Filtrer les résultats
Multimédias
  • 387
Période
  • 13
  • 306
  • 228
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 27
  • 24
  • 20
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 32
  • 27
  • 27
  • 27
  • 24
Afficher plus
Typologies
  • 387
  • 166
  • 75
  • 71
  • 65
Afficher plus
Sujets
  • 63
  • 46
  • 46
  • 38
  • 35
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 32
  • 27
  • 24
  • 20
  • 17
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1M141 (Cote)
Date
1920-1928
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel de l'Office départemental des pupilles de...
Résultat n°2
Cote
1M162 (Cote)
Date
1806-1937
Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°3
Cote
1M180 (Cote)
Date
1869- 1893
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°4
Cote
1M252 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Police et sûreté générale.
  • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...
Résultat n°5
Cote
1M276 (Cote)
Date
1850-1851
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, arrêté préfectoral, télégramme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique,...
Résultat n°6
Cote
1M286 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, notice individuelle, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
  • Individus suspects.
  • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...
Résultat n°7
Cote
1M372 (Cote)
Date
1939-1940
Lieu - Type de document
texte officiel, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Deuxième Guerre Mondiale
  • Mobilisation générale.
Résultat n°8
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°9
Cote
4M651 (Cote)
Date
1811-1924
Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°10
Cote
1M138 (Cote)
Date
1875-1941
Lieu - Type de document
correspondance, notice individuelle, arrêté préfectoral, circulaire, rapport, note
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...
Résultat n°11
Cote
1M181 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • A - B
Résultat n°12
Cote
1M182 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • D - L
Résultat n°13
Cote
1M183 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • M - R
Résultat n°14
Cote
1M184 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V
Résultat n°15
Cote
1M239 (Cote)
Date
1821-1938
Lieu - Type de document
affiche, correspondance, liste nominative, arrêté préfectoral, statut, règlement
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...
Résultat n°16
Cote
1M246 (Cote)
Date
an X-1814
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Premier Empire
  • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...
Résultat n°17
Cote
1M249 (Cote)
Date
1815
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Cent jours
  • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...
Résultat n°18
Cote
1M378 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, télégramme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Presse et colportage, surveillance.
  • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...
Résultat n°19
Cote
1M390 (Cote)
Date
1814-1927
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, pièce comptable, liste
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Fêtes et cérémonies.
Résultat n°20
Cote
1M5 (Cote)
Date
an VIII-1939
Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°21
Cote
1M575 (Cote)
Date
1856
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés...
Résultat n°22
Cote
1M692 (Cote)
Date- Lieu
le Vieux Ports (Ports-sur-Vienne, Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Catastrophes et accidents dans le département.
  • Catastrophe du vieux Ports, village de Noyers, commune...
  • Répartition et attribution des secours aux victimes...
Résultat n°23
Cote
1Q520 (Cote)
Date
an XII-1828
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens...
Résultat n°24
Cote
2M22 (Cote)
Date
16 juillet 1847-3 mars 1870
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, registre
  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Organisation, recrutement et affectation du personnel
  • Registres des arrêtés des préfets
  • 16 juillet 1847 - 3 mars 1870
Résultat n°25
Cote
2M23 (Cote)
Date
6 août 1870-15 septembre 1917
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, registre
  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Organisation, recrutement et affectation du personnel
  • Registres des arrêtés des préfets
  • 6 août 1870 - 15 septembre 1917
Résultat n°26
Cote
2M24 (Cote)
Date
15 septembre 1917-28 novembre 1930
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, registre
  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Organisation, recrutement et affectation du personnel
  • Registres des arrêtés des préfets
  • 15 septembre 1917 - 28 novembre 1930
Résultat n°27
Cote
2M25 (Cote)
Date
28 novembre 1930-15 octobre 1948
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, registre
  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Organisation, recrutement et affectation du personnel
  • Registres des arrêtés des préfets
  • 28 novembre 1930 - 15 octobre 1948
Résultat n°28
Cote
4M548 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
Résultat n°29
Cote
4M635 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°30
Cote
4M647 (Cote)
Date
1818-1909
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°31
Cote
5M198 (Cote)
Date
an XIII-1935
Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Assainissement des communes
  • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
Résultat n°32
Cote
5M228 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Tueries particulières.
  • Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête,...
Résultat n°33
Cote
EDEP/058/L11 (Cote)
Date
1860-1917
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes...
Résultat n°34
Cote
EDEP/058/M3 (Cote)
Date
1857
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, construction : procès-verbal d'estimation...
Résultat n°35
Cote
EDEP/058/O31 (Cote)
Date
1847-1928
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers...
Résultat n°36
Cote
EDEP002/Q2 (Cote)
Date
1900
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle :...
Résultat n°37
Cote
EDEP002/Q8 (Cote)
Date
1930
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.
Résultat n°38
Cote
EDEP002/Q9 (Cote)
Date
1891
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel, création : autorisation...
Résultat n°39
Cote
EDEP007/I2 (Cote)
Date
1868-1872
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, certificat, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
Résultat n°40
Cote
EDEP009/G6 (Cote)
Date
1817-1945
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°41
Cote
EDEP009/H3 (Cote)
Date
1920-1957
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, délibération, pièce comptable, catalogue, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés...
