Filtrer les résultats
Multimédias
  • 167
  • 3
Période
  • 1
  • 2
  • 12
  • 154
  • 80
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 24
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 33
  • 10
  • 6
  • 6
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 81
  • 59
  • 40
  • 40
  • 39
Afficher plus
Sujets
  • 170
  • 66
  • 59
  • 43
  • 24
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 33
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  2. Résultat n°2

    Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation : plans, promesses de cession amiable

    Date

    1889-1982

    Cote

    EDEP069/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation...
  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

    Date

    1850-1978

    Cote

    EDEP002/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau...
  4. Résultat n°4

    Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

    Cote

    EDEP099/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.
  5. Résultat n°5

    Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)

    Date

    1841-1964

    Cote

    EDEP132/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations...
  6. Résultat n°6

    Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

    Date

    1875-1962

    Cote

    EDEP009/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance, projet de réfection, plans, correspondance.

    Date

    1841-1958

    Cote

    EDEP107/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance,...
  8. Résultat n°8

    Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

    Date

    1843-1956

    Cote

    EDEP094/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.
  9. Résultat n°9

    Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

    Date

    1927-1954

    Cote

    EDEP132/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP028/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs,...
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.

    Date

    1825-1950

    Cote

    EDEP111/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins...
  14. Résultat n°14

    Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

    Date

    1843-1949

    Cote

    EDEP014/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement...
  15. Résultat n°15

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1842-1945

    Cote

    EDEP091/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux : tableau général.
  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  17. Résultat n°17

    Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1929-1944

    Cote

    EDEP105/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre...
  18. Résultat n°18

    Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire), Hommes, Cléré, Sonzay, Luynes.

    Cote

    II/1/42 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin d'Azay-le-Rideau à Montbazon
    • Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire),...
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

    Date

    1834-1943

    Cote

    EDEP077/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
  21. Résultat n°21

    1870-1889

    Cote

    7M516 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1870-1889
  22. Résultat n°22

    1890-1941

    Cote

    7M517 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1890-1941
  23. Résultat n°23

    1852-1869

    Cote

    7M515 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1852-1869
  24. Résultat n°24

    1810-1851

    Cote

    7M514 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1810-1851
  25. Résultat n°25

    Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

    Date

    1845-1940

    Cote

    EDEP054/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau...
  26. Résultat n°26

    Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEP029/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
  27. Résultat n°27

    Chemin de fer et ligne de Tours à Montluçon, projet de reconnaissance entre la ligne et le chemin rural n°16 : plans, correspondance

    Date

    1867-1940

    Cote

    EDEP016/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer et ligne de Tours à Montluçon, projet...
  28. Résultat n°28

    Chemins ruraux, travaux : plans, rapport, procès-verbaux de reconnaissance, métré de terrains

    Date

    1841-1939

    Cote

    EDEP048/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Chemins ruraux, travaux : plans, rapport, procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Chemins ruraux, classement, reconnaissance : tableau.

    Date

    1842-1939

    Cote

    EDEP120/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement, reconnaissance : tableau.
  30. Résultat n°30

    Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

    Date

    1892-1939

    Cote

    EDEP041/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N...
  31. Résultat n°31

    Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement, travaux : tableaux, devis, plans, correspondance ; service vicinal : budgets.

    Date

    1844-1938

    Cote

    EDEP066/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement,...
  32. Résultat n°32

    Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

    Date

    1807-1937

    Cote

    EDEP141/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  34. Résultat n°34

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  35. Résultat n°35

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  36. Résultat n°36

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  37. Résultat n°37

    Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

    Date

    1813-1934

    Cote

    EDEP027/1O86 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

    Date

    1832-1934

    Cote

    EDEP078/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  40. Résultat n°40

    Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEP028/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Création d'une association syndicale pour la réfection...
  41. Résultat n°41

    Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEP029/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
  42. Résultat n°42

    Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.

    Date

    1841-1932

    Cote

    EDEP045/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau,...
  43. Résultat n°43

    Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

    Date

    1791-1931

    Cote

    EDEP113/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
  44. Résultat n°44

    Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

    Date

    1842-1930

    Cote

    EDEP080/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893)....
  45. Résultat n°45

    Améliorations agricoles : correspondance, propositions des maires, demandes de subventions, rapports.

