice d'une rente, le 26 mai 1637
Cote
1J354/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence au profit des corps et communautés de la religion...
Résultat n°2

Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par la veuve Guillaume Quarant à Piébeau, Dubreuil, Bourville et Besnard, le 7 septembre 1507
Cote
1J495/1 (Cote)
 Date
1507
 Lieu
la Tortinière (Veigné, Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Terres et métairie de La Tortinière à Montbazon.
  • Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par...
Résultat n°3

Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce, mettant en cause Martin de Malignac et Renée Fresneau, sa femme, d'une part et Pierre Delalande d'autre part, le 29 octobre 1512
Cote
1J450 (Cote)
 Date
1512
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce,...
Résultat n°4

Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à payer 2 setiers de seigle, le 8 novembre 1532
Cote
1J48 (Cote)
 Date
1532
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à...
Résultat n°5

Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie de Montbazon, le 5 novembre 1538.
Cote
1J173 (Cote)
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie...
Résultat n°6

Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une maison appelée Les Machetières appartenant au prieuré de Saint-Côme à La Riche, le 22 janvier 1549
Cote
1J453 (Cote)
 Date
1549
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une...
Résultat n°7

Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.
Cote
1J197 (Cote)
 Date
1558
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
Résultat n°8

Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau, tutrice de Vincent de Vineau et de Vincent Martineau, dans le procès qui les oppose à Jacques Aignes, tanneur, devant le bailliage de Montrichard (dép. Loir-et-Cher), le 2 février 1564
Cote
1J410 (Cote)
 Date
1564
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau,...
Résultat n°9

Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire engagée par la veuve de Charles Pimparé, au sujet du terrage du Louroux
Cote
1J237 (Cote)
 Date
1568
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire...
Résultat n°10

Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers, appartenant à Faulcheux, à la requête d'Astremoine du Bois, écuyer, seigneur de Fontaine-Maran, pour non paiement d'une rente, le 17 novembre 1570
Cote
1J480 (Cote)
 Date
1570
 Lieu
Rouziers-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers,...
Résultat n°11

Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume Delaunay, écuyer, le 28 janvier 1576
Cote
1J302 (Cote)
 Date
1576
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume...
Résultat n°12

Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant Pierre Du Tremblay, marchand à Tours, demandeur, à la veuve d'André Pynon, défenderesse, au sujet du paiement d'une rente, le 11 août 1590
Cote
1J312 (Cote)
 Date
1590
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant...
Résultat n°13

Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre de l'église de Trélazé (dép. Maine-et-Loire), le 8 fevrier 1600
Cote
1J201/2 (Cote)
 Date
1600
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre...
Résultat n°14

Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]
Cote
1J67 (Cote)
 Date
XVIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
Résultat n°15

Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à Tours, Catherine, veuve de Jacques Goussard, marchand de Tours, et Maurice Naudeau, chirurgien à Tours : titres de propriété et pièces de procédure
Cote
1J379 (Cote)
 Date
1603-1644
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à...
Résultat n°16

Sentence relative à la publication des bans du mariage de Marie Frenoy et Jacques Poictou, le 28 janvier 1616
Cote
1J201/3 (Cote)
 Date
1616
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence relative à la publication des bans du mariage...
Résultat n°17

Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le 11 septembre 1617
Cote
1J304 (Cote)
 Date
1617
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le...
Résultat n°18

27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Cote
27J (Cote)
 Date
1623-1889
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Clos du Château-Vert (Sainte-Radegonde-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Aisne (France ; département), Dordogne (France ; département), Marquay (Dordogne, France), Ille-et-Vilaine (France ; département), Loir-et-Cher (France ; département), Lot (France ; département), Morbihan (France ; département), Saône-et-Loire (France ; département), Sarthe (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Résultat n°19

Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur
Cote
1J32 (Cote)
 Date
1624
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
Résultat n°20

Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist et Françoise Debrennes, le 2 janvier 1627
Cote
1J113/5 (Cote)
 Date
1627
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
  • Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist...
Résultat n°21

