Déplier tous les niveaux
Commune d'Esves-le-Moutier
Dépôts des 1er mars 1973, du 12 novembre 1998 et du 30 juin 2017
Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.