    Date

    1904-1928

    Cote

    7M298 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Équipement rural
    • Améliorations agricoles : correspondance, propositions...
  46. Résultat n°46

    Travaux d'entretien de la vicinalité, ouverture de carrières pour l'empierrement : cahier des charges, plans, devis, p.v. de réception des travaux

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP079/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux d'entretien de la vicinalité, ouverture de...
  47. Résultat n°47

    Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins ruraux et vicinaux : correspondance

    Date

    1850-1927

    Cote

    EDEP048/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement...
  48. Résultat n°48

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1848-1926

    Cote

    EDEP126/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    EDEP088/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
  50. Résultat n°50

    Chemins ruraux : tableaux (1844-1914). Plans (1904-1925)

    Date

    1844-1925

    Cote

    EDEP097/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux (1844-1914). Plans (1904-1925)
  51. Résultat n°51

    Ventes de portions de chemins : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance

    Date

    1895-1925

    Cote

    EDEP052/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ventes de portions de chemins : arrêté préfectoral,...
  52. Résultat n°52

    Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

    Date

    1846-1922

    Cote

    EDEP063/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...
  53. Résultat n°53

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  54. Résultat n°54

    Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP002/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
  55. Résultat n°55

    Reconnaissance des chemins : notification aux riverains.

    Date

    1906-1916

    Cote

    EDEP146/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux
    • Reconnaissance des chemins : notification aux riverains.
  56. Résultat n°56

    Chemins ruraux, classement : tableau général

    Date

    1904-1914

    Cote

    EDEP100/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins ruraux, classement : tableau général
  57. Résultat n°57

    Plans parcellaires classés par numéro de chemin.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP146/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux
    • Plans parcellaires classés par numéro de chemin.
  58. Résultat n°58

    Chemins ruraux, entretien : plans parcellaires, cahiers des charges, devis, actes de cession, correspondance

    Date

    1871-1914

    Cote

    EDEP100/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins ruraux, entretien : plans parcellaires, cahiers...
  59. Résultat n°59

    Plan d'ensemble, tableau général.

    Date

    1906-1914

    Cote

    EDEP146/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux
    • Plan d'ensemble, tableau général.
  60. Résultat n°60

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEP112/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général,...
  61. Résultat n°61

    Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

    Date

    1847-1913

    Cote

    EDEP148/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés...
  62. Résultat n°62

    Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux : devis, extraits de délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1847-1913

    Cote

    EDEP116/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux...
  63. Résultat n°63

    Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

    Date

    1843 - 1913

    Cote

    EDEP020/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  64. Résultat n°64

    Cession de chemins : acte de vente.

    Date

    1861-1913

    Cote

    EDEP049/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cession de chemins : acte de vente.
  65. Résultat n°65

    Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

    Date

    1809-1912

    Cote

    EDEP124/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.

    Date

    1826-1912

    Cote

    EDEP075/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, entretien et réparation...
  67. Résultat n°67

    Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers par chemin

    Date

    1881-1912

    Cote

    EDEP008/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers...
  68. Résultat n°68

    Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1885-1911

    Cote

    EDEP049/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, échange, redressement,...
  69. Résultat n°69

    Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

    Date

    1851-1911

    Cote

    EDEP089/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans...
  70. Résultat n°70

    Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEP004/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
  71. Résultat n°71

    Entretien : devis, liste des souscriptions.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEP146/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux
    • Entretien : devis, liste des souscriptions.
  72. Résultat n°72

    Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

    Date

    1899-1909

    Cote

    EDEP096/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ;...
  73. Résultat n°73

    Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1876-1909

    Cote

    EDEP147/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction et entretien : cahier...
  74. Résultat n°74

    Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la Haye-Descartes, et chemin d'intérêt commun 72, de Faye-la-Vineuse à l'Ile-Bouchard, classement, alignement, travaux : arrêtés, devis, extraits de délibérations, correspondance ; chemins vicinaux ordinaires et chemins ruraux, classement, travaux : tableaux de classement, programmes annuels des travaux d'entretien et de réparation, fourniture de matériaux, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, plans, correspondance.

    Date

    1824-1907

    Cote

    EDEP034/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la...
  75. Résultat n°75

    Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

    Date

    1880-1905

    Cote

    EDEP034/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien...
  76. Résultat n°76

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1845-1905

    Cote

    EDEP143/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
  77. Résultat n°77

    Chemin rural n°54, projet de changement de direction : arrêté préfectoral, plan, correspondance.

    Date

    1904-1905

    Cote

    EDEP129/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n°54, projet de changement de direction...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations, alignement : état de classement, tableau général, devis, procès-verbal de réception,rapports de l'agent voyer, actes de ventes, cahiers des charges, plans,correspondance.

    Date

    1842-1904

    Cote

    EDEP066/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations,...
  79. Résultat n°79

    Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

    Date

    1861-1904

    Cote

    EDEP028/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
  80. Résultat n°80

    Chemins vicinaux et ruraux : budget des ressources.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP134/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux : budget des ressources.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)