Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 576
Période
  • 5
  • 45
  • 1 521
  • 95
Nom de l'inventaire
  • 1 455
  • 121
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1 576
Titres
Aucune valeur disponible

1 576 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tours à Vouvray.

    Date

    1963-2009

    Cote

    2404W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Tours à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  2. Résultat n°2

    Rochecorbon à Sorigny.

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Rochecorbon à Sorigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  3. Résultat n°3

    Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  4. Résultat n°4

    Chinon à Ligueil.

    Date

    1967-2009

    Cote

    2404W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Chinon à Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  5. Résultat n°5

    Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants bénéficiant d'un classement de restaurant de tourisme en 2009.

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  6. Résultat n°6

    Lettres S à Z.

    Date

    1995-2007

    Cote

    2404W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres S à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  7. Résultat n°7

    Lettres P à R.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2404W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres P à R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  8. Résultat n°8

    Lettres L à O.

    Date

    1995-2007

    Cote

    2404W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres L à O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  9. Résultat n°9

    Lettres E à J.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2404W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres E à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  10. Résultat n°10

    Lettres C et D.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2404W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres C et D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  11. Résultat n°11

    Lettres A et B.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2404W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  12. Résultat n°12

    Tours à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1999-2011

    Cote

    2404W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Tours à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  13. Résultat n°13

    Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1999-2011

    Cote

    2404W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  14. Résultat n°14

    Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1996-2011

    Cote

    2404W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  15. Résultat n°15

    Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.

    Date

    1996-2011

    Cote

    2404W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  16. Résultat n°16

    Luzillé à Noizay.

    Date

    1996-2011

    Cote

    2404W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Luzillé à Noizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  17. Résultat n°17

    Le Liège à Luzé.

    Date

    2000-2011

    Cote

    2404W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Le Liège à Luzé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  18. Résultat n°18

    Faye-la-Vineuse à La Ferrière.

    Date

    1995-2011

    Cote

    2404W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Faye-la-Vineuse à La Ferrière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  19. Résultat n°19

    Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1994-2011

    Cote

    2404W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  20. Résultat n°20

    Chançay à Chinon.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2404W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Chançay à Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  21. Résultat n°21

    Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.

    Date

    1999-2011

    Cote

    2404W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  22. Résultat n°22

    Abilly à Beaumont-en-Véron.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2404W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Abilly à Beaumont-en-Véron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  23. Résultat n°23

    Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2404W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  24. Résultat n°24

    Tours.

    Date

    1989-2011

    Cote

    2404W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Résidences de tourisme
    • Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  25. Résultat n°25

    Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2404W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Résidences de tourisme
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  26. Résultat n°26

    Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  27. Résultat n°27

    Radiations (plainte).

    Date

    1972-2007

    Cote

    2404W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Radiations (plainte).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  28. Résultat n°28

    Lettres U et V (plainte).

    Date

    1973-2007

    Cote

    2404W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres U et V (plainte).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  29. Résultat n°29

    Lettres M à T.

    Date

    1971-2010

    Cote

    2404W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres M à T.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  30. Résultat n°30

    Lettres F à L (plaintes).

    Date

    1970-2012

    Cote

    2404W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres F à L (plaintes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  31. Résultat n°31

    Lettres A à E.

    Date

    1971-2012

    Cote

    2404W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres A à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  32. Résultat n°32

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps (plainte), Savonnières, Semblancay, Sonzay, Sorigny, Souvigné.

    Date

    1974-2011

    Cote

    2404W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  33. Résultat n°33

    Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine (plainte).

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  34. Résultat n°34

    Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise, Razines, Reignac, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé-sur-Lathan, la Roche-Clermault, Rochecorbon.

    Date

    1974-2011

    Cote

    2404W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  35. Résultat n°35

    Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Noizay, Noyant-de-Touraine.

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  36. Résultat n°36

    Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux, Luynes, Luzillé.

    Date

    1970-2011

    Cote

    2404W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  37. Résultat n°37

    Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.

    Date

    1977-2011

    Cote

    2404W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  38. Résultat n°38

    Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, Cormery, Courcay, Courcelles-de-Touraine, Cravant-les-Côteaux, Cussay.

