Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

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E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)

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Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP028 (Cote)

Date

1643-1967

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 31 août 1995 et du 6 avril 2012

Mots clés lieux

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

Cote/Cotes extrêmes

EDEP028/O11 (Cote)

Date

1931-1934

Mots clés matières

chemin rural, entretien, association

Mots clés producteurs

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

procès-verbal de réunion, état parcellaire, plan

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