Notifications de jugements
Cote
EDEP089/I8 (Cote)
 Date
1629-1918
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Notifications de jugements
Résultat n°22

Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive à une saisie pour paiement d'une rente de 12 boisseaux de seigle faite sur les mineurs Moreau par Françoise Augustin, veuve d'Arnaud de La Diore, et par Jean Settier, curé de Saint-Pierre-des-Corps (1637-1717)
Cote
1J354/1 (Cote)
 Date
1637-1717
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive...
Résultat n°23

Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur
Cote
1J55 (Cote)
 Date
1639
 Lieu
Noizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
Résultat n°24

Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête de Claude Berthon, marchand de Tours, sur Pierre Jacques, échevin perpétuel de Tours, curateur des enfants de Claude Jacques, en exécution de deux jugements de justice consulaire
Cote
1J273 (Cote)
 Date
1648-1653
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête...
Résultat n°25

Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau, veuve de Marc Chevron, demanderesse, à Davau, marchand, défendeur au sujet d'une rente [1664]
Cote
1J188 (Cote)
 Date
1664
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau,...
Résultat n°26

Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de Crassay relatif à la seigneurie de Brousson, paroisse d'Ambillou, le 25 juin 16[6]5
Cote
1J421 (Cote)
 Date
1665
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), le Grand Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France), le Petit Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
Résultat n°27

Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire) concernant l'héritage de Renée Clisson, veuve d'Antoine Fontanier
Cote
1J241 (Cote)
 Date
1673
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire)...
Résultat n°28

Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand, demandeur, aux jurés, corps et communauté des maîtres cordonniers, savetiers de Tours, défendeurs, juillet 1679
Cote
1J345 (Cote)
 Date
1679
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand,...
Résultat n°29

Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois de Tours
Cote
1J578 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois...
Résultat n°30

Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683
Cote
1J88 (Cote)
 Date
1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative...
Résultat n°31

Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands de Tours de François Guionnière, maître ouvrier en soie
Cote
1J315 (Cote)
 Date
1686
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands...
Résultat n°32

Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687
Cote
1J81 (Cote)
 Date
1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...
Résultat n°33

Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles Hérault le jeune, maître boulanger, contre Philippe Renault, le 2 septembre 1687
Cote
1J392 (Cote)
 Date
1687
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles...
Résultat n°34

Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des finances de Tours, contre Elisabeth Paris, veuve de Philippe Le Boisle, conseiller au présidial de Tours, poursuivant au siège de Montoire (dép. Loir-et-Cher) la mise en vente de la terre de Villemalour à Saint-Martin-des-Bois (dép. Loir-et-Cher), le 29 janvier 1687
Cote
1J384 (Cote)
 Date
1687
 Lieu
Saint-Martin-des-Bois (Loir-et-Cher, France), Villemalour (Saint-Martin-des-Bois, Loir-et-Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des...
Résultat n°35

Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine Marteau, prononcé au bailliage de Loches.
Cote
EDEP111/S2 (Cote)
 Date
1690
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine...
Résultat n°36

Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès opposant Perrine Auger, veuve de Jean Verneau, procureur, demanderesse, à Jean et René Rolland, marchands, défendeurs, le 29 juillet 1690
Cote
1J103 (Cote)
 Date
1690
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès...
Résultat n°37

Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant Antoine Coudray, propriétaire du moulin de la Roche (un plan du moulin).
Cote
EDEP111/S3 (Cote)
 Date
1698-1813
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant...
Résultat n°38

Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse de Jacques Piozet (1698)
Cote
1J114/6 (Cote)
 Date
1698
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse...
Résultat n°39

Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705
Cote
1J209 (Cote)
 Date
1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...
Résultat n°40

Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois, lieutenant des gabelles à Candes, contre Pierre de Rougé, écuyer, sieur de La Roche, subrogé tuteur des enfants mineurs du sieur Desmouty, le 26 mars 1707.
Cote
1J385 (Cote)
 Date
1707
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois,...