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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier de travaux et plans d'alignement (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2858W25 (Cote)

    • Contexte : 2858W - DDE - Subdivision fluviale - Syndicats de rivière...

    • Lotissement à Luynes
    • Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement n° 71-L-138 (M. Roland Leveau et Melle Marie-Claire Hecq), lieu-dit « La Petitie Guillotière » (1971). Zone d'aménagement concertée (ZAC). - Vernou-sur-Brenne : Dossier de création de ZAC « La Plaine de la Justice » de l'OPAC d'Indre-et-Loire : présentation, plan, étude d'impact (1990).

    Date

    1971-1990

    Cote

    2672W11 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Urbanisme opérationnel
    • Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  5. Résultat n°5

    Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

    Date

    1966-1984

    Cote

    2664W22 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  6. Résultat n°6

    Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots, "La Pièce de Bourdel"; n° 75-L-91 : 6 lots, "La Chapelle" (laissé en suspens).

    Date

    1972-1975

    Cote

    2664W18 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  7. Résultat n°7

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  8. Résultat n°8

    n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

    Date

    1980-1985

    Cote

    2664W13 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  9. Résultat n°9

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

    Date

    1970-1977

    Cote

    2664W12 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  10. Résultat n°10

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

    Date

    1970-1978

    Cote

    2664W10 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

    Date

    1980-1981

    Cote

    2664W3 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  13. Résultat n°13

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville ». Année 1987 : permis de lotir n° 87 L 0071 « Les Coteaux ». Année 1992 : permis de lotir n° 21 « rue Pasteur ».

    Date

    1985-1992

    Cote

    2636W188 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville »....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0059 « Les Aubus ». Année 1983 : permis de lotir n° 83 F 12 « Les Chalussons ».

    Date

    1980-1983

    Cote

    2636W187 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0059 « Les Aubus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 68 « Les Fosses Berthier ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 153 « Le Bourg » ; 73 L 224 « Les Aubus ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 109 « Le Grand Pré » ; 76 L 95 « Le Bourg ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 19 « Les Amandiers ».

    Date

    1970-1978

    Cote

    2636W186 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 68 « Les Fosses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 32 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 2 « Chavis ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 33 « Le Bourg » ; 66 L 145 « Les Carrières ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 160 « Le Bourg ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 47 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 147 « Le Bourg ».

    Date

    1959-1969

    Cote

    2636W185 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1972-2007

    Cote

    2636W178 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W159 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 3-4, 11, 16.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2636W156 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  23. Résultat n°23

    Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 9 « Les Planches ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0066 « Les Planches ».

    Date

    1975-1980

    Cote

    2636W155 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  24. Résultat n°24

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons », « Les Faugaudrons ». Année 1984 : permis de lotir n° 84.9.0019 « Le Bourg ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 10, 12. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6. Année 1990 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 11-12.

    Date

    1980-1991

    Cote

    2636W149 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 87 « Pièce de l'Image ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 12 « Le Verger ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0023 « Les Myosotis ».

    Date

    1977-1980

    Cote

    2636W139 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Reignac-sur-Indre
    • Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 87 « Pièce de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».

    Date

    1979

    Cote

    2636W136 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0045 « Le Grand Cimetière », « La Merlaudière ».

    Date

    1980

    Cote

    2636W134 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Perrusson
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0045 « Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  32. Résultat n°32

    Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 60 « La Grange ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 28 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 20 « Les Jarretries ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 84 « La Grange ».

    Date

    1967-1978

    Cote

    2636W133 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Perrusson
    • Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 60 « La Grange...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».

    Date

    1973-1982

    Cote

    2636W123 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg »....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  36. Résultat n°36

    Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies ». Année 1985 : permis de lotir n° 162850010 « La Métivrie ».

    Date

    1982-1985

    Cote

    2636W115 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  37. Résultat n°37

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 188 « La Grande Métairie ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 2-5, 9, 14, 21. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 2.

    Date

    1972-1998

    Cote

    2636W111 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Montrésor
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 188 « La Grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  38. Résultat n°38

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit Gué ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 20, 31, 46, 48.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2636W104 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard ». Année 2006 : permis de construire n° 8-9 ; autorisation de camping : 1. Année 2007 : permis de construire n° 1.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2636W100 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Louroux
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches