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901 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    Date

    29 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière du Long
    • N° 4 - Le Moulin du Breuil à Neuvy-le-Roi (1854-1860)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    1 media

    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    Date

    4 juillet 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Arrêté portant modification de la vanne motrice (4...
  3. Résultat n°3
    Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

    Date

    13 février 1970

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 4 - Moulin de Betz à Betz-le-Château (1854-1970)
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage...
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

    4 medias

    Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

    Date

    2 juillet 1823

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
    • Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur...
  5. Résultat n°5
    Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

    2 medias

    Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

    Date

    8 novembre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon....
  6. Résultat n°6
    Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet 1932)

    2 medias

    Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet 1932)

    Date

    6 juillet 1932

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 2 - Moulin du Pré au Louroux (1843-1933)
    • Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet...
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

    2 medias

    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

    Date

    18 mai 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

    Date

    7 mars 1963

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 9 - Moulin de Bruneau à Neuilly-le-Brignon (1850-1963)
    • Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7...
  9. Résultat n°9
    Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

    1 media

    Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

    Date

    23 octobre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 6 - Moulin de Charreau à Villeloin-Coulangé (1849-1983)
    • Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation...
  10. Résultat n°10
    Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

    2 medias

    Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

    Date

    28 novembre 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Affluents du Brignon
    • Ruisseau de Larçon
    • N° 1 - Moulin de Ferrière-Larçon (1836-1920)
    • Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur...
  11. Résultat n°11
    Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil et des Fleuriaux. Mise en demeure (18 novembre 1869)

    1 media

    Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil et des Fleuriaux. Mise en demeure (18 novembre 1869)

    Date

    18 novembre 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 35 - Moulin du Breuil et des Fleuriaux à Monts (1832-1870)
    • Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil...
  12. Résultat n°12
    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    2 medias

    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    Date

    22 septembre 1815

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur...
  13. Résultat n°13
    Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de la désaffectation du moulin (1er octobre 1952)

    2 medias

    Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de la désaffectation du moulin (1er octobre 1952)

    Date

    1er octobre 1952

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 10 - Moulin de Bourdel à Neuilly-le-Brignon (1854-1953)
    • Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de...
  14. Résultat n°14
    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    2 medias

    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    Date

    5 janvier 1881

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)
  15. Résultat n°15
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    Date

    10 septembre 1858

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

    2 medias

    Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

    Date

    7 juin 1928

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
    • Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire...
  17. Résultat n°17
    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    2 medias

    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    Date

    27 février 1875

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Vérification de la conformité du repère et des ouvrages...
  18. Résultat n°18
    Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (13 novembre 1919)

    2 medias

    Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (13 novembre 1919)

    Date

    13 novembre 1919

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 41 - Moulins neufs à Saché (1851-1923)
    • Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux...
  19. Résultat n°19
    Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge. Mise en demeure (9 avril 1910)

    2 medias

    Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge. Mise en demeure (9 avril 1910)

    Date

    9 avril 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge....
  20. Résultat n°20
    Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

    Date

    10 mai 1938

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Aigronne
    • N° 10 - Moulin de Chevarnay à La Celle-Guenand (1891-1978)
    • Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai...
  21. Résultat n°21
    Hauteur d'eau réglementaire. Arrêté préfectoral (19 septembre 1829)

    5 medias

    Hauteur d'eau réglementaire. Arrêté préfectoral (19 septembre 1829)

    Date

    19 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière de la Dême
    • N° 3 - Moulin de la Raffinerie à Épeigné-sur-Dême (1824-1937)
    • Hauteur d'eau réglementaire. Arrêté préfectoral (19...
  22. Résultat n°22
    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    1 media

    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    Date

    4 juillet 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Arrêté portant modification de la vanne motrice (4...
  23. Résultat n°23
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

    4 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  24. Résultat n°24
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

    Date

    15 septembre 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  25. Résultat n°25
    Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les travaux (12 juillet 1853)

    4 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les travaux (12 juillet 1853)

    Date

    12 juillet 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Rivière de l'Escotais
    • N° 6 - Pièces communes aux usines des Grands Moulins,...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les...
  26. Résultat n°26
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    Date

    10 septembre 1858

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  27. Résultat n°27
    Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits (15 juin 1860)

    2 medias

    Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits (15 juin 1860)

    Date

    15 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 25 - Moulin de Morillon à Azay-sur-Indre (1829-1936)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits...
  28. Résultat n°28
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1869)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1869)

    Date

    18 novembre 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  29. Résultat n°29
    Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation accordée au propriétaire du moulin(25 mai 1860)

    4 medias

    Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation accordée au propriétaire du moulin(25 mai 1860)

