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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.
Cote
EDEP165/I1 (Cote)
 Date
1743
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
Résultat n°2

Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.
Cote
EDEP143/N1 (Cote)
 Date
1881-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°3

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP035/N1 (Cote)
 Date
1889-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, affiche, délibération

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
Résultat n°4

Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de mutation.
Cote
EDEP049/G6 (Cote)
 Date
1816
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre ancien
  • Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de...
Résultat n°5

Etats récapitulatifs des revenus
Cote
EDEP132/DD1 (Cote)
 Date
1573-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Etats récapitulatifs des revenus
Résultat n°6

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°7

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).
Cote
EDEP099/N3 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
Résultat n°8

Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.
Cote
EDEP135/N1 (Cote)
 Date
1948-1950
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.
Résultat n°9

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
 Date
1890-1904
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°10

Aliénation et partage des landes
Cote
EDEP082/N1 (Cote)
 Date
an XII-1863
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Aliénation et partage des landes
Résultat n°11

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.
Cote
EDEP021/S1 (Cote)
 Date
1816-1934
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
Résultat n°12

Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières et Mme Schneider concernant des biens communaux : précis de l'avocat au Conseil d'Etat
Cote
EDEP128/N5 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières...
Résultat n°13

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC48 (Cote)
 Date
1600-1652
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
Résultat n°14

Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord
Cote
EDEP076/N7 (Cote)
 Date
1933
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
Résultat n°15

(E supplément 226) Titres des communaux indivis entre les communes d'Avoine et Savigny-en-Véron
Cote
EDEP011/DD1 (Cote)
 Date
1474-1781
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre...
Résultat n°16

Affermement de la chasse des Landes : décision
Cote
EDEP089/N8 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décision

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Affermement de la chasse des Landes : décision
Résultat n°17

Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC49 (Cote)
 Date
1655-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Résultat n°18

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance
Cote
EDEP014/N2 (Cote)
 Date
1852-1865
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance
Résultat n°19

Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes de liquidation pour la fixation du revenu net annuel des biens des communes et pour la conversion en rentes de ce revenu (1813-1816). Contentieux relatif aux ventes : communes de Bréhémont, Cinais, Chinon, Limeray, Rigny, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Tours (affaire relative aux boutiques et cafés établis sur les terrasses Saint-Julien et des Carmélites, plan s.d.), Vouvray (1813-1817). Observations sur le défrichement des landes dans l'arrondissement de Chinon (1818).
Cote
2Q49 (Cote)
 Date
1813-1818
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Rigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 2Q - Domaines (1791-1939)
  • Fonds du département puis de la préfecture
  • Vente des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement...
  • Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes...
Résultat n°20

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.
Cote
EDEP091/N3 (Cote)
 Date
1871-1880
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bois
  • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier...
Résultat n°21

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°22

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
Cote
EDEP030/N1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
Résultat n°23

Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
Cote
EDEP076/N3 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux
  • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
Résultat n°24

Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.
Cote
EDEP087/N1 (Cote)
 Date
1873-1875
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Actes d'échange entre la commune et des propriétaires...
Résultat n°25

Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.
Cote
EDEP049/N2 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...
Résultat n°26

Titres concernant les biens communaux.
Cote
EDEP076/N1 (Cote)
 Date
1688-1775
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres concernant les biens communaux.
Résultat n°27

Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
Cote
EDEP128/N7 (Cote)
 Date
1833-1895
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
Résultat n°28

Partage des biens communaux : litige opposant le notaire de Bréhémont et le maire de Lignières
Cote
EDEP128/N2 (Cote)
 Date
1816
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Partage des biens communaux : litige opposant le notaire...
Résultat n°29

Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).
Cote
EDEP099/N1 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
Résultat n°30

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/N1 (Cote)
 Date
1912-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Résultat n°31

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.
Cote
EDEP128/N6 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
Résultat n°32

Biens communaux, aliénation : correspondance.
Cote
EDEP034/N1 (Cote)
 Date
1843-1854
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, aliénation : correspondance.
Résultat n°33

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.
Cote
EDEP065/I1 (Cote)
 Date
1760-1838
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
Résultat n°34

Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Cote
EDEP085/N2 (Cote)
 Date
1825-1905
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Résultat n°35

Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
Cote
EDEP132/1N2 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 1 N - Gestion des biens communaux
  • Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
Résultat n°36

Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Cote
EDEP083/N1 (Cote)
 Date
1796-1883
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Résultat n°37

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance
Cote
EDEP014/N1 (Cote)
 Date
1823-1963
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
Résultat n°38

Adjudication des landes communales
Cote
EDEP112/N1 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Adjudication des landes communales
Résultat n°39

Titres des communaux
Cote
EDEP056/N1 (Cote)
 Date
1691-1787
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres des communaux
Résultat n°40

Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.
Cote
EDEP116/N1 (Cote)
 Date
1832-1871
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.
Résultat n°41

Gestion des biens communaux
Cote
EDEP022/N2 (Cote)
 Date
1824-1908
 Lieu
Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Gestion des biens communaux
Résultat n°42

Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.
Cote
EDEP020/N6 (Cote)
 Date
1832 - 1914
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...
Résultat n°43

Affermage de biens communaux
Cote
EDEP128/N3 (Cote)
 Date
1838
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Affermage de biens communaux
Résultat n°44

Biens communaux, partage : extraits du registre des délibérations, note des titres de rentes; baux à ferme des communaux : registre (an XI)
Cote
EDEP132/1N1 (Cote)
 Date
1795-1815
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, note

