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  1. Résultat n°1

    Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

    Date

    1743

    Cote

    EDEP165/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
  2. Résultat n°2

    Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1881-1897

    Cote

    EDEP143/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
  3. Résultat n°3

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de mutation.

    Date

    1816

    Cote

    EDEP049/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de...
  5. Résultat n°5

    Etats récapitulatifs des revenus

    Date

    1573-1764

    Cote

    EDEP132/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Etats récapitulatifs des revenus
  6. Résultat n°6

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  7. Résultat n°7

    Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP099/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
  8. Résultat n°8

    Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP135/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  10. Résultat n°10

    Aliénation et partage des landes

    Date

    an XII-1863

    Cote

    EDEP082/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Aliénation et partage des landes
  11. Résultat n°11

    Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

    Date

    1816-1934

    Cote

    EDEP021/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
  12. Résultat n°12

    Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières et Mme Schneider concernant des biens communaux : précis de l'avocat au Conseil d'Etat

    Date

    1843

    Cote

    EDEP128/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières...
  13. Résultat n°13

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  14. Résultat n°14

    Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

    Date

    1933

    Cote

    EDEP076/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
  15. Résultat n°15

    (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre les communes d'Avoine et Savigny-en-Véron

    Date

    1474-1781

    Cote

    EDEP011/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre...
  16. Résultat n°16

    Affermement de la chasse des Landes : décision

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Affermement de la chasse des Landes : décision
  17. Résultat n°17

    Octrois et deniers communs : comptes du receveur

    Date

    1655-1764

    Cote

    EDEP132/CC49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
  18. Résultat n°18

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance

    Date

    1852-1865

    Cote

    EDEP014/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance
  19. Résultat n°19

    Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes de liquidation pour la fixation du revenu net annuel des biens des communes et pour la conversion en rentes de ce revenu (1813-1816). Contentieux relatif aux ventes : communes de Bréhémont, Cinais, Chinon, Limeray, Rigny, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Tours (affaire relative aux boutiques et cafés établis sur les terrasses Saint-Julien et des Carmélites, plan s.d.), Vouvray (1813-1817). Observations sur le défrichement des landes dans l'arrondissement de Chinon (1818).

    Date

    1813-1818

    Cote

    2Q49 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 2Q - Domaines (1791-1939)
    • Fonds du département puis de la préfecture
    • Vente des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement...
    • Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes...
  20. Résultat n°20

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP091/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier...
  21. Résultat n°21

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP030/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
  23. Résultat n°23

    Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).

    Date

    1890

    Cote

    EDEP076/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
  24. Résultat n°24

    Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.

    Date

    1873-1875

    Cote

    EDEP087/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Actes d'échange entre la commune et des propriétaires...
  25. Résultat n°25

    Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP049/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...
  26. Résultat n°26

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  27. Résultat n°27

    Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

    Date

    1833-1895

    Cote

    EDEP128/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
  28. Résultat n°28

    Partage des biens communaux : litige opposant le notaire de Bréhémont et le maire de Lignières

    Date

    1816

    Cote

    EDEP128/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Partage des biens communaux : litige opposant le notaire...
  29. Résultat n°29

    Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1811

    Cote

    EDEP099/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
  30. Résultat n°30

    Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.

    Date

    1912-1920

    Cote

    EDEP041/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
  31. Résultat n°31

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  32. Résultat n°32

    Biens communaux, aliénation : correspondance.

    Date

    1843-1854

    Cote

    EDEP034/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, aliénation : correspondance.
  33. Résultat n°33

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  34. Résultat n°34

    Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.

    Date

    1825-1905

    Cote

    EDEP085/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
  35. Résultat n°35

    Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEP132/1N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
  36. Résultat n°36

    Vente par adjudication de prés et d'arbres.

    Date

    1796-1883

    Cote

    EDEP083/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
  37. Résultat n°37

    Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance

    Date

    1823-1963

    Cote

    EDEP014/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
  38. Résultat n°38

    Adjudication des landes communales

    Date

    1827

    Cote

    EDEP112/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication des landes communales
  39. Résultat n°39

    Titres des communaux

    Date

    1691-1787

    Cote

    EDEP056/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des communaux
  40. Résultat n°40

    Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.

    Date

    1832-1871

    Cote

    EDEP116/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.
  41. Résultat n°41

    Gestion des biens communaux

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP022/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Gestion des biens communaux
  42. Résultat n°42

    Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.