    Date

    25 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Demande de prise d'eau pour l'irrigation de prés. Autorisation...
  30. Résultat n°30
    Travaux sur les barrages de l'Indre. Prolongation du délai (3 décembre 1930)

    1 media

    Travaux sur les barrages de l'Indre. Prolongation du délai (3 décembre 1930)

    Date

    3 décembre 1930

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 4 - Moulin de La Brosse à Perrusson (1829-1959)
    • Travaux sur les barrages de l'Indre. Prolongation du...
  31. Résultat n°31
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (9 juin 1860)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (9 juin 1860)

    Date

    9 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 14 - Moulin d'Azay-sur-Indre (1851-1962)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  32. Résultat n°32
    Demande de modification du système de prise d'eau (27 novembre 1857)

    2 medias

    Demande de modification du système de prise d'eau (27 novembre 1857)

    Date

    27 novembre 1857

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière de l'Escotais
    • N° 4 - Moulin de la Roche Racan à Saint-Paterne-Racan...
    • Demande de modification du système de prise d'eau (27...
  33. Résultat n°33
    Demande de modification des ouvrages du moulin par le préfet (23 octobre 1926)

    2 medias

    Demande de modification des ouvrages du moulin par le préfet (23 octobre 1926)

    Date

    23 octobre 1926

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 8 - Moulin de Montrésor, dit de la Mécanique (1849-1996)
    • Demande de modification des ouvrages du moulin par...
  34. Résultat n°34
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    Date

    29 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière du Long
    • N° 10 - Moulin du Plessis à Bueil-en-Touraine (1854-1878)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  35. Résultat n°35
    Annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860 pour la partie qui concerne le moulin à Trèfle (22 août 1936)

    2 medias

    Annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860 pour la partie qui concerne le moulin à Trèfle (22 août 1936)

    Date

    22 août 1936

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 30 - Moulin à Trèfle à Balesmes (1861-1936)
    • Annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre...
  36. Résultat n°36
    Arrêté préfectoral prescrivant des travaux (4 décembre 1911)

    2 medias

    Arrêté préfectoral prescrivant des travaux (4 décembre 1911)

    Date

    4 décembre 1911

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral prescrivant des travaux (4 décembre...
  37. Résultat n°37
    Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux pour la fermeture de brèches de la berge de rive droite (8 avril 1913)

    1 media

    Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux pour la fermeture de brèches de la berge de rive droite (8 avril 1913)

    Date

    8 avril 1913

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 25 - Moulin de Morillon à Azay-sur-Indre (1829-1936)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux pour...
  38. Résultat n°38
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

    Date

    28 octobre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 7 - Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983)
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  39. Résultat n°39
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 janvier 1893)

    4 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 janvier 1893)

    Date

    13 janvier 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  40. Résultat n°40
    Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de 1852 (6 juin 1853)

    4 medias

    Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de 1852 (6 juin 1853)

    Date

    6 juin 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de...
  41. Résultat n°41
    Etablssement du repère définitif. Mise en demeure (18 février 1907)

    1 media

    Etablssement du repère définitif. Mise en demeure (18 février 1907)

    Date

    18 février 1907

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
    • Etablssement du repère définitif. Mise en demeure (18...
  42. Résultat n°42
    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    2 medias

    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    Date

    21 janvier 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une...
  43. Résultat n°43
    Remous du moulin. Arrêté préfectoral (7 mai 1934)

    1 media

    Remous du moulin. Arrêté préfectoral (7 mai 1934)

    Date

    7 mai 1934

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 9 - Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006)
    • Remous du moulin. Arrêté préfectoral (7 mai 1934)
  44. Résultat n°44
    Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre 1981)

    6 medias

    Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre 1981)

    Date

    8 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 7 - Moulin de l'Etang à Villeloin-Coulangé (1852-1983)
    • Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre...
  45. Résultat n°45
    Arrêté autorisant la construction d'un aqueduc syphon en maont du moulin (17 octobre 1853)

    1 media

    Arrêté autorisant la construction d'un aqueduc syphon en maont du moulin (17 octobre 1853)

    Date

    17 octobre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Arrêté autorisant la construction d'un aqueduc syphon...
  46. Résultat n°46
    Élargissement de la roue et du chenal de l'usine des Grands moulins, autorisation (28 juillet 1846)

    2 medias

    Élargissement de la roue et du chenal de l'usine des Grands moulins, autorisation (28 juillet 1846)

    Date

    28 juillet 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière de l'Escotais
    • N° 7 - Les Grands Moulins à Saint-Christophe-sur-le-Nais...
    • Élargissement de la roue et du chenal de l'usine des...
  47. Résultat n°47
    Demande d'installation d'un grillage en tête du vannage de décharge. Arrêté de rejet (15 novembre 1853)

