Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Tours à Vouvray.	Cote 2404W43 (Cote)	Date 1963-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Restaurants de tourisme Tours à Vouvray.
Résultat n°2	Rochecorbon à Sorigny.	Cote 2404W42 (Cote)	Date 1968-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Restaurants de tourisme Rochecorbon à Sorigny.
Résultat n°3	Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).	Cote 2404W41 (Cote)	Date 1968-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Restaurants de tourisme Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).
Résultat n°4	Chinon à Ligueil.	Cote 2404W40 (Cote)	Date 1967-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Restaurants de tourisme Chinon à Ligueil.
Résultat n°5	Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants bénéficiant d'un classement de restaurant de tourisme en 2009.	Cote 2404W39 (Cote)	Date 1968-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Restaurants de tourisme Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants...
Résultat n°6	Lettres S à Z.	Cote 2404W38 (Cote)	Date 1995-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Cessation d'activités Lettres S à Z.
Résultat n°7	Lettres P à R.	Cote 2404W37 (Cote)	Date 1996-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Cessation d'activités Lettres P à R.
Résultat n°8	Lettres L à O.	Cote 2404W36 (Cote)	Date 1995-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Cessation d'activités Lettres L à O.
Résultat n°9	Lettres E à J.	Cote 2404W35 (Cote)	Date 1999-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Cessation d'activités Lettres E à J.
Résultat n°10	Lettres C et D.	Cote 2404W34 (Cote)	Date 1995-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Cessation d'activités Lettres C et D.
Résultat n°11	Lettres A et B.	Cote 2404W33 (Cote)	Date 1996-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Cessation d'activités Lettres A et B.
Résultat n°12	Tours à Yzeures-sur-Creuse.	Cote 2404W32 (Cote)	Date 1999-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Tours à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°13	Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.	Cote 2404W31 (Cote)	Date 1999-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.
Résultat n°14	Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.	Cote 2404W30 (Cote)	Date 1996-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°15	Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.	Cote 2404W29 (Cote)	Date 1996-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.
Résultat n°16	Luzillé à Noizay.	Cote 2404W28 (Cote)	Date 1996-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Luzillé à Noizay.
Résultat n°17	Le Liège à Luzé.	Cote 2404W27 (Cote)	Date 2000-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Le Liège à Luzé.
Résultat n°18	Faye-la-Vineuse à La Ferrière.	Cote 2404W26 (Cote)	Date 1995-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Faye-la-Vineuse à La Ferrière.
Résultat n°19	Chisseaux à Esvres-sur-Indre.	Cote 2404W25 (Cote)	Date 1994-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Chisseaux à Esvres-sur-Indre.
Résultat n°20	Chançay à Chinon.	Cote 2404W24 (Cote)	Date 1999-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Chançay à Chinon.
Résultat n°21	Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.	Cote 2404W23 (Cote)	Date 1999-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.
Résultat n°22	Abilly à Beaumont-en-Véron.	Cote 2404W22 (Cote)	Date 1999-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Dossiers classés par ordre alphabétique des communes Abilly à Beaumont-en-Véron.
Résultat n°23	Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.	Cote 2404W21 (Cote)	Date 2000-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels non homologués et maisons meublées Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.
Résultat n°24	Tours.	Cote 2404W20 (Cote)	Date 1989-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Résidences de tourisme Tours.
Résultat n°25	Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.	Cote 2404W19 (Cote)	Date 2002-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Résidences de tourisme Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.
Résultat n°26	Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.	Cote 2404W18 (Cote)	Date 1972-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne,...
Résultat n°27	Radiations (plainte).	Cote 2404W17 (Cote)	Date 1972-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Tours Radiations (plainte).
Résultat n°28	Lettres U et V (plainte).	Cote 2404W16 (Cote)	Date 1973-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Tours Classement par nom de l'établissement Lettres U et V (plainte).
Résultat n°29	Lettres M à T.	Cote 2404W15 (Cote)	Date 1971-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Tours Classement par nom de l'établissement Lettres M à T.
Résultat n°30	Lettres F à L (plaintes).	Cote 2404W14 (Cote)	Date 1970-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Tours Classement par nom de l'établissement Lettres F à L (plaintes).
Résultat n°31	Lettres A à E.	Cote 2404W13 (Cote)	Date 1971-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Tours Classement par nom de l'établissement Lettres A à E.
