S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Présentation du contenu

Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5549 (Cote)

Date

1804-1986

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

Date

14 octobre 1868

Présentation du contenu

Arrêté prefectoral.

Mots clés typologiques