    Date

    1961-2011

    Cote

    2404W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  39. Résultat n°39

    Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.

    Date

    1954-2011

    Cote

    2404W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  40. Résultat n°40

    Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, la Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la Chapelle-sur-Loire, Chargé, Château-la-Vallière.

    Date

    1984-2012

    Cote

    2404W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  41. Résultat n°41

    Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Bléré, Bourgueil, Bréhémont (plainte), Bridoré.

    Date

    1976-2011

    Cote

    2404W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  42. Résultat n°42

    Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau (plaintes, rapports de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes).

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau (plaintes, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  43. Résultat n°43

    Abilly, Amboise.

    Date

    1971-2011

    Cote

    2404W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Abilly, Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  44. Résultat n°44

    Revues de presse nationale et locale.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2217W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Revues de presse nationale et locale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  45. Résultat n°45

    Stationnement pour la période estivale, gestion des demandes: conventions d'occupation temporaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2217W50 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Stationnement pour la période estivale, gestion des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  46. Résultat n°46

    Mise en conformité à la loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003, travaux du groupe de travail, aménagements pour l'hygiène et la sécurité des sites : cahier des préconisations, avenant au schéma départemental d'accueil des gens du voyage, fiches de travail, procès-verbaux de réunions.

    Date

    2003

    Cote

    2217W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Mise en conformité à la loi sur la sécurité intérieure...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  47. Résultat n°47

    Dossiers des sites retenus (Ballan, 2001-2003, Saint-Epain, pétition contre le projet) : plans des équipements, cahier des charges, conventions, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    2003

    Cote

    2217W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Dossiers des sites retenus (Ballan, 2001-2003, Saint-Epain,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  48. Résultat n°48

    Sélection des terrains (dans le département) susceptibles d'accueillir les grands passages, moyens mobilisés pour un aménagement sommaire des terrains, présentation des trois sites retenus (Ballan, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Epain) : procès-verbaux de réunions, fiches de travail.

    Date

    2002

    Cote

    2217W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Sélection des terrains (dans le département) susceptibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  49. Résultat n°49

    Recensement des terrains appartenant à l'État, préparation des passages évangélistes (150 caravanes), rencontres avec les pasteurs des gens du voyage, pratiques dans d'autres départements, travaux des associations : procès-verbaux de réunions, fiches d'études, liste des terrains.

    Date

    2001

    Cote

    2217W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Recensement des terrains appartenant à l'État, préparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  50. Résultat n°50

    Disponibilités de terrains, opposition des collectivités, occupations illicites, organisation de réunions par la préfecture, élaboration et mise en place de projets de terrains d'accueil temporaire (3 mois), propositions de réservation de terrains dans l'agglomération tourangelle par l'association Habitat-Tsiganes-Voyageurs et Sédentaires (HTVS), cartographie de dix communes, financement : cartes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2217W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Disponibilités de terrains, opposition des collectivités,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  51. Résultat n°51

    Communauté de communes du lochois. - Actions adaptées, mission permanente de l'association Tsiganes et voyageurs de Touraine : convention territoriale entre la communauté de communes et l'association, rapport de présentation, documents du schéma de cohérence territoriale de Loches-Développement (SCOT) (2003), bilan-évaluation des actions (2005-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2217W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Communauté de communes du lochois. - Actions adaptées,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  52. Résultat n°52

    Infractions. - Stationnements irréguliers, procédures d'expulsions : textes officiels, notes d'interventions de la gendarmerie ou de la police nationale, tableau comportant le nom des familles, statistiques, conclusions de réunions entre les services de la préfecture et le tribunal de Tours

    Date

    2001-2006

    Cote

    2217W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Infractions. - Stationnements irréguliers, procédures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  53. Résultat n°53

    Validation des terrains. - Calendrier des travaux à réalisés : fiches.

