Rivières et canaux, autorisations de construction sur les rives : arrêtés préfectoraux, pv de récolement des travaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1564-1985)

Déplier tous les niveaux

Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP020 (Cote)

Date

1564-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Beaulieu-lès-Loches

Modalités d'entrées

Dépôts des 4 mai 1995 et 3 février 2009

Mots clés lieux

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Rivières et canaux, autorisations de construction sur les rives : arrêtés préfectoraux, pv de récolement des travaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP020/O16 (Cote)

Date

1853 - 1902

Mots clés matières

cours d'eau, voie navigable, construction

Mots clés producteurs

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral, procès-verbal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.