Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

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E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1591-1936)

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Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP049 (Cote)

Date

1591-1936

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 20 mars 1992

Mots clés lieux

Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP049/O5 (Cote)

Date

1885-1911

Mots clés matières

chemin rural, construction, financement

Mots clés typologiques

liste, plan, procès-verbal

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