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  1. Résultat n°1

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).

    Cote

    2549W134 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).

    Cote

    2549W132 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).

    Cote

    2549W133 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Années 1925 à 1953

    Date

    1925-1953

    Cote

    1639W19 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1925 à 1953
  6. Résultat n°6

    Années 1925 à 1949

    Date

    1925-1949

    Cote

    1639W102 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1925 à 1949
  7. Résultat n°7

    Années 1927 à 1952

    Date

    1927-1952

    Cote

    1639W83 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1927 à 1952
  8. Résultat n°8

    Années 1928 à 1951

    Date

    1928-1951

    Cote

    1639W90 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1928 à 1951
  9. Résultat n°9

    Années 1933 à 1969

    Date

    1933-1969

    Cote

    1639W101 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Sainte-Radegonde-en-Touraine
    • Années 1933 à 1969
  10. Résultat n°10

    Années 1936 à 1956

    Date

    1936-1956

    Cote

    1639W1 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1936 à 1956
  11. Résultat n°11

    Années 1937 à 1951

    Date

    1937-1951

    Cote

    1639W71 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1937 à 1951
  12. Résultat n°12

    Années 1938 à 1956

    Date

    1938-1956

    Cote

    1639W10 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Fondettes
    • Années 1938 à 1956
  13. Résultat n°13

    Années 1939 à 1959

    Date

    1939-1959

    Cote

    1639W51 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Riche
    • Années 1939 à 1959
  14. Résultat n°14

    Années 1940 à 1952

    Date

    1940-1952

    Cote

    1639W55 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1940 à 1952
  15. Résultat n°15

    Années 1948 à 1969

    Date

    1948-1969

    Cote

    1639W46 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Montlouis-sur-Loire
    • Années 1948 à 1969
  16. Résultat n°16

    Années 1950 à 1952

    Date

    1950-1952

    Cote

    1639W103 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1950 à 1952
  17. Résultat n°17

    Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

    Date

    1951-2003

    Cote

    2636W103 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Années 1952 à 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1639W72 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1952 à 1954
  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Années 1952 à 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1639W91 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1952 à 1954
  21. Résultat n°21

    Année 1952 : permis de lotir n° 52 D-53 L « rue du Cotillon Blanc. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 30 « rue Quintefol » ; 53 L 98 « Tivoli ». Année 1954 : permis de lotir n° 54 L 55 « boulevard Philippe-Auguste ». Année 1958 : permis de lotir n° 58 L 120 « La Croix Brézil » ; 58 L 121 « avenue du général de Gaulle ; 58 L 135 « faubourg Bourdillet ». Année 1959 : permis de lotir n° «59 L 188 « rue de Lamblardie ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 39 « Le Clos Bourdillet ». Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 43 « Corbery ». Année 1962 : permis de lotir n° « 62 L 99 « rue des Prébendes ». Année 1963 : permis de lotir n° 63 L 83 « avenue du général de Gaulle ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 25 « Tivoli » ; 64 L 151 « La Croix Brézil ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 100 « La Tête Noire ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 24 bis « rue Quintefol ».

    Date

    1952-1966

    Cote

    2636W82 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loches
    • Année 1952 : permis de lotir n° 52 D-53 L « rue du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Années 1953 à 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1639W56 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1953 à 1955
  23. Résultat n°23

    Années 1953 à 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    1639W104 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1953 à 1954
  24. Résultat n°24

    Années 1953 à 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1639W84 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1953 à 1955
  25. Résultat n°25

    Années 1954 à 1969

    Date

    1954-1969

    Cote

    1639W41 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Larçay
    • Années 1954 à 1969
  26. Résultat n°26

    Années 1954 à 1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    1639W20 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1954 à 1955
  27. Résultat n°27

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

    Date

    1954-1994

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Abilly
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

    Date

    1954-1970

    Cote

    2664W9 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  31. Résultat n°31

    Années 1955 à 1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1639W73 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1955 à 1957
  32. Résultat n°32

    Années 1955 à 1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1639W92 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1955 à 1956
  33. Résultat n°33

    Années 1955 à 1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1639W105 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1955 à 1957
  34. Résultat n°34

    Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse », propriété de la commune (1955). LT3708272L0043 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1972). LT37082F0038 – Lotissement « La Pelouse », Syndicat Agricole et Viticole de Gizeux et Continvoir (1982). Courcoué. LT80ES23 - Lotissement « Les Sables des Varennes », propriété de la commune (1980).