Résultat n°42
Cote
EDEP009/H4 (Cote)
Date
1915-1918
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés...
Résultat n°43
Cote
EDEP009/H5 (Cote)
Date
1916-1918
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Ravitaillement en céréales, pommes de terre, produits...
Résultat n°44
Cote
EDEP009/H7 (Cote)
Date
1939-1945
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés...
Résultat n°45
Cote
EDEP009/I2 (Cote)
Date
1892-1952
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°46
Cote
EDEP009/O2 (Cote)
Date
1875-1962
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
Résultat n°47
Cote
EDEP013/O3 (Cote)
Date
1853-1859
Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin de Parpin et Moulin Janot : travaux effectués...
Résultat n°48
Cote
EDEP014/M5 (Cote)
Date
1892-1895
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition,...
Résultat n°49
Cote
EDEP016/I5 (Cote)
Date
1911-1945
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène
  • Surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux
Résultat n°50
Cote
EDEP016/K11 (Cote)
Date
1847-1877
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections.Personnel
  • Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux
Résultat n°51
Cote
EDEP020/B1 (Cote)
Date
an III - 1839
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Délibérations du Directoire du département : extraits;...
Résultat n°52
Cote
EDEP020/H18 (Cote)
Date
1873 - 1946
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, délibération, règlement, liste nominative, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs - pompiers, création et organisation de la...
Résultat n°53
Cote
EDEP020/I13 (Cote)
Date
1903
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Retrait du certificat de capacité à conduire les automobiles...
Résultat n°54
Cote
EDEP020/I25 (Cote)
Date
1896 - 1897
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Immeuble menaçant ruine, mises en demeure de démolir...
Résultat n°55
Cote
EDEP020/I26 (Cote)
Date
1862 - 1879
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise...
Résultat n°56
Cote
EDEP020/I29 (Cote)
Date
1900 - 1919
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°57
Cote
EDEP020/K16 (Cote)
Date
1851 - 1937
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...
Résultat n°58
Cote
EDEP020/K17 (Cote)
Date
1851
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Garde - rivière, nomination : arrêté préfectoral.
Résultat n°59
Cote
EDEP020/K9 (Cote)
Date
1827 - 1947
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil municipal : pv des opérations...
Résultat n°60
Cote
EDEP020/L6 (Cote)
Date
1902
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune...
Résultat n°61
Cote
EDEP020/L9 (Cote)
Date
1860 - 1919
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
tarif, délibération, cahier des charges, arrêté préfectoral, convention, règlement
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...
Résultat n°62
Cote
EDEP020/M2 (Cote)
Date
an XIII - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, rapport, mémoire, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...
Résultat n°63
Cote
EDEP020/N5 (Cote)
Date
1852 - 1863
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre...
Résultat n°64
Cote
EDEP020/N9 (Cote)
Date
1811
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux, contestation au sujet du partage :...
Résultat n°65
Cote
EDEP020/O10 (Cote)
Date
1824 - 1934
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, délibération, rapport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...
Résultat n°66
Cote
EDEP020/O11 (Cote)
Date
1848 - 1943
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, liste nominative, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : budgets ; emploi des ressources...
Résultat n°67
Cote
EDEP020/O13 (Cote)
Date
1853 - 1865
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, pièce comptable, plan, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route départementale n°4, travaux : pétition, devis,...
Résultat n°68
Cote
EDEP020/O16 (Cote)
Date
1853 - 1902
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivières et canaux, autorisations de construction sur...
Résultat n°69
Cote
EDEP020/O17 (Cote)
Date
1818 - 1907
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, cahier des charges, matrice d'imposition, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...
Résultat n°70
Cote
EDEP020/O18 (Cote)
Date
1826 - 1895
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°71
Cote
EDEP020/O2 (Cote)
Date
1817 - 1908
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, pétition, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapport, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
Résultat n°72
Cote
EDEP020/O9 (Cote)
Date
1855 - 1889
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
Résultat n°73
Cote
EDEP020/P1 (Cote)
Date
1884 - 1886
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif, pièce comptable, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul...
Résultat n°74
Cote
EDEP020/Q21 (Cote)
Date
1878 - 1911
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...
Résultat n°75
Cote
EDEP021/F9 (Cote)
Date
1816
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Création d'une assemblée pour location de domestiques...
Résultat n°76
Cote
EDEP027/1I13 (Cote)
Date
1790-1889
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
Résultat n°77
Cote
EDEP027/1L8 (Cote)
Date
1825-1898
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes...
Résultat n°78
Cote
EDEP027/1M17 (Cote)
Date
1820-1875
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Gendarmerie
  • Ferme des jardin et bâtiment dépendant de la maison,...
Résultat n°79
Cote
EDEP027/1M3 (Cote)
Date
an XIII
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
Résultat n°80
Cote
EDEP027/1O25 (Cote)
Date
1817-1894
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Loches (rue de) : arrêté préfectoral, correspondance.