Stationnement pour la période estivale, gestion des demandes: conventions d'occupation temporaire.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)

Déplier tous les niveaux

Réglementation générale et police administrative

Date

1919-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Police administrative

Nomades

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage

Grands passages

Cote/Cotes extrêmes

2217W45-2217W50 (Cote)

Stationnement pour la période estivale, gestion des demandes: conventions d'occupation temporaire.

Cote/Cotes extrêmes

2217W50 (Cote)

Date

2004-2005

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.