Résultat n°32	Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps (plainte), Savonnières, Semblancay, Sonzay, Sorigny, Souvigné.	Cote 2404W12 (Cote)	Date 1974-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan,...
Résultat n°33	Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine (plainte).	Cote 2404W11 (Cote)	Date 1972-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire,...
Résultat n°34	Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise, Razines, Reignac, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé-sur-Lathan, la Roche-Clermault, Rochecorbon.	Cote 2404W10 (Cote)	Date 1974-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise,...
Résultat n°35	Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Noizay, Noyant-de-Touraine.	Cote 2404W9 (Cote)	Date 1972-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire,...
Résultat n°36	Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux, Luynes, Luzillé.	Cote 2404W8 (Cote)	Date 1970-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux,...
Résultat n°37	Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.	Cote 2404W7 (Cote)	Date 1977-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.
Résultat n°38	Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, Cormery, Courcay, Courcelles-de-Touraine, Cravant-les-Côteaux, Cussay.	Cote 2404W6 (Cote)	Date 1961-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine,...
Résultat n°39	Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.	Cote 2404W5 (Cote)	Date 1954-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.
Résultat n°40	Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, la Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la Chapelle-sur-Loire, Chargé, Château-la-Vallière.	Cote 2404W4 (Cote)	Date 1984-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille,...
Résultat n°41	Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Bléré, Bourgueil, Bréhémont (plainte), Bridoré.	Cote 2404W3 (Cote)	Date 1976-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce,...
Résultat n°42	Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau (plaintes, rapports de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes).	Cote 2404W2 (Cote)	Date 1972-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau (plaintes, rapports...
Résultat n°43	Abilly, Amboise.	Cote 2404W1 (Cote)	Date 1971-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Hôtels de tourisme Abilly, Amboise.
Résultat n°44	Revues de presse nationale et locale.	Cote 2217W51 (Cote)	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Revues de presse nationale et locale.
Résultat n°45	Stationnement pour la période estivale, gestion des demandes: conventions d'occupation temporaire.	Cote 2217W50 (Cote)	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Grands passages Stationnement pour la période estivale, gestion des...
Résultat n°46	Mise en conformité à la loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003, travaux du groupe de travail, aménagements pour l'hygiène et la sécurité des sites : cahier des préconisations, avenant au schéma départemental d'accueil des gens du voyage, fiches de travail, procès-verbaux de réunions.	Cote 2217W49 (Cote)	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Grands passages Mise en conformité à la loi sur la sécurité intérieure...
Résultat n°47	Dossiers des sites retenus (Ballan, 2001-2003, Saint-Epain, pétition contre le projet) : plans des équipements, cahier des charges, conventions, délibérations des conseils municipaux.	Cote 2217W48 (Cote)	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Grands passages Dossiers des sites retenus (Ballan, 2001-2003, Saint-Epain,...
Résultat n°48	Sélection des terrains (dans le département) susceptibles d'accueillir les grands passages, moyens mobilisés pour un aménagement sommaire des terrains, présentation des trois sites retenus (Ballan, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Epain) : procès-verbaux de réunions, fiches de travail.	Cote 2217W47 (Cote)	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Grands passages Sélection des terrains (dans le département) susceptibles...
Résultat n°49	Recensement des terrains appartenant à l'État, préparation des passages évangélistes (150 caravanes), rencontres avec les pasteurs des gens du voyage, pratiques dans d'autres départements, travaux des associations : procès-verbaux de réunions, fiches d'études, liste des terrains.	Cote 2217W46 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Grands passages Recensement des terrains appartenant à l'État, préparation...
Résultat n°50	Disponibilités de terrains, opposition des collectivités, occupations illicites, organisation de réunions par la préfecture, élaboration et mise en place de projets de terrains d'accueil temporaire (3 mois), propositions de réservation de terrains dans l'agglomération tourangelle par l'association Habitat-Tsiganes-Voyageurs et Sédentaires (HTVS), cartographie de dix communes, financement : cartes, comptes rendus de réunions, correspondance.	Cote 2217W45 (Cote)	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Grands passages Disponibilités de terrains, opposition des collectivités,...
Résultat n°51	Communauté de communes du lochois. - Actions adaptées, mission permanente de l'association Tsiganes et voyageurs de Touraine : convention territoriale entre la communauté de communes et l'association, rapport de présentation, documents du schéma de cohérence territoriale de Loches-Développement (SCOT) (2003), bilan-évaluation des actions (2005-2006).	Cote 2217W44 (Cote)	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Communauté de communes du lochois. - Actions adaptées,...
