Reconnaissance des chemins : notification aux riverains.

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E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives déposées (1660-1963)

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Commune de Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP146 (Cote)

Date

1660-1963

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 15 mai 1995, du 20 mars 1997 et du 23 septembre 2016

Mots clés lieux

Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux

Reconnaissance des chemins : notification aux riverains.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP146/O6 (Cote)

Date

1906-1916

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