2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an V-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2R (Cote)

Date

an V-1940

Importance matérielle

371 articles

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Importance matérielle

266 articles

Origine

France. Conseil de guerre (18e division militaire ; Tours, Indre-et-Loire)
France. Conseil de guerre (9e région militaire ; Tours, Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Fonds provenant de la direction des Archives d'IIle-et-Vilaine (entrée du 17 mars 1976) et du service historique de l'état-major de l'armée de terre (dossiers de procédure 1910-1914, entrée du 6 juin 1975).

Présentation du contenu

Le fonds du conseil de guerre est l'ensemble le plus important de cette sous-série 2R, non seulement par son volume, mais aussi par la rcihesse des renseignements contenus dans les dossiers de jugements militaires. 

Cote/Cotes extrêmes

2R166-340 (Cote)

Date

1850-1924

1868 (dossiers 12/847-31/866)

Cote/Cotes extrêmes

2R191 (Cote)

Date

1868