Résultat n°52	Infractions. - Stationnements irréguliers, procédures d'expulsions : textes officiels, notes d'interventions de la gendarmerie ou de la police nationale, tableau comportant le nom des familles, statistiques, conclusions de réunions entre les services de la préfecture et le tribunal de Tours	Cote 2217W43 (Cote)	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Infractions. - Stationnements irréguliers, procédures...
Résultat n°53	Validation des terrains. - Calendrier des travaux à réalisés : fiches.	Cote 2217W42 (Cote)	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Validation des terrains. - Calendrier des travaux à...
Résultat n°54	2003-2004.	Cote 2217W41 (Cote)	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Mise en application Commission consultative et réunions sectorielles 2003-2004.
Résultat n°55	2001-2002.	Cote 2217W40 (Cote)	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Mise en application Commission consultative et réunions sectorielles 2001-2002.
Résultat n°56	Étude visant à vérifier l'éligibilité des propositions de localisation des aires d'accueil par les collectivités, préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage de la délégation interministérielle à la Ville (D.I.V) (novembre 2002), synthèse des actions menées par les communes de la région Centre par URIOPSS-Orléans (2001) : textes officiels, documentation.	Cote 2217W39 (Cote)	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Mise en application Étude visant à vérifier l'éligibilité des propositions...
Résultat n°57	Approbation du schéma (14 juin 2002), diffusion à la préfecture de région, au ministère de l'Intérieur et aux élus locaux, réactions : schéma, correspondance.	Cote 2217W38 (Cote)	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Mise en application Approbation du schéma (14 juin 2002), diffusion à la...
Résultat n°58	Études du bureau d'études CATHS sur la conception des terrains, l'accueil, le transit, l'habitat et les spécificités.	Cote 2217W37 (Cote)	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Élaboration Études du bureau d'études CATHS sur la conception des...
Résultat n°59	Cahier des charges du schéma, programmation des études, choix d'un opérateur (bureau d'études CATHS), travaux du comité de pilotage, initiatives locales : textes officiels, relevés des conclusions.	Cote 2217W36 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Élaboration Cahier des charges du schéma, programmation des études,...
Résultat n°60	Estimation des besoins, recensement des gens du voyage, problématique départementale, accompagnement social, scolarisation, accès aux droits, lutte contre l'illettrisme : études, notes, liste nominative, fiches-actions, procès-verbaux de réunions tenues à la Caisse des allocations familiales.	Cote 2217W35 (Cote)	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Élaboration Estimation des besoins, recensement des gens du voyage,...
Résultat n°61	Tours-Saint-Pierre-des-Corps. - Création d'un terrain (1999), mise en conformité (2001), projet de règlement intérieur : plans, comptes rendus de réunions, fiche sur la visite du terrain de la Gloriette par le Préfet (2000), délibérations des conseils municipaux, convention financière.	Cote 2217W34 (Cote)	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Tours-Saint-Pierre-des-Corps. - Création d'un terrain...
Résultat n°62	Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.	Cote 2217W33 (Cote)	Date 1993-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement,...
Résultat n°63	Notre-Dame d'Oé. - Mise à disposition d'un terrain gratuitement : arrêté municipal.	Cote 2217W32 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Notre-Dame d'Oé. - Mise à disposition d'un terrain...
Résultat n°64	Communauté de communes du nord tourangeau et Veigné : projet final du programme local de l'habitat.	Cote 2217W31 (Cote)	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Communauté de communes du nord tourangeau et Veigné :...
Résultat n°65	La Croix-en-Touraine. - Financement, difficultés d'accueil : arrêtés préfectoraux et municipaux, rapport de gendarmerie, déclaration d'utilité publique.	Cote 2217W30 (Cote)	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains La Croix-en-Touraine. - Financement, difficultés d'accueil :...
Résultat n°66	Aire d'accueil du canton de Montlouis. - Création par le syndicat intercommunal de l'aire des nomades du canton, (SIANC) en 1987, difficultés de financement, agrandissement des structures : procès-verbaux de réunions, permis de construire (2001).	Cote 2217W29 (Cote)	Date 1987-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Aire d'accueil du canton de Montlouis. - Création par...
Résultat n°67	2000-2001.	Cote 2217W28 (Cote)	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Création de zones spécifiques à destination des gens... 2000-2001.
Résultat n°68	1996-1999.	Cote 2217W27 (Cote)	Date 1996-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Création de zones spécifiques à destination des gens... 1996-1999.