    1 media

    Demande d'installation d'un grillage en tête du vannage de décharge. Arrêté de rejet (15 novembre 1853)

    Date

    15 novembre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 2 - Moulin du Veau à Bléré (1849-1937)
    • Demande d'installation d'un grillage en tête du vannage...
  48. Résultat n°48
    Arrêté préfectoral prescrivant les travaux à effectuer (8 janvier 1840)

    4 medias

    Arrêté préfectoral prescrivant les travaux à effectuer (8 janvier 1840)

    Date

    8 janvier 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral prescrivant les travaux à effectuer...
  49. Résultat n°49
    Arrêté préfectoral autorisant la modification du vannage de rive droite du bief (21 juillet 1910)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la modification du vannage de rive droite du bief (21 juillet 1910)

    Date

    21 juillet 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 16 - Moulin de Courçay (1817-1922)
    • Arrêté préfectoral autorisant la modification du vannage...
  50. Résultat n°50
    Arrêté mettant en demeure le propriétaire de munir les deux vannages de décharge d'appareils mécaniques (22 juillet 1910)

    2 medias

    Arrêté mettant en demeure le propriétaire de munir les deux vannages de décharge d'appareils mécaniques (22 juillet 1910)

    Date

    22 juillet 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 7 - Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983)
    • Arrêté mettant en demeure le propriétaire de munir...
  51. Résultat n°51
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

    Date

    21 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution...
  52. Résultat n°52
    Ouvrages régulateurs du moulin. Mise en demeure d'exécution de travaux pour leur bon focntionnement (23 mars 1908)

    2 medias

    Ouvrages régulateurs du moulin. Mise en demeure d'exécution de travaux pour leur bon focntionnement (23 mars 1908)

    Date

    23 mars 1908

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
    • Ouvrages régulateurs du moulin. Mise en demeure d'exécution...
  53. Résultat n°53
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (8 juin 1832)

    1 media

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (8 juin 1832)

    Date

    8 juin 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Aigronne
    • N° 13 - Anciens règlements des Moulins Girault, de...
    • Moulin du Petit Pressigny (1830-1832)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  54. Résultat n°54
    Arrêté de prolongation d'une année du délai d'exécution des travaux prévus dans l'arreté de 1891 (17 juin 1893)

    1 media

    Arrêté de prolongation d'une année du délai d'exécution des travaux prévus dans l'arreté de 1891 (17 juin 1893)

    Date

    17 juin 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 24 - "Moulins Conty"
    • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
    • Arrêté de prolongation d'une année du délai d'exécution...
  55. Résultat n°55
    Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)

    Date

    13 février 1911

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)
  56. Résultat n°56
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (14 février 1831)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (14 février 1831)

    Date

    14 février 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  57. Résultat n°57
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

    Date

    3 décembre 1920

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  58. Résultat n°58
    Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement des vannes de décharge du moulin (9 juin 1873)

    2 medias

    Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement des vannes de décharge du moulin (9 juin 1873)

    Date

    9 juin 1873

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement...
  59. Résultat n°59
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

    Date

    12 septembre 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  60. Résultat n°60
    Arrêté préfectoral rapportant les dispositions de l'arrêté du 11 février (8 mars 1830)

    2 medias

    Arrêté préfectoral rapportant les dispositions de l'arrêté du 11 février (8 mars 1830)

    Date

    8 mars 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 43 - Moulin d'Azay-le-Rideau (1828-1961)
    • Arrêté préfectoral rapportant les dispositions de l'arrêté...
  61. Résultat n°61
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (23 février 1901)

    4 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (23 février 1901)

    Date

    23 février 1901

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 15 - Les Grands Moulins au Grand-Pressigny (1860-1996)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  62. Résultat n°62
    Arrêté préfectoral portant instruction sur la manœuvre des vannes pour la période du 2 au 15 novembre 1953 (31 octobre 1953)

    2 medias

    Arrêté préfectoral portant instruction sur la manœuvre des vannes pour la période du 2 au 15 novembre 1953 (31 octobre 1953)

    Date

    31 octobre 1953

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
    • Arrêté préfectoral portant instruction sur la manœuvre...
  63. Résultat n°63
    Vannes de décharge des moulins à Foulon et de l'Abbaye. Modification des prescriptions (9 avril 1856)

    2 medias

    Vannes de décharge des moulins à Foulon et de l'Abbaye. Modification des prescriptions (9 avril 1856)

    Date

    9 avril 1856

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 7 - Moulin de l'Abbaye à Beaulieu-lès-Loches (1820-1981)
    • Vannes de décharge des moulins à Foulon et de l'Abbaye....
  64. Résultat n°64
    Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon (8 novembre 1973)