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 1 N - Gestion des biens communaux
  • Biens communaux, partage : extraits du registre des...
Résultat n°45

Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser de l'herbe gratuitement dans la forêt d'Amboise. Voir aussi D 28 : contentieux au sujet du droit d'entrée dans la prairie de Vaux
Cote
EDEP079/N1 (Cote)
 Date
1856
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser...
Résultat n°46

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance
Cote
2N1 (Cote)
 Date
1879-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°47

Vente par M. et Mme Enault d'une parcelle de terre à la commune : acte notarié.
Cote
EDEP126/N2 (Cote)
 Date
1857
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente par M. et Mme Enault d'une parcelle de terre...
Résultat n°48

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures
Cote
EDEP119/1N1 (Cote)
 Date
1835-1946
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, avis, procès-verbal, pièce comptable, liste

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
Résultat n°49

Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.
Cote
EDEP083/N6 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
Résultat n°50

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
 Date
1536-1826
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°51

Plan présentant tous les détails relatifs à la demande en revendication des terrains communaux dressés par les experts soussignés pour être annexés à leur rapport d'exécution de l'arrêt de la Cour royale d'Orléans du 29 août 1843.
Cote
IV/27/2 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Huismes
  • Plan présentant tous les détails relatifs à la demande...
Résultat n°52

Vaine pâture : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP096/N2 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vaine pâture : correspondance (1 pièce).
Résultat n°53

Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Cote
EDEP096/N1 (Cote)
 Date
1713-1781
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Résultat n°54

Anticipations commises sur les biens communaux : correspondance
Cote
EDEP128/N4 (Cote)
 Date
1838-1839
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Anticipations commises sur les biens communaux : correspondance
Résultat n°55

Arbres communaux, échenillage, vente, plantation : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, mandats de paiement.
Cote
EDEP027/2N1 (Cote)
 Date
1808-1867
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 2 N - Bois
  • Arbres communaux, échenillage, vente, plantation :...
Résultat n°56

Domaines : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP096/N3 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Domaines : correspondance (1 pièce).
Résultat n°57

Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain et osier, ramassage des noix et jouissance du pacage) et oseraies, adjudications : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication
Cote
EDEP119/1N2 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain...
Résultat n°58

Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).
Cote
EDEP065/N1 (Cote)
 Date
1825-1893
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des...
Résultat n°59

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC47 (Cote)
 Date
1515-1597
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
Résultat n°60

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).
Cote
EDEP027/1N1 (Cote)
 Date
1790-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, délibération, bail, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 1 N - Biens communaux
  • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
Résultat n°61

Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier des charges, correspondance ; vente par adjudication de l'herbe du cimetière
Cote
EDEP141/1N1 (Cote)
 Date
1804-1833
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 1N
  • Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...
Résultat n°62

Deniers communs et patrimoniaux : trois états
Cote
EDEP132/CC46 (Cote)
 Date
1557-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Deniers communs et patrimoniaux : trois états
Résultat n°63

Procès entre les paroisses de Thizay et de Saint-Germain relatif aux fossés et aux terres convoitées par les deux paroisses.
Cote
EDEP258/N1 (Cote)
 Date- Lieu
Thizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 258 - Commune de Thizay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Procès entre les paroisses de Thizay et de Saint-Germain...
Résultat n°64

Biens communaux, estimations : registre.
Cote
EDEP117/D4 (Cote)
 Date
1952
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Biens communaux, estimations : registre.
Résultat n°65

Terrain communal : acte de cession
Cote
EDEP076/N6 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Terrain communal : acte de cession
Résultat n°66

Vente d'arbres
Cote
EDEP080/N1 (Cote)
 Date
1894
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres
Résultat n°67

Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.
Cote
EDEP076/N5 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
Résultat n°68

Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)
Cote
EDEP089/N6 (Cote)
 Date
1845-1920
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920),...
Résultat n°69

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.
Cote
EDEP124/N1 (Cote)
 Date
1806-1905
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un...
Résultat n°70

Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
Cote
EDEP076/N2 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux
  • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
Résultat n°71

Correspondance des juridictions (affaire du partage des landes communales Saint Martin)
Cote
EDEP082/I4 (Cote)
 Date
1813-1860
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Correspondance des juridictions (affaire du partage...
Résultat n°72

Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux d'estimation, plan, correspondance
Cote
EDEP203/N1 (Cote)
 Date
1844-1847
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux...
Résultat n°73

Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)
Cote
EDEP089/N9 (Cote)
 Date
1828-1852
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, procès-verbal, rapport, note

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de...
Résultat n°74

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations
Cote
EDEP056/N3 (Cote)
 Date
1821-1898
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, bail, liste, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
Résultat n°75

Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres, locations et ventes : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP016/N1 (Cote)
 Date
1855-1940
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
  • Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres,...
Résultat n°76

Vente d'arbres et objets divers pour la rectification du chemin de grande communication.
Cote
EDEP083/O7 (Cote)
 Date
1867
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente d'arbres et objets divers pour la rectification...
Résultat n°77

Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux : affiche
Cote
EDEP141/2N1 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 2 N
  • Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux...
Résultat n°78

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location
Cote
EDEP178/N1 (Cote)
 Date
1872-1965
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
Résultat n°79

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).
Cote
EDEP042/L5 (Cote)
 Date
1808-1948
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
Résultat n°80

Titres de propriété et baux des biens communaux
Cote
EDEP128/N1 (Cote)
 Date
1565-1861
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres de propriété et baux des biens communaux