Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

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E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives déposées (1630-1987)

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Commune de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147 (Cote)

Date

1630-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 mars 1995 et du 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147/O4 (Cote)

Date

1876-1909

Mots clés matières

chemin rural, adjudication, construction, entretien

Mots clés typologiques

cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

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