Résultat n°69	Aménagement de six aires satellites au sein de la communauté de communes (2000), mise en place d'un protocole d'accord entre les services de l'éducation nationale et l'association tsiganes et voyageurs de Touraine pour la scolarisation des enfants du voyage (2001), financement des infrastructures et d'un poste de gardien : cahier des charges, demande de permis de construire, articles de presse, note du maire de Perrusson sur les problèmes occasionnés dans sa commune (juillet 1999), bilans et perspectives (2001).	Cote 2217W26 (Cote)	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Contrat local pour l'accueil des gens du voyage dans... Aménagement de six aires satellites au sein de la communauté...
Résultat n°70	Présentation par le syndicat intercommunal à vocation multiple, (SIVOM) Loches-Beaulieu-lès-Loches-Perrusson-Ferrière-sur-Beaulieu : expertise réalisée par l'Union nationale pour l'action des gens du voyage, (UNAGEV), relevé des conclusions, financement : subventions, délibérations de la communauté de communes Loches-Perrusson, convention signée entre l'État, la communauté de communes, le syndicat intercommunal à vocation multiple et la Caisse des dépôts le 17 décembre 1997.	Cote 2217W25 (Cote)	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Contrat local pour l'accueil des gens du voyage dans... Présentation par le syndicat intercommunal à vocation...
Résultat n°71	Infractions au code de l'Urbanisme. - Problèmes de voisinage, litiges : plaintes, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.	Cote 2217W24 (Cote)	Date 1995-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Infractions au code de l'Urbanisme. - Problèmes de...
Résultat n°72	23 - Reconduction de la mission, retrait du Conseil général, problèmes de financement, mise en oeuvre des dispositions de la loi du 5 juillet 2000 : correspondance, procès-verbaux de réunions, exemplaire de la convention cadre du contrat de ville de l'agglomération tourangelle (2000-2006) (voir aussi 2157W8), procès-verbaux de réunions du groupe de travail chargé du suivi des grands rassemblements.	Cote 2217W23 (Cote)	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Mission de médiation 23 - Reconduction de la mission, retrait du Conseil...
Résultat n°73	22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de l'enquête réalisée auprès des municipalités par l'association « habitat des tsiganes voyageurs et sédentaires de Touraine » (novembre 1999).	Cote 2217W22 (Cote)	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Mission de médiation 22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de...
Résultat n°74	21 - Installation de la mission le 1er décembre 1998 pour une année et du comité de pilotage de la mission, présentation du projet de loi relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage discuté au Parlement, information aux maires : convention tripartite (État, Conseil général et Union nationale pour l'action auprès des gens du voyage), procès-verbaux de réunions, rapports d'étape (mars et juin 1999), procès-verbaux de la réunion des financeurs pour la poursuite de la mission.	Cote 2217W21 (Cote)	Date 1998-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Mission de médiation 21 - Installation de la mission le 1er décembre 1998...
Résultat n°75	Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le 2 octobre 1998. - Préparation, organisation des ateliers de travail (création de terrains, accueil « petite enfance », respect du droit, semi-sédentarisation) : liste des participants, notes, conclusions.	Cote 2217W20 (Cote)	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le...
Résultat n°76	Choix d'un organisme d'appui aux communes chargé d'une mission de médiation pour la mise en oeuvre du schéma départemental. - PACT d'Indre-et-Loire et association « habitat des tsiganes voyageurs et sédentaires de Touraine » : avis des services (direction départementale de l'Équipement, direction des Affaires sanitaires et sociales, Conseil général), note d'intention sur la mission, procès-verbaux de réunions, relevé des conclusions ; financement : crédits régionaux ; actions locales : dossiers du terrain d'accueil de Loches-Perrusson et d'habitat de semi-sédentarisation de Saint-Martin-le-Beau.	Cote 2217W19 (Cote)	Date 1997-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Choix d'un organisme d'appui aux communes chargé d'une...
Résultat n°77	Enquête auprès des communes : réponses des maires classées par arrondissement.	Cote 2217W18 (Cote)	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Enquête auprès des communes : réponses des maires classées...
Résultat n°78	1997 (projet de création d'un organisme d'appui aux communes pour la gestion des terrains d'accueil).	Cote 2217W17 (Cote)	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Bilan des actions entreprises depuis la fusion du schéma... 1997 (projet de création d'un organisme d'appui aux...
Résultat n°79	1996 (terrain situé à Château-Renault).	Cote 2217W16 (Cote)	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Bilan des actions entreprises depuis la fusion du schéma... 1996 (terrain situé à Château-Renault).
Résultat n°80	Approbation du schéma départemental (9 octobre 1995). - Diffusion aux communes, réactions : textes officiels, notes, correspondance, articles de presse.	Cote 2217W15 (Cote)	Date 1995-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Approbation du schéma départemental (9 octobre 1995)....