    2 medias

    Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon (8 novembre 1973)

    Date

    8 novembre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre...
  65. Résultat n°65
    Arrêté préfectoral autorisant le propriétaire à subsistuer des aiguilles aux vannes de décharge des moulins de la Chévrière, de Saché et neuf. (12 octobre 1853)

    1 media

    Arrêté préfectoral autorisant le propriétaire à subsistuer des aiguilles aux vannes de décharge des moulins de la Chévrière, de Saché et neuf. (12 octobre 1853)

    Date

    12 octobre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 38 - Moulin de la Chevrière à Saché (1847-1923)
    • Arrêté préfectoral autorisant le propriétaire à subsistuer...
  66. Résultat n°66
    Etablissement d'un repère défintif. Mise en demeure (30 août 1911)

    2 medias

    Etablissement d'un repère défintif. Mise en demeure (30 août 1911)

    Date

    30 août 1911

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Etablissement d'un repère défintif. Mise en demeure...
  67. Résultat n°67
    Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8 octobre 1851)

    1 media

    Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8 octobre 1851)

    Date

    8 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8...
  68. Résultat n°68
    Réparation ou reconstruction du déversoir. Autorisation (2 juillet 1874)

    2 medias

    Réparation ou reconstruction du déversoir. Autorisation (2 juillet 1874)

    Date

    2 juillet 1874

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 24 - Moulin de Veigné (1833-1875)
    • Réparation ou reconstruction du déversoir. Autorisation...
  69. Résultat n°69
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

    Date

    2 juillet 1864

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  70. Résultat n°70
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  71. Résultat n°71
    Arrêté préfectoral maintenant celui du 20 octobre 1852 et prescrivant lentretien des chaussées du moulin des Poulineries (2 décembre 1854)

    2 medias

    Arrêté préfectoral maintenant celui du 20 octobre 1852 et prescrivant lentretien des chaussées du moulin des Poulineries (2 décembre 1854)

    Date

    2 décembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
    • Arrêté préfectoral maintenant celui du 20 octobre 1852...
  72. Résultat n°72
    Exécution des travaux afin que les moulins en aval reçoivent le volume réglementaire d'eau. Mise en demeure (27 février 1877)

    2 medias

    Exécution des travaux afin que les moulins en aval reçoivent le volume réglementaire d'eau. Mise en demeure (27 février 1877)

    Date

    27 février 1877

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 49 - Moulin du Roi à Cheillé (1824-1914)
    • Exécution des travaux afin que les moulins en aval...
  73. Résultat n°73
    Arrêté modifiant le remous (6 septembre 1934)

    2 medias

    Arrêté modifiant le remous (6 septembre 1934)

    Date

    6 septembre 1934

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 9 - Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006)
    • Arrêté modifiant le remous (6 septembre 1934)
  74. Résultat n°74
    Arrêté autorisant les propriétaires à refaire la crête du déversoir du moulin (10 février 1870)

    2 medias

    Arrêté autorisant les propriétaires à refaire la crête du déversoir du moulin (10 février 1870)

    Date

    10 février 1870

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 40 - Moulin d'Aulnay à Azay-le-Rideau (1822-1979)
    • Arrêté autorisant les propriétaires à refaire la crête...
  75. Résultat n°75
    Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

    2 medias

    Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

    Date

    6 juillet 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du...
  76. Résultat n°76
    Réparation des vannes de décharge. Mise en demeure (2 juillet 1959)

    2 medias

    Réparation des vannes de décharge. Mise en demeure (2 juillet 1959)

    Date

    2 juillet 1959

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 12 - Moulin de Corbery à Loches (1826-1959)
    • Réparation des vannes de décharge. Mise en demeure...
  77. Résultat n°77
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

    4 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 15 - Les Grands Moulins au Grand-Pressigny (1860-1996)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  78. Résultat n°78
    Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

    2 medias

    Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

    Date

    8 septembre 1925

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 26 - Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929)
    • Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre...
  79. Résultat n°79
    Reconstruction du coursier des roues. Mise en demeure (2 septembre 1881)

    2 medias

    Reconstruction du coursier des roues. Mise en demeure (2 septembre 1881)

    Date

    2 septembre 1881

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
    • Reconstruction du coursier des roues. Mise en demeure...
  80. Résultat n°80
    Arrêté obligeant le propriétaire du moulin à faire déraser les vannes de décharge de son usine (18 septembre 1829)

    2 medias

    Arrêté obligeant le propriétaire du moulin à faire déraser les vannes de décharge de son usine (18 septembre 1829)

    Date

    18 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 22 - Moulin du Mâge à Saint-Quentin-sur-Indrois...
    • Arrêté obligeant le propriétaire du moulin à faire...