    Date

    1955-1982

    Cote

    2549W126 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  35. Résultat n°35

    Années 1955 à 1972

    Date

    1955-1972

    Cote

    1639W112 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Véretz
    • Années 1955 à 1972
  36. Résultat n°36

    Années 1956 à 1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    1639W57 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1956 à 1957
  37. Résultat n°37

    Années 1956 à 1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1639W21 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1956 à 1958
  38. Résultat n°38

    Années 1956 à 1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1639W85 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1956 à 1958
  39. Résultat n°39

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  40. Résultat n°40

    Années 1957 à 1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1639W2 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1957 à 1964
  41. Résultat n°41

    Années 1957 à 1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1639W93 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1957 à 1958
  42. Résultat n°42

    Années 1957 à 1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1639W11 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Fondettes
    • Années 1957 à 1959
  43. Résultat n°43

    L'Île-Bouchard. 57L36 - Lotissement « CD n°221 », BABIN (1957). 60L102 - Lotissement « Place Bouchard », consorts LASIER (1960). 64L14 et LT371196870056 - Lotissement « La petite grange », DUVINAGE Joseph (1964). 64L55 - Lotissement « Quartier Saint Gilles », MEICHE (1964). 65L11 - Lotissement « rue des Cordeliers et avenue des Presles », DESBOURDES Bazile, GOURAULT et SOURDAIS (1965). 66L66 - Lotissement « L'arche du gros pavé », LE BEULZE Yves et Joseph (1966). 68L17 - Lotissement « L'arche du gros pavé », Consorts VOISIN (1968). 68L29 - Lotissement « Les Presles », MOYSE Jacques (1968). 68L56 - Lotissement « Pouillet », propriété de la commune (1968). 68L87 - Lotissement « Villaudron », BARBOT (1968). LT03711973L0181 - Lotissement « La Garnauderie », OPAC 37 (1973).

    Date

    1957-1995

    Cote

    2549W130 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. 57L36 - Lotissement « CD n°221 », BABIN...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  44. Résultat n°44

    Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.

    Date

    1957-1985

    Cote

    2636W40 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  45. Résultat n°45

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  46. Résultat n°46

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  47. Résultat n°47

    Années 1958 à 1967

    Date

    1958-1967

    Cote

    1639W115 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1958 à 1967
  48. Résultat n°48

    Année 1958

    Date

    1958

    Cote

    1639W58 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Année 1958
  49. Résultat n°49

    Année 1958 : permis de lotir : 58 L 52 « rue Bazile et Georges Patry ». Année 1960 : permis de lotir : 60 L 9 « Croix Gaillard » ; 60 L 40 « Casse Cou ». Année 1964 : permis de lotir : 64 L 132 « Les Crèmes ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 15 « La Ville ». Année 1968 : permis de lotir : 68 L 93 « Les Boubelins ». Année 1980 : permis de construire n° : 2056, 2791, 5252, 3831. Année 1981 : permis de construire n° : 1755. Année 1983 : permis de construire n° : 23 A, 257 A. Année 1986 : permis de construire n° 370208690032 - OPAC 37, rénovation d'un immeuble rue Guigné. Année 1995 : permis de démolir 370209590001 - OPAC 37, démolition d'un bâtiment rue Bourgeoise pour en construire un nouveau. Année 2008 : permis de construire n° 370200830013 - Val Touraine Habitat, construction de trois logements sur un terrain sis aux Razais.

    Date

    1958-2008

    Cote

    2636W8 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaulieu-lès-Loches
    • Année 1958 : permis de lotir : 58 L 52 « rue Bazile...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  50. Résultat n°50

    Années 1958 à 1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1639W74 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1958 à 1960
  51. Résultat n°51

    Années 1958 à 1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1639W106 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1958 à 1960
  52. Résultat n°52

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    2636W33 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  53. Résultat n°53

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche » et « rue Saint-Pierre » ; 59 L 107 « rue Saint-Pierre ». Année 1962 : permis de lotir n° 62 L 28 « Les Varennes » ; 62 L 32 « La Saulaie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 28 « La Petite Malvoisine ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 50 « Saint-Nicolas ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 50 « Saint-Nicolas » ; 71 L 104 « La Garenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 65 « Les Tilleuls » ; 75 L 189 « La Croix ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 99 « Pouplouroux ». Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 2008 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2636W135 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  54. Résultat n°54

    Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN (1959). 70L101 - Lotissement « Les Monpas », POULIN, GOISLARD (1970). 71L181bis - Lotissement « Les Rabonnières », DUPUY Claude (1971). L3725684F0017 - Lotissement « Les Vallières » (1984). Trogues. LT3726284F0001 - Lotissement « Le rivage de la Vienne », CASANOVA et GOUZIEN (1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    2549W144 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  55. Résultat n°55

    Année 1959

    Date

    1959

    Cote

    1639W22 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1959
  56. Résultat n°56

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 32 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 2 « Chavis ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 33 « Le Bourg » ; 66 L 145 « Les Carrières ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 160 « Le Bourg ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 47 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 147 « Le Bourg ».

    Date

    1959-1969

    Cote

    2636W185 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  57. Résultat n°57

    Année 1959

    Date

    1959

    Cote

    1639W59 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Année 1959
  58. Résultat n°58

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 116 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 66 « Les Billots ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 106 « La Péodière » ; 65 L 108 « Les Billots » ; 65 L 139bis « L'Etang ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 109 « Les Blanetières » ; 66 L 133 « Saint-Pierre ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 154 « Les Billots ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 3 « La Croix ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 125 « Saint-Pierre ». Année 1983 : certificats d'urbanisme valant division n° 238. Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 35. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 27, 37, 47. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 5, 8 ; certificat d'installation et travaux divers : 37 [création d'un étang au Gué Poulain]. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 22. Année 1990 : certificat d'installation et travaux divers n° 19 [création d'un étang à l'Etang].

