Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

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E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1564-1985)

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Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP020 (Cote)

Date

1564-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Beaulieu-lès-Loches

Modalités d'entrées

Dépôts des 4 mai 1995 et 3 février 2009

Mots clés lieux

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP020/O10 (Cote)

Date

1824 - 1934

Mots clés matières

réseau routier, classement, construction, entretien, adjudication

Mots clés producteurs

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

cahier des charges, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, délibération, rapport

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