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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2395W4 (Cote)
Date
1991-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1991-2007
Résultat n°2
Cote
2395W3 (Cote)
Date
1975-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1975-1990
Résultat n°3
Cote
2395W2 (Cote)
Date
1996-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Crématoriums. Création, extension : enquête publique,...
Résultat n°4
Cote
2395W1 (Cote)
Date
1970-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Cimetières. Création, aménagement, agrandissement :...
Résultat n°5
Cote
2259W41 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Propositions de fusion dans le département
  • Dossiers des syndicats intercommunaux.
Résultat n°6
Cote
2259W40 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Propositions de fusion dans le département
  • Dossiers des communes, liste, cartes.
Résultat n°7
Cote
2259W39 (Cote)
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire)...
Résultat n°8
Cote
2259W38 (Cote)
Date
1971-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Suivi des procédures des fusions : questionnaires aux...
Résultat n°9
Cote
2259W37 (Cote)
Date
1971-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Commission d'élus instituée par la loi : procès-verbaux...
Résultat n°10
Cote
2259W36 (Cote)
Date
1963-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Mise en place dans le département d'Indre-et-Loire :...
Résultat n°11
Cote
2259W35 (Cote)
Date
1970-1971
Lieu
Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Fusion des communes
  • Communes de Nazelles et Négron.
Résultat n°12
Cote
2259W34 (Cote)
Date
1966-1967
Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Fusion des communes
  • Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.
Résultat n°13
Cote
2259W33 (Cote)
Date
1959-1964
Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Fusion des communes
  • Communes de Tours, Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde.
Résultat n°14
Cote
2259W32 (Cote)
Date
1948-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Changement du nom des communes
  • Demandes n'ayant pas abouti (dossiers incomplets) et...
Résultat n°15
Cote
2259W31 (Cote)
Date
1952-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Changement du nom des communes
  • Demandes ayant fait l'objet d'un avis défavorable du...
Résultat n°16
Cote
2259W30 (Cote)
Date
1955-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Changement du nom des communes
  • Demandes ayant fait l'objet d'un avis favorable du...
Résultat n°17
Cote
2259W29 (Cote)
Date
1948-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modifications structurelles
  • Changement d'arrondissement. Demande de rattachement...
Résultat n°18
Cote
2259W28 (Cote)
Date
1947-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modifications structurelles
  • Changement de canton. Demande de rattachement de la...
Résultat n°19
Cote
2259W27 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modifications structurelles
  • Commune de Saint-Jean-Saint-Germain. - Projet d'érection...
Résultat n°20
Cote
2259W26 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modifications structurelles
  • Transfert du chef-lieu de la commune de Saint-Étienne-de-Chigny...
Résultat n°21
Cote
2259W25 (Cote)
Date
1938-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande...
Résultat n°22
Cote
2259W24 (Cote)
Date
1961-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Céré-la-Ronde - Le Liège (1972-1976), Truyes - Athée-sur-Cher...
Résultat n°23
Cote
2259W23 (Cote)
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Montrésor - Beaumont-Village - Chemillé-sur-Indrois.
Résultat n°24
Cote
2259W22 (Cote)
Date
1974-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Amboise - Saint-Règle.
Résultat n°25
Cote
2259W21 (Cote)
Date
1950-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • La Haye-Descartes Abilly - Balesmes.
Résultat n°26
Cote
2259W20 (Cote)
Date
1965-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • L'Ile-Bouchard Brizay - Theneuil (1965-1966), L'Ile-Bouchard...
Résultat n°27
Cote
2259W19 (Cote)
Date
1960-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Arrêtés préfectoraux.
Résultat n°28
Cote
2259W18 (Cote)
Date
1960-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Avis des commissions syndicales.
Résultat n°29
Cote
2259W17 (Cote)
Date
1960-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Enquête de commodo et incommodo, avis des services,...
Résultat n°30
Cote
2259W16 (Cote)
Date
1962-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Château-la-Vallière - Couesmes.
Résultat n°31
Cote
2259W15 (Cote)
Date
1948-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers clos
  • Château-Renault - Le Boulay - Neuville.
Résultat n°32
Cote
2259W14 (Cote)
Date
1963-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966),...
Résultat n°33
Cote
2259W13 (Cote)
Date
1962-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Tours (1964), La Tour Saint-Gelin (1964), Trogues (1964-1965),...
Résultat n°34
Cote
2259W12 (Cote)
Date
1962-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Savigny-en-Véron (1964), Savonnières (1964), Sazilly...
Résultat n°35
Cote
2259W11 (Cote)
Date
1962-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Saint-Etienne-de-Chigny (1964-1965), Saint-Flovier...
Résultat n°36
Cote
2259W10 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Reignac-sur-Indre (1963-1965), Restigné (1964), Reugny...
Résultat n°37
Cote
2259W9 (Cote)
Date
1962-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Noizay (1965-1966), Notre-Dame d'Oé (1965), Nouans-les-Fontaines...
Résultat n°38
Cote
2259W8 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Marcilly-sur-Maulne (1963), Marcilly-sur-Vienne (1965-1966),...