    Date

    2004

    Cote

    2217W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Validation des terrains. - Calendrier des travaux à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  54. Résultat n°54

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2217W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mise en application
    • Commission consultative et réunions sectorielles
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  55. Résultat n°55

    2001-2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2217W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mise en application
    • Commission consultative et réunions sectorielles
    • 2001-2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  56. Résultat n°56

    Étude visant à vérifier l'éligibilité des propositions de localisation des aires d'accueil par les collectivités, préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage de la délégation interministérielle à la Ville (D.I.V) (novembre 2002), synthèse des actions menées par les communes de la région Centre par URIOPSS-Orléans (2001) : textes officiels, documentation.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2217W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mise en application
    • Étude visant à vérifier l'éligibilité des propositions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  57. Résultat n°57

    Approbation du schéma (14 juin 2002), diffusion à la préfecture de région, au ministère de l'Intérieur et aux élus locaux, réactions : schéma, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    2217W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mise en application
    • Approbation du schéma (14 juin 2002), diffusion à la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  58. Résultat n°58

    Études du bureau d'études CATHS sur la conception des terrains, l'accueil, le transit, l'habitat et les spécificités.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2217W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Élaboration
    • Études du bureau d'études CATHS sur la conception des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  59. Résultat n°59

    Cahier des charges du schéma, programmation des études, choix d'un opérateur (bureau d'études CATHS), travaux du comité de pilotage, initiatives locales : textes officiels, relevés des conclusions.

    Date

    2001

    Cote

    2217W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Élaboration
    • Cahier des charges du schéma, programmation des études,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  60. Résultat n°60

    Estimation des besoins, recensement des gens du voyage, problématique départementale, accompagnement social, scolarisation, accès aux droits, lutte contre l'illettrisme : études, notes, liste nominative, fiches-actions, procès-verbaux de réunions tenues à la Caisse des allocations familiales.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2217W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Élaboration
    • Estimation des besoins, recensement des gens du voyage,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  61. Résultat n°61

    Tours-Saint-Pierre-des-Corps. - Création d'un terrain (1999), mise en conformité (2001), projet de règlement intérieur : plans, comptes rendus de réunions, fiche sur la visite du terrain de la Gloriette par le Préfet (2000), délibérations des conseils municipaux, convention financière.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2217W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Tours-Saint-Pierre-des-Corps. - Création d'un terrain...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  62. Résultat n°62

    Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

    Date

    1993-2001

    Cote

    2217W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  63. Résultat n°63

    Notre-Dame d'Oé. - Mise à disposition d'un terrain gratuitement : arrêté municipal.

    Date

    2001

    Cote

    2217W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Notre-Dame d'Oé. - Mise à disposition d'un terrain...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  64. Résultat n°64

    Communauté de communes du nord tourangeau et Veigné : projet final du programme local de l'habitat.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2217W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Communauté de communes du nord tourangeau et Veigné :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  65. Résultat n°65

    La Croix-en-Touraine. - Financement, difficultés d'accueil : arrêtés préfectoraux et municipaux, rapport de gendarmerie, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2217W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • La Croix-en-Touraine. - Financement, difficultés d'accueil :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  66. Résultat n°66

    Aire d'accueil du canton de Montlouis. - Création par le syndicat intercommunal de l'aire des nomades du canton, (SIANC) en 1987, difficultés de financement, agrandissement des structures : procès-verbaux de réunions, permis de construire (2001).

    Date

    1987-2001

    Cote

    2217W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Aire d'accueil du canton de Montlouis. - Création par...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  67. Résultat n°67

    2000-2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2217W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Création de zones spécifiques à destination des gens...
    • 2000-2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  68. Résultat n°68

    1996-1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2217W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Création de zones spécifiques à destination des gens...
    • 1996-1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  69. Résultat n°69

    Aménagement de six aires satellites au sein de la communauté de communes (2000), mise en place d'un protocole d'accord entre les services de l'éducation nationale et l'association tsiganes et voyageurs de Touraine pour la scolarisation des enfants du voyage (2001), financement des infrastructures et d'un poste de gardien : cahier des charges, demande de permis de construire, articles de presse, note du maire de Perrusson sur les problèmes occasionnés dans sa commune (juillet 1999), bilans et perspectives (2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2217W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Contrat local pour l'accueil des gens du voyage dans...
    • Aménagement de six aires satellites au sein de la communauté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  70. Résultat n°70