    Date

    1959-1990

    Cote

    2636W66 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 116 « Le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  59. Résultat n°59

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 81 « Les Fourneaux » ; 69 L 133 « Le Bourg ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 41 « Le Bourg ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 52 « Le Bourg ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 6 « Les Fourneaux » ; 79 L 39 « Beauregard ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0026 « Le Bourg ».

    Date

    1959-1981

    Cote

    2636W61 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  60. Résultat n°60

    Année 1959

    Date

    1959

    Cote

    1639W86 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Année 1959
  61. Résultat n°61

    Années 1959 à 1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    1639W94 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1959 à 1961
  62. Résultat n°62

    Années 1960 à 1967

    Date

    1960-1967

    Cote

    1639W52 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Riche
    • Années 1960 à 1967
  63. Résultat n°63

    Années 1960 à 1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    1639W87 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1960 à 1962
  64. Résultat n°64

    Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 121 « Le Bois de Reignac ». Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 88 « La Jacquelinière ». Année 1963 : permis de lotir n° 63 L 46 « Le Verger ». Année 1980 : permis de construire n° 958, 3126, 5964, 6225. Année 1981 : permis de construire n° 2283, 2866, 4580. Année 1984 : permis de construire n° 27. Année 1988 : permis de construire n° 371928890016 - SNCF, construction de bureaux à la gare de Reignac. Année 1994 : permis de construire n° 371929490002 - OPAC 37, construction de logements individuels à « La Pièce des Sables ».

    Date

    1960-1994

    Cote

    2636W137 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Reignac-sur-Indre
    • Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 121 « Le Bois...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  65. Résultat n°65

    Années 1960 à 1964

    Date

    1960-1964

    Cote

    1639W60 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1960 à 1964
  66. Résultat n°66

    Années 1960 à 1964

    Date

    1960-1964

    Cote

    1639W12 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Fondettes
    • Années 1960 à 1964
  67. Résultat n°67

    Années 1960 à 1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1639W23 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1960 à 1961
  68. Résultat n°68

    Parçay-sur-Vienne. 60L36 - Lotissement « La Musse », HOUDIER Rémy (1960). 74L90 - Lotissement « La Ruette », propriété de la commune (1974). 75L60 - Lotissement « La Mariette », LOISEAU (1975). 77L77 et LT18077L7700 - Lotissement « Pièce du Prieuré », propriété de la commune (1977). L3718086000 - Lotissement « La Musse », VERNA (1986). LT371808970008 - Lotissement « La Ruette », propriété de la commune (1989). LT1809570001 - Lotissement « La Ruette », propriété de la commune (1995) 1960-1995.

    Date

    1960-1995

    Cote

    2549W138 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Parçay-sur-Vienne. 60L36 - Lotissement « La Musse »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  69. Résultat n°69

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1960-1995

    Cote

    1453W1-208 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  70. Résultat n°70

    Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet de lotissement "Le Clos du roi" (1968), lotissement "Le Charentais" (1970, 1975), lotissement "Les Vignes de Saint-Blaise" (1971, 1981-1982), projet de lotissement "Les Pièces des raies" (1972, 1977-1979), lotissements "Les Sables de Saint-Blaise" (1974-1978, "Les Raboteaux" (1974-1978), "Les Delanoues" (1978-1979), "Les Noëls" (1985), "Le Champ-Chilloux" (1985-1992), "Le Champ-Chilloux (sous ZE 234)" (1985-1986).

    Date

    1960-1986

    Cote

    1477W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Autorisations de lotissement
    • Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  71. Résultat n°71

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  72. Résultat n°72

    Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 109 « La Chapellerie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 127 « La Pièce de la Laiterie » ; 67 L 128 « Les Barrières ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 18 « L'Hospice ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 82 « Les Barrières » ; 71 L 83 « L'Abbaye ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 145 « La Pièce de la Laiterie ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 125 « Les Champs forts ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1988 : permis de construire n° 371308880062 - OPAC 37, réalisation de 16 logements locatifs situés à la « Pièce de la Laiterie ».

    Date

    1961-1988

    Cote

    2636W75 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ligueil
    • Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  73. Résultat n°73

    Années 1961 à 1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1639W75 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1961 à 1962
  74. Résultat n°74

    Années 1961 à 1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1639W107 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1961 à 1962
  75. Résultat n°75

    Années 1962 à 1964

    Date

    1962-1964

    Cote

    1639W24 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1962 à 1964
  76. Résultat n°76

    Année 1962

    Date

    1962

    Cote

    1639W95 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Année 1962
  77. Résultat n°77

    Années 1962 à 1969

    Date

    1962-1969

    Cote

    1639W43 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Luynes
    • Années 1962 à 1969
  78. Résultat n°78

    Années 1963 à 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    1639W88 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1963 à 1965
  79. Résultat n°79

    Année 1963

    Date

    1963

    Cote

    1639W108 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Année 1963
  80. Résultat n°80

    Années 1963 à 1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    1639W96 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1963 à 1964