Résultat n°39
Cote
2259W7 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Le Liège (1964), Lignières-de-Touraine (1962-1963),...
Résultat n°40
Cote
2259W6 (Cote)
Date
1962-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • La Ferrière (1964), Ferrière-Larçon (1962-1963), Ferrière-sur-Beaulieu...
Résultat n°41
Cote
2259W5 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Courcelles (1963, 1968), Courçay (1963), Courcoué (1964),...
Résultat n°42
Cote
2259W4 (Cote)
Date
1963-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Château-Renault (1964, 1970), Chaumussay (1964), Chaveignes...
Résultat n°43
Cote
2259W3 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Bueil-en-Touraine (1964), Candes-Saint-Martin (1963),...
Résultat n°44
Cote
2259W2 (Cote)
Date
1963-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Beaulieu-lès-Loches (1963), Beaumont-la-Ronce (1964),...
Résultat n°45
Cote
2259W1 (Cote)
Date
1962-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Abilly (1964), Ambillou (1964), Amboise (1963), Anché...
Résultat n°46
Cote
1279W32 (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Zones soumises aux taxes foncières : plans par communes.
Résultat n°47
Cote
1279W31 (Cote)
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Chais expérimentaux à Amboise et à Chinon. - Construction...
Résultat n°48
Cote
1279W30 (Cote)
Date
1972-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Barrage et micro centrale de Descartes. - Remise en...
Résultat n°49
Cote
1279W29 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • Inspection des ponts dépendant de la voirie départementale...
Résultat n°50
Cote
1279W28 (Cote)
Date
1974-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • Renforcement des levées de la Loire au lieu-dit La...
Résultat n°51
Cote
1279W27 (Cote)
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • Autoroute A.10. - Expropriations, travaux sur les chemins...
Résultat n°52
Cote
1279W26 (Cote)
Date
1970-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Chemins départementaux
  • Aménagements sur les CD n° 7, 8, 9, 12, 13, 15, 16,...
Résultat n°53
Cote
1279W25 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Travaux de défense contre les eaux : avant-projets.
Résultat n°54
Cote
1279W24 (Cote)
Date
1971-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Plan d'eau de Rillé : déclaration d'utilité publique,...
Résultat n°55
Cote
1279W23 (Cote)
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Station d'exhaure. - Aménagement : concours.
Résultat n°56
Cote
1279W22 (Cote)
Date
1971-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Travaux hydrauliques : enquête préalable.
Résultat n°57
Cote
1279W21 (Cote)
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Plan d'aménagement rural : études préparatoires.
Résultat n°58
Cote
1279W20 (Cote)
Date
1970-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • VIe et VIIe plans quinquennaux. - Projet d'aménagement...
Résultat n°59
Cote
1279W19 (Cote)
Date
1969-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Horticulture : études socio-économiques.
Résultat n°60
Cote
1279W18 (Cote)
Date
1969-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Entente interdépartementale pour l'aménagement du bassin...
Résultat n°61
Cote
1279W17 (Cote)
Date
1968-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Société d'aménagement et de développement de la région...
Résultat n°62
Cote
1279W16 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Plan économique et social (1982-1983). - Préparation...
Résultat n°63
Cote
1279W15 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Plan départemental décennal d'aménagement du territoire....
Résultat n°64
Cote
1279W14 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Fonds d'intervention économique. - Création : documents...
Résultat n°65
Cote
1279W13 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Aménagement du territoire et politique du logement...
Résultat n°66
Cote
1279W12 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des groupements de communes
  • District urbain d'Amboise (zone industrielle des Poujeaux...
Résultat n°67
Cote
1279W11 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Tours
  • Avenue du Canal, quartier des Docks, aménagement d'un...
Résultat n°68
Cote
1279W10 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Tours
  • Zone d'aménagement de Montconseil, boulevard Mirabeau,...
Résultat n°69
Cote
1279W9 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Saint-Pierre-des-Corps (liaison de la Rabaterie à l'échangeur...
Résultat n°70
Cote
1279W8 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Saint-Etienne-de-Chigny (lotissement le parc des terres...
Résultat n°71
Cote
1279W7 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche...
Résultat n°72
Cote
1279W6 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Mettray (zone industrielle), Montbazon (évacuation...
Résultat n°73
Cote
1279W5 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Larçay (terrain de sports, lotissement Bellevue), Lignières-de-Touraine...
Résultat n°74
Cote
1279W4 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Courçay (lotissement), Fondettes (réserve foncière),...
Résultat n°75
Cote
1279W3 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Chinon (zone industrielle, chemins ruraux n° 70, 76...
Résultat n°76
Cote
1279W2 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Azay-sur-Cher (voie communale n°14), Candes-Saint-Martin...
Résultat n°77
Cote
1279W1 (Cote)
Date
1970-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Ambillou (aire de stationnement pour les nomades),...
Résultat n°78
Cote
1275W60 (Cote)
Date
1949
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Amboise
  • Construction d'un bûcher : 1 plan.
Résultat n°79
Cote
1275W59 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Communes
  • Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.
Résultat n°80
Cote
1275W58 (Cote)
Date
1943-1954
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • 14 plans de la ville et de ses environs.