    Présentation par le syndicat intercommunal à vocation multiple, (SIVOM) Loches-Beaulieu-lès-Loches-Perrusson-Ferrière-sur-Beaulieu : expertise réalisée par l'Union nationale pour l'action des gens du voyage, (UNAGEV), relevé des conclusions, financement : subventions, délibérations de la communauté de communes Loches-Perrusson, convention signée entre l'État, la communauté de communes, le syndicat intercommunal à vocation multiple et la Caisse des dépôts le 17 décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2217W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Contrat local pour l'accueil des gens du voyage dans...
    • Présentation par le syndicat intercommunal à vocation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  71. Résultat n°71

    Infractions au code de l'Urbanisme. - Problèmes de voisinage, litiges : plaintes, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2217W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Infractions au code de l'Urbanisme. - Problèmes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  72. Résultat n°72

    23 - Reconduction de la mission, retrait du Conseil général, problèmes de financement, mise en oeuvre des dispositions de la loi du 5 juillet 2000 : correspondance, procès-verbaux de réunions, exemplaire de la convention cadre du contrat de ville de l'agglomération tourangelle (2000-2006) (voir aussi 2157W8), procès-verbaux de réunions du groupe de travail chargé du suivi des grands rassemblements.

    Date

    2000

    Cote

    2217W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mission de médiation
    • 23 - Reconduction de la mission, retrait du Conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  73. Résultat n°73

    22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de l'enquête réalisée auprès des municipalités par l'association « habitat des tsiganes voyageurs et sédentaires de Touraine » (novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2217W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mission de médiation
    • 22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  74. Résultat n°74

    21 - Installation de la mission le 1er décembre 1998 pour une année et du comité de pilotage de la mission, présentation du projet de loi relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage discuté au Parlement, information aux maires : convention tripartite (État, Conseil général et Union nationale pour l'action auprès des gens du voyage), procès-verbaux de réunions, rapports d'étape (mars et juin 1999), procès-verbaux de la réunion des financeurs pour la poursuite de la mission.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2217W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mission de médiation
    • 21 - Installation de la mission le 1er décembre 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  75. Résultat n°75

    Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le 2 octobre 1998. - Préparation, organisation des ateliers de travail (création de terrains, accueil « petite enfance », respect du droit, semi-sédentarisation) : liste des participants, notes, conclusions.

    Date

    1998

    Cote

    2217W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  76. Résultat n°76

    Choix d'un organisme d'appui aux communes chargé d'une mission de médiation pour la mise en oeuvre du schéma départemental. - PACT d'Indre-et-Loire et association « habitat des tsiganes voyageurs et sédentaires de Touraine » : avis des services (direction départementale de l'Équipement, direction des Affaires sanitaires et sociales, Conseil général), note d'intention sur la mission, procès-verbaux de réunions, relevé des conclusions ; financement : crédits régionaux ; actions locales : dossiers du terrain d'accueil de Loches-Perrusson et d'habitat de semi-sédentarisation de Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2217W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Choix d'un organisme d'appui aux communes chargé d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  77. Résultat n°77

    Enquête auprès des communes : réponses des maires classées par arrondissement.

    Date

    1998

    Cote

    2217W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Enquête auprès des communes : réponses des maires classées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  78. Résultat n°78

    1997 (projet de création d'un organisme d'appui aux communes pour la gestion des terrains d'accueil).

    Date

    1997

    Cote

    2217W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Bilan des actions entreprises depuis la fusion du schéma...
    • 1997 (projet de création d'un organisme d'appui aux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  79. Résultat n°79

    1996 (terrain situé à Château-Renault).

    Date

    1996

    Cote

    2217W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Bilan des actions entreprises depuis la fusion du schéma...
    • 1996 (terrain situé à Château-Renault).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  80. Résultat n°80

    Approbation du schéma départemental (9 octobre 1995). - Diffusion aux communes, réactions : textes officiels, notes, correspondance, articles de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2217W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Approbation du schéma départemental (9 octobre 1995)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police