Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

Aide à la recherche

E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1564-1985)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEP020 (Cote)

Date

1564-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Beaulieu-lès-Loches

Modalités d'entrées

Dépôts des 4 mai 1995, 3 février 2009 et 11 avril 2024.

Dépôts des 4 mai 1995 et 3 février 2009

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Date

1852 - 1947

Cote/Cotes extrêmes

EDEP020/K9 (Cote)

Date

1827 - 1947

Présentation du contenu

Voir aussi D16 : liste des membre (juin 1821) ; nomination du maire (1er août 1821).

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques