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Résultat n°1

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°2

Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation : plans, promesses de cession amiable

Date

1889-1982

Cote

EDEP069/O5 (Cote)

Résultat n°3

Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

Date

1850-1978

Cote

EDEP002/O5 (Cote)

Résultat n°4

Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

Date

-

Cote

EDEP099/O6 (Cote)

Résultat n°5

Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)

Date

1841-1964

Cote

EDEP132/1O20 (Cote)

Résultat n°6

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance, projet de réfection, plans, correspondance.

Date

1841-1958

Cote

EDEP107/O2 (Cote)

Résultat n°8

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

Date

1843-1956

Cote

EDEP094/O1 (Cote)

Résultat n°9

Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

Date

1927-1954

Cote

EDEP132/1O3 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1849-1952

Cote

EDEP028/O6 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

Date

1867-1950

Cote

EDEP074/O4 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.

Date

1825-1950

Cote

EDEP111/O5 (Cote)

Résultat n°14

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

Date

1843-1949

Cote

EDEP014/O4 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1842-1945

Cote

EDEP091/O5 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

Date

1847-1944

Cote

EDEP091/O6 (Cote)

Résultat n°17

Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

Date

1929-1944

Cote

EDEP105/O3 (Cote)

Résultat n°18

Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire), Hommes, Cléré, Sonzay, Luynes.

Date

-

Cote

II/1/42 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

Date

1834-1943

Cote

EDEP077/O3 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)

Résultat n°21

1870-1889

Date

-

Cote

7M516 (Cote)

Résultat n°22

1890-1941

Date

-

Cote

7M517 (Cote)

Résultat n°23

1852-1869

Date

-

Cote

7M515 (Cote)

Résultat n°24

1810-1851

Date

-

Cote

7M514 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°26

Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

Date

1857-1940

Cote

EDEP029/O5 (Cote)

Résultat n°27

Chemin de fer et ligne de Tours à Montluçon, projet de reconnaissance entre la ligne et le chemin rural n°16 : plans, correspondance

Date

1867-1940

Cote

EDEP016/O7 (Cote)

Résultat n°28

Chemins ruraux, travaux : plans, rapport, procès-verbaux de reconnaissance, métré de terrains

Date

1841-1939

Cote

EDEP048/O6 (Cote)

Résultat n°29

Chemins ruraux, classement, reconnaissance : tableau.

Date

1842-1939

Cote

EDEP120/O5 (Cote)

Résultat n°30

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

Date

1892-1939

Cote

EDEP041/O3 (Cote)

Résultat n°31

Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement, travaux : tableaux, devis, plans, correspondance ; service vicinal : budgets.

Date

1844-1938

Cote

EDEP066/O2 (Cote)

Résultat n°32

Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

Date

1807-1937

Cote

EDEP141/1O6 (Cote)

Résultat n°33

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°34

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O21 (Cote)

Résultat n°35

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O20 (Cote)

Résultat n°36

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O22 (Cote)

Résultat n°37

Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

Date

1813-1934

Cote

EDEP027/1O86 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

Date

1842-1934

Cote

EDEP103/O1 (Cote)

Résultat n°40

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

Date

1931-1934

Cote

EDEP028/O11 (Cote)

Résultat n°41

Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.

Date

1836-1933

Cote

EDEP029/O3 (Cote)

Résultat n°42

Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.

Date

1841-1932

Cote

EDEP045/O3 (Cote)

Résultat n°43

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

Date

1791-1931

Cote

EDEP113/1O6 (Cote)

Résultat n°44

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°45

Améliorations agricoles : correspondance, propositions des maires, demandes de subventions, rapports.

Date

1904-1928

Cote

7M298 (Cote)

Résultat n°46

Travaux d'entretien de la vicinalité, ouverture de carrières pour l'empierrement : cahier des charges, plans, devis, p.v. de réception des travaux

Date

1816-1928

Cote

EDEP079/O6 (Cote)

Résultat n°47

Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins ruraux et vicinaux : correspondance

Date

1850-1927

Cote

EDEP048/O4 (Cote)

Résultat n°48

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1848-1926

Cote

EDEP126/O4 (Cote)

Résultat n°49

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

Date

1843-1926

Cote

EDEP088/O1 (Cote)

Résultat n°50

Chemins ruraux : tableaux (1844-1914). Plans (1904-1925)

Date

1844-1925

Cote

EDEP097/O4 (Cote)

Résultat n°51

Ventes de portions de chemins : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance

Date

1895-1925

Cote

EDEP052/O4 (Cote)

Résultat n°52

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

Date

1846-1922

Cote

EDEP063/1O23 (Cote)

Résultat n°53

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°54

Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

Date

1874-1920

Cote

EDEP002/O6 (Cote)

Résultat n°55

Reconnaissance des chemins : notification aux riverains.

Date

1906-1916

Cote

EDEP146/O6 (Cote)

Résultat n°56

Chemins ruraux, classement : tableau général

Date

1904-1914

Cote

EDEP100/O4 (Cote)

Résultat n°57

Plans parcellaires classés par numéro de chemin.

Date

1914

Cote

EDEP146/O5 (Cote)

Résultat n°58

Chemins ruraux, entretien : plans parcellaires, cahiers des charges, devis, actes de cession, correspondance

Date

1871-1914

Cote

EDEP100/O5 (Cote)

Résultat n°59

Plan d'ensemble, tableau général.

Date

1906-1914

Cote

EDEP146/O4 (Cote)

Résultat n°60

Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

Date

1852-1913

Cote

EDEP112/O3 (Cote)

Résultat n°61

Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

Date

1847-1913

Cote

EDEP148/O3 (Cote)

Résultat n°62

Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux : devis, extraits de délibérations, plans, correspondance.

Date

1847-1913

Cote

EDEP116/O5 (Cote)

Résultat n°63

Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

Date

1843 - 1913

Cote

EDEP020/O12 (Cote)

Résultat n°64

Cession de chemins : acte de vente.

Date

1861-1913

Cote

EDEP049/O6 (Cote)

Résultat n°65

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

Date

1809-1912

Cote

EDEP124/O2 (Cote)

Résultat n°66

Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.

Date

1826-1912

Cote

EDEP075/O4 (Cote)

Résultat n°67

Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers par chemin

Date

1881-1912

Cote

EDEP008/O8 (Cote)

Résultat n°68

Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

Date

1885-1911

Cote

EDEP049/O5 (Cote)

Résultat n°69

Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

Date

1851-1911

Cote

EDEP089/O9 (Cote)

Résultat n°70

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

Date

1848-1911

Cote

EDEP004/O3 (Cote)

Résultat n°71

Entretien : devis, liste des souscriptions.

Date

1909-1910

Cote

EDEP146/O7 (Cote)

Résultat n°72

Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

Date

1899-1909

Cote

EDEP096/O2 (Cote)

Résultat n°73

Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1876-1909

Cote

EDEP147/O4 (Cote)

Résultat n°74

Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la Haye-Descartes, et chemin d'intérêt commun 72, de Faye-la-Vineuse à l'Ile-Bouchard, classement, alignement, travaux : arrêtés, devis, extraits de délibérations, correspondance ; chemins vicinaux ordinaires et chemins ruraux, classement, travaux : tableaux de classement, programmes annuels des travaux d'entretien et de réparation, fourniture de matériaux, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, plans, correspondance.

Date

1824-1907

Cote

EDEP034/O1 (Cote)

Résultat n°75

Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

Date

1880-1905

Cote

EDEP034/G5 (Cote)

Résultat n°76

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)

Résultat n°77

Chemin rural n°54, projet de changement de direction : arrêté préfectoral, plan, correspondance.

Date

1904-1905

Cote

EDEP129/O5 (Cote)

Résultat n°78

Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations, alignement : état de classement, tableau général, devis, procès-verbal de réception,rapports de l'agent voyer, actes de ventes, cahiers des charges, plans,correspondance.

Date

1842-1904

Cote

EDEP066/O3 (Cote)

Résultat n°79

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

Date

1861-1904

Cote

EDEP028/O7 (Cote)

Résultat n°80

Chemins vicinaux et ruraux : budget des ressources.

Date

1902

Cote

EDEP134/O7 (Cote)