Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 156
Période
  • 1
  • 5
  • 12
  • 163
  • 3 982
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 2 447
  • 709
  • 189
  • 155
  • 82
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 4 156
  • 1 258
  • 190
  • 23
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 27
  • 24
  • 11
  • 11
  • 10
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 2 447
  • 2 447
  • 1 213
  • 178
  • 174
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP113/3I5 (Cote)
Date
1877-1856
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Jugement et condamnations.
Résultat n°2
Cote
EDEP146/S1 (Cote)
Date
1601-1647
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Hommage simple de Gatien Loiseau à Charles Fouquet,...
Résultat n°3
Cote
EDEP049/D6 (Cote)
Date
1671
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès relatifs aux prés communaux et aux droits de...
Résultat n°4
Cote
EDEP111/S2 (Cote)
Date
1690
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine...
Résultat n°5
Cote
EDEP111/S3 (Cote)
Date
1698-1813
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, plan
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant...
Résultat n°6
Cote
EDEP165/S1 (Cote)
Date
1743-1747
Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
Résultat n°7
Cote
EDEP124/S1 (Cote)
Date
1749-1914
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et extraits de jugements.
Résultat n°8
Cote
EDEP150/E16 (Cote)
Date
1771-1804
Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
table, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables alphabétiques de l'état civil 1871-1804. Jugement...
Résultat n°9
Cote
EDEP056/I3 (Cote)
Date
1779-1847
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
Résultat n°10
Cote
EDEP020/I2 (Cote)
Date
1782 - 1914
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, mémoire, affiche
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper,...
Résultat n°11
Cote
EDEP056/D14 (Cote)
Date
1787
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Pièces de procès à l'objet non identifié
Résultat n°12
Cote
EDEP020/I22 (Cote)
Date
1792 - an III
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal de police municipale, jugements : registre.
Résultat n°13
Cote
EDEP056/D13 (Cote)
Date
an II-an V
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
Résultat n°14
Cote
2R89 (Cote)
Date
An VII-1806
Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
Résultat n°15
Cote
EDEP027/3I6 (Cote)
Date
an VIII-1839
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, circulaire
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Notification et affichage de jugements, décisions et...
Résultat n°16
Cote
2R90 (Cote)
Date
An XI-an XII
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°17
Cote
2R103 (Cote)
Date
an XII-1807
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • an XII-1807
Résultat n°18
Cote
2R91 (Cote)
Date
an XIII-1806
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°19
Cote
2R102 (Cote)
Date
1806-1812
Lieu - Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.
Résultat n°20
Cote
2R92 (Cote)
Date
1807-1814
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°21
Cote
2R104 (Cote)
Date
1808-1813
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • 1808-1813
Résultat n°22
Cote
2R93 (Cote)
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°23
Cote
2R94 (Cote)
Date
1811
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°24
Cote
2U59 (Cote)
Date
5 juin 1811-1813
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 5 juin 1811-1813
Résultat n°25
Cote
2R98 (Cote)
Date
1813-1814
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements...
Résultat n°26
Cote
EDEP203/D13 (Cote)
Date
1813-1868
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
minute juridictionnelle, arrêté préfectoral, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°27
Cote
2U60 (Cote)
Date
1814-1816
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1814-1816
Résultat n°28
Cote
2U61 (Cote)
Date
1817-1819
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1817-1819
Résultat n°29
Cote
1M690 (Cote)
Date- Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault
Type de document
correspondance, liste, statistique, rapport de police, rapport de gendarmerie, télégramme, coupure de presse, plan, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Catastrophes et accidents dans le département.
  • Poudrerie du Ripault à Monts, explosion du 9 août 1825,...
Résultat n°30
Cote
2U62 (Cote)
Date
1820-1822
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1820-1822
Résultat n°31
Cote
EDEP021/I11 (Cote)
Date
1821-1913
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Cours d'assises et tribunal de Tours : correspondance...
Résultat n°32
Cote
2U63 (Cote)
Date
1823-1825
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1823-1825
Résultat n°33
Cote
EDEP143/I4 (Cote)
Date
1823-1876
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal de Loches : jugements.
Résultat n°34
Cote
EDEP049/O4 (Cote)
Date
1824-1912
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, plan, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, financement, recensement,...
