Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1539-1974)

Déplier tous les niveaux

Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP009 (Cote)

Date

1539-1966

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 juillet 2014

Mots clés lieux

Autrèche (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Autrèche (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP009/O2 (Cote)

Date

1875-1962

Mots clés matières

chemin rural, classement

Mots clés producteurs

Autrèche (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, pièce comptable, plan, correspondance

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.