Cimetière, construction : procès-verbal d'estimation de terrain, arrêté préfectoral d'autorisation d'acquisition.

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E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

Déplier tous les niveaux

Commune de La Chapelle-sur-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 6 mai 1999 et du 25 janvier 2013

Mots clés lieux

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire)

Série M : Edifices communaux, monuments et établissements publics

Cimetière, construction : procès-verbal d'estimation de terrain, arrêté préfectoral d'autorisation d'acquisition.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/058/M3 (Cote)

Date

1857

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