Résultat n°35
Cote
2U64 (Cote)
Date
1826-1829
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1826-1829
Résultat n°36
Cote
EDEP165/D3 (Cote)
Date
1829-1831
Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Landes dites du Ruchard, procès entre le maire et les...
Résultat n°37
Cote
2U65 (Cote)
Date
1830-1835
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, Registre
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1830-1835
Résultat n°38
Cote
2R105 (Cote)
Date
1832-1857
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications...
Résultat n°39
Cote
EDEP056/D11 (Cote)
Date
1833-1840
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès entre la commune et François Herpin, relatif...
Résultat n°40
Cote
EDEP083/H2 (Cote)
Date
1834-1836
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
Résultat n°41
Cote
2U66 (Cote)
Date
1836-1840
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, Registre
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1836-1840
Résultat n°42
Cote
EDEP021/H6 (Cote)
Date
1840-1842
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Jugements militaires.
Résultat n°43
Cote
2U67 (Cote)
Date
1841-1847
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, Registre
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1841-1847
Résultat n°44
Cote
1J1742/5 (Cote)
Date
1843-1844
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal
  • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

  • Famille Coursault
  • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...
Résultat n°45
Cote
2U68 (Cote)
Date
1848-1854
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, Registre
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1848-1854
Résultat n°46
Cote
2R166 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 1-29)
Résultat n°47
Cote
2R167 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 30-67)
Résultat n°48
Cote
2R169 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 26-47)
Résultat n°49
Cote
2R168 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 1-25)
Résultat n°50
Cote
2R170 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1852
Résultat n°51
Cote
2R107 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1852)
Résultat n°52
Cote
EDEP056/D12 (Cote)
Date
1853-1854
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
Résultat n°53
Cote
2R108 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1853)
Résultat n°54
Cote
2R171 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1853
Résultat n°55
Cote
2R172 (Cote)
Date
1855
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1855
Résultat n°56
Cote
2U69 (Cote)
Date
1855-1858
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, Registre
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1855-1858
Résultat n°57
Cote
2R173 (Cote)
Date
1856-1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1856-1857
Résultat n°58
Cote
EDEP016/I1 (Cote)
Date
1857-1891
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène
  • Jugements : avis de réhabilitation, extraits de minutes
Résultat n°59
Cote
2R109 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
Résultat n°60
Cote
2R110 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
Résultat n°61
Cote
2R174 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1859 (dossiers 1-58)
Résultat n°62
Cote
2U70 (Cote)
Date
1859-1862
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, Registre
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1859-1862
Résultat n°63
Cote
2R176 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 26-47)
Résultat n°64
Cote
2R175 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 1-25)
Résultat n°65
Cote
2R177 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 48-65)
Résultat n°66
Cote
2R178 (Cote)
Date
1861
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1861 (dossiers 1-27)
Résultat n°67
Cote
2R179 (Cote)
Date
1861
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1861 (dossiers 28-77)
Résultat n°68
Cote
2R180 (Cote)
Date
1862-1863
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)
Résultat n°69
Cote
EDEP135/I1 (Cote)
Date
1863-1883
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Notifications de jugement.
Résultat n°70
Cote
2U71 (Cote)
Date
1863-1870
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, Registre
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts
  • 1863-1870
Résultat n°71
Cote
2R182 (Cote)
Date
1863
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1863 (dossiers 55-81/578)
Résultat n°72
Cote
2R184 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)
Résultat n°73
Cote
2R185 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1864 (dossiers 44/622-61/639)
Résultat n°74
Cote
2R183 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1864 (dossiers 2/580-42/620)
Résultat n°75
Cote
2R187 (Cote)
Date
1865
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1865 (dossiers 33/672-61/700)
Résultat n°76
Cote
2R186 (Cote)
Date
1865
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1865 (dossiers 1/640-31/670)
Résultat n°77
Cote
2R189 (Cote)
Date
1866
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1866 (dossiers 40/741-70/771)
Résultat n°78
Cote
2R188 (Cote)
Date
1866
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1866 (dossiers 1/702-39/740)
Résultat n°79
Cote
2R190 (Cote)
Date
1867
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1867 (dossiers 1/772-64/835)
Résultat n°80
Cote
2R191 (Cote)
Date
1868
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1868 (dossiers 12/847-31/866)