    Date

    1832 - 1914

    Cote

    EDEP020/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  43. Résultat n°43

    Affermage de biens communaux

    Date

    1838

    Cote

    EDEP128/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Affermage de biens communaux
  44. Résultat n°44

    Biens communaux, partage : extraits du registre des délibérations, note des titres de rentes; baux à ferme des communaux : registre (an XI)

    Date

    1795-1815

    Cote

    EDEP132/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Biens communaux, partage : extraits du registre des...
  45. Résultat n°45

    Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser de l'herbe gratuitement dans la forêt d'Amboise. Voir aussi D 28 : contentieux au sujet du droit d'entrée dans la prairie de Vaux

    Date

    1856

    Cote

    EDEP079/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser...
  46. Résultat n°46

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  47. Résultat n°47

    Vente par M. et Mme Enault d'une parcelle de terre à la commune : acte notarié.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP126/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente par M. et Mme Enault d'une parcelle de terre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

    Date

    1835-1946

    Cote

    EDEP119/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
  49. Résultat n°49

    Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
  50. Résultat n°50

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  51. Résultat n°51

    Plan présentant tous les détails relatifs à la demande en revendication des terrains communaux dressés par les experts soussignés pour être annexés à leur rapport d'exécution de l'arrêt de la Cour royale d'Orléans du 29 août 1843.

    Date

    1843

    Cote

    IV/27/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Huismes
    • Plan présentant tous les détails relatifs à la demande...
  52. Résultat n°52

    Vaine pâture : correspondance (1 pièce).

    Date

    an III

    Cote

    EDEP096/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vaine pâture : correspondance (1 pièce).
  53. Résultat n°53

    Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.

    Date

    1713-1781

    Cote

    EDEP096/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
  54. Résultat n°54

    Anticipations commises sur les biens communaux : correspondance

    Date

    1838-1839

    Cote

    EDEP128/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Anticipations commises sur les biens communaux : correspondance
  55. Résultat n°55

    Arbres communaux, échenillage, vente, plantation : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, mandats de paiement.

    Date

    1808-1867

    Cote

    EDEP027/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 2 N - Bois
    • Arbres communaux, échenillage, vente, plantation :...
  56. Résultat n°56

    Domaines : correspondance (1 pièce).

    Date

    an XI

    Cote

    EDEP096/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Domaines : correspondance (1 pièce).
  57. Résultat n°57

    Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain et osier, ramassage des noix et jouissance du pacage) et oseraies, adjudications : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP119/1N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain...
  58. Résultat n°58

    Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).

    Date

    1825-1893

    Cote

    EDEP065/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des...
  59. Résultat n°59

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1515-1597

    Cote

    EDEP132/CC47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  60. Résultat n°60

    Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

    Date

    1790-1869

    Cote

    EDEP027/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 1 N - Biens communaux
    • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
  61. Résultat n°61

    Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier des charges, correspondance ; vente par adjudication de l'herbe du cimetière

    Date

    1804-1833

    Cote

    EDEP141/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 1N
    • Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Deniers communs et patrimoniaux : trois états

    Date

    1557-XVII

    Cote

    EDEP132/CC46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Deniers communs et patrimoniaux : trois états
  63. Résultat n°63

    Procès entre les paroisses de Thizay et de Saint-Germain relatif aux fossés et aux terres convoitées par les deux paroisses.

    Cote

    EDEP258/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 258 - Commune de Thizay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Procès entre les paroisses de Thizay et de Saint-Germain...
  64. Résultat n°64

    Biens communaux, estimations : registre.

    Date

    1952

    Cote

    EDEP117/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Biens communaux, estimations : registre.
  65. Résultat n°65

    Terrain communal : acte de cession

    Date

    1924

    Cote

    EDEP076/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terrain communal : acte de cession
  66. Résultat n°66

    Vente d'arbres

    Date

    1894

    Cote

    EDEP080/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres
  67. Résultat n°67

    Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP076/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
  68. Résultat n°68

    Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)

    Date

    1845-1920

    Cote

    EDEP089/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920),...
  69. Résultat n°69

    Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

    Date

    1806-1905

    Cote

    EDEP124/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Charges imposées aux adjudications des prés communaux.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
  71. Résultat n°71

    Correspondance des juridictions (affaire du partage des landes communales Saint Martin)

    Date

    1813-1860

    Cote

    EDEP082/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Correspondance des juridictions (affaire du partage...
  72. Résultat n°72

    Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux d'estimation, plan, correspondance

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP203/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux...
  73. Résultat n°73

    Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)

    Date

    1828-1852

    Cote

    EDEP089/N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de...
  74. Résultat n°74

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
  75. Résultat n°75

    Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres, locations et ventes : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP016/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres,...
  76. Résultat n°76

    Vente d'arbres et objets divers pour la rectification du chemin de grande communication.

    Date

    1867

    Cote

    EDEP083/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente d'arbres et objets divers pour la rectification...
  77. Résultat n°77

    Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux : affiche

    Date

    1922

    Cote

    EDEP141/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 2 N
    • Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

    Date

    1872-1965

    Cote

    EDEP178/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
  79. Résultat n°79

    Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

    Date

    1808-1948

    Cote

    EDEP042/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
  80. Résultat n°80

    Titres de propriété et baux des biens communaux

    Date

    1565-1861

    Cote

    EDEP128/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres de propriété et baux des biens communaux