Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

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E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1592-1940)

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Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP035 (Cote)

Date

1592-1940

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 26 mars 1996

Mots clés lieux

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)

Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EDEP035/N1 (Cote)

Date

1889-1912

Mots clés matières

biens communaux, horticulture, aménagement, adjudication

Mots clés producteurs

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

procès-verbal, cahier des charges, affiche, délibération

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