Résultats de la recherche

Tours à Vouvray.

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Rochecorbon à Sorigny.

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Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

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Chinon à Ligueil.

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Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants bénéficiant d'un classement de restaurant de tourisme en 2009.

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Lettres S à Z.

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Lettres P à R.

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Lettres L à O.

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Lettres E à J.

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Lettres C et D.

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Lettres A et B.

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Tours à Yzeures-sur-Creuse.

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Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.

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Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

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Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.

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Luzillé à Noizay.

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Le Liège à Luzé.

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Faye-la-Vineuse à La Ferrière.

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Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

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Chançay à Chinon.

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Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.

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Abilly à Beaumont-en-Véron.

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Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.

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Tours.

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Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.

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Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

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Radiations (plainte).

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Lettres U et V (plainte).

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Lettres M à T.

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Lettres F à L (plaintes).

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Lettres A à E.

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Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps (plainte), Savonnières, Semblancay, Sonzay, Sorigny, Souvigné.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine (plainte).

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Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise, Razines, Reignac, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé-sur-Lathan, la Roche-Clermault, Rochecorbon.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Noizay, Noyant-de-Touraine.

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Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux, Luynes, Luzillé.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.

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Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, Cormery, Courcay, Courcelles-de-Touraine, Cravant-les-Côteaux, Cussay.

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Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, la Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la Chapelle-sur-Loire, Chargé, Château-la-Vallière.