S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

S5609 (Cote)

Date

1818-1962

Présentation du contenu

Aussi appelé dans les documents : moulin de la Mécanique.

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (5 juillet 1860)

Date

5 juillet 1860

Mots clés typologiques