E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1564-1985)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP020 (Cote)

Date

1564-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Beaulieu-lès-Loches

Modalités d'entrées

Dépôts des 4 mai 1995 et 3 février 2009

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP020/L9 (Cote)

Date

1860 - 1919

Présentation du contenu

Voir aussi H25 : enregistrement comptable des convois d'obséques.