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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin à Pierre-Roch Gouriou, tous deux propriétaires à Amboise, le 13 floréal an VI
Cote
1J11 (Cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document
mémoire

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin...
Résultat n°2

Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur, à René Fillebert, défendeur, au sujet d'un impayé, le 5 août 1731
Cote
1J23 (Cote)
 Date
1731
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur,...
Résultat n°3

Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749
Cote
1J31 (Cote)
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...
Résultat n°4

Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur
Cote
1J32 (Cote)
 Date
1624
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
Résultat n°5

Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à payer 2 setiers de seigle, le 8 novembre 1532
Cote
1J48 (Cote)
 Date
1532
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à...
Résultat n°6

Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur
Cote
1J55 (Cote)
 Date
1639
 Lieu
Noizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
Résultat n°7

Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]
Cote
1J67 (Cote)
 Date
XVIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
Résultat n°8

Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687
Cote
1J81 (Cote)
 Date
1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...
Résultat n°9

Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683
Cote
1J88 (Cote)
 Date
1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative...
Résultat n°10

Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès opposant Perrine Auger, veuve de Jean Verneau, procureur, demanderesse, à Jean et René Rolland, marchands, défendeurs, le 29 juillet 1690
Cote
1J103 (Cote)
 Date
1690
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès...
Résultat n°11

Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist et Françoise Debrennes, le 2 janvier 1627
Cote
1J113/5 (Cote)
 Date
1627
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
  • Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist...
Résultat n°12

Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse de Jacques Piozet (1698)
Cote
1J114/6 (Cote)
 Date
1698
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse...
Résultat n°13

Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739
Cote
1J163 (Cote)
 Date
1739
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
Résultat n°14

Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie de Montbazon, le 5 novembre 1538.
Cote
1J173 (Cote)
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie...
Résultat n°15

Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782
Cote
1J174 (Cote)
 Date
1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...
Résultat n°16

Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau, veuve de Marc Chevron, demanderesse, à Davau, marchand, défendeur au sujet d'une rente [1664]
Cote
1J188 (Cote)
 Date
1664
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau,...
Résultat n°17

Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.
Cote
1J197 (Cote)
 Date
1558
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
Résultat n°18

Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre de l'église de Trélazé (dép. Maine-et-Loire), le 8 fevrier 1600
Cote
1J201/2 (Cote)
 Date
1600
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre...
Résultat n°19

Sentence relative à la publication des bans du mariage de Marie Frenoy et Jacques Poictou, le 28 janvier 1616
Cote
1J201/3 (Cote)
 Date
1616
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence relative à la publication des bans du mariage...
Résultat n°20

Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705
Cote
1J209 (Cote)
 Date
1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...