S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

S5621 (Cote)

Date

1831-1953

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

Date

3 décembre 1920

Mots clés typologiques