Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

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E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1750-1969)

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Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP029 (Cote)

Date

1750-1969

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 septembre 2001 et du 25 avril 2017

Mots clés lieux

Bossée (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bossée (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP029/O5 (Cote)

Date

1857-1940

Présentation du contenu

1857-1905, 1940

Mots clés matières

chemin rural, agrément, adjudication

Mots clés producteurs

Bossée (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

rapport, arrêté du maire, affiche, plan

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