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  1. Résultat n°1

    Personnel de l'Office départemental des pupilles de la Nation, nominations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1920-1928

    Cote

    1M141 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de l'Office départemental des pupilles de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).

    Date

    1850-1851

    Cote

    1M276 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

    Cote

    1M286 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
    • Individus suspects.
    • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Mobilisation générale.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1M372 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Mobilisation générale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  9. Résultat n°9

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  10. Résultat n°10

    Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

    Date

    1875-1941

    Cote

    1M138 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    A - B

    Cote

    1M181 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • A - B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    D - L

    Cote

    1M182 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • D - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    M - R

    Cote

    1M183 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • M - R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

    Date

    1821-1938

    Cote

    1M239 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

    Date

    an X-1814

    Cote

    1M246 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Premier Empire
    • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

    Date

    1815

    Cote

    1M249 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Cent jours
    • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

    Cote

    1M378 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Fêtes et cérémonies.

    Date

    1814-1927

    Cote

    1M390 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Fêtes et cérémonies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés préfectoraux, correspondance ; paiement d'indemnités : avis du percepteur (1856).

    Date

    1856

    Cote

    1M575 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Répartition et attribution des secours aux victimes : listes des victimes, état des secours, arrêtés préfectoraux, correspondance (1880-1898).

    Cote

    1M692 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes et accidents dans le département.
    • Catastrophe du vieux Ports, village de Noyers, commune...
    • Répartition et attribution des secours aux victimes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens propriétaires ou à leurs héritiers : pétitions, correspondance, arrêtés du préfet.

    Date

    an XII-1828

    Cote

    1Q520 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens...
  24. Résultat n°24

    16 juillet 1847 - 3 mars 1870

    Date

    16 juillet 1847-3 mars 1870

    Cote

    2M22 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Organisation, recrutement et affectation du personnel
    • Registres des arrêtés des préfets
    • 16 juillet 1847 - 3 mars 1870
  25. Résultat n°25

    6 août 1870 - 15 septembre 1917

    Date

    6 août 1870-15 septembre 1917

    Cote

    2M23 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Organisation, recrutement et affectation du personnel
    • Registres des arrêtés des préfets
    • 6 août 1870 - 15 septembre 1917
  26. Résultat n°26

    15 septembre 1917 - 28 novembre 1930

    Date

    15 septembre 1917-28 novembre 1930

    Cote

    2M24 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Organisation, recrutement et affectation du personnel
    • Registres des arrêtés des préfets
    • 15 septembre 1917 - 28 novembre 1930
  27. Résultat n°27

    28 novembre 1930 - 15 octobre 1948

    Date

    28 novembre 1930-15 octobre 1948

    Cote

    2M25 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Organisation, recrutement et affectation du personnel
    • Registres des arrêtés des préfets
    • 28 novembre 1930 - 15 octobre 1948
  28. Résultat n°28

    Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).

    Cote

    4M548 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
  29. Résultat n°29

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, ordonnance du préfet de police de Paris, correspondance (1910-1920).

    Cote

    4M635 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  30. Résultat n°30

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  31. Résultat n°31

    Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

    Date

    an XIII-1935

    Cote

    5M198 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
  32. Résultat n°32

    Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête, rapport, correspondance, instructions, circulaires (1908-1917).

    Cote

    5M228 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Tueries particulières.
    • Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête,...
  33. Résultat n°33

    Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes de la commune.

    Date

    1860-1917

    Cote

    EDEP/058/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes...
  34. Résultat n°34

    Cimetière, construction : procès-verbal d'estimation de terrain, arrêté préfectoral d'autorisation d'acquisition.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP/058/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, construction : procès-verbal d'estimation...
  35. Résultat n°35

    Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers communaux, arrêtés de nomination.

    Date

    1847-1928

    Cote

    EDEP/058/O31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers...
  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle : arrêté préfectoral.

    Date

    1900

    Cote

    EDEP002/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle :...
  37. Résultat n°37

    Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP002/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.
  38. Résultat n°38

    Société de secours mutuel, création : autorisation préfectorale, statuts.

    Date

    1891

    Cote

    EDEP002/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel, création : autorisation...
  39. Résultat n°39

    Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.

    Date

    1868-1872

    Cote

    EDEP007/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
  40. Résultat n°40

    Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1817-1945

    Cote

    EDEP009/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
  41. Résultat n°41

    Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.

    Date

    1920-1957

    Cote

    EDEP009/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés...
  42. Résultat n°42

    Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.  

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP009/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés...
  43. Résultat n°43

    Ravitaillement en céréales, pommes de terre, produits laitiers, viande, pain, essence : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEP009/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement en céréales, pommes de terre, produits...
  44. Résultat n°44

    Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, bordereaux récapitulatifs de paiement, correspondance ; réquisition de logement : listes des prestataires.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP009/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés...
  45. Résultat n°45

    Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1892-1952

    Cote

    EDEP009/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
  46. Résultat n°46

    Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

    Date

    1875-1962

    Cote

    EDEP009/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
  47. Résultat n°47

    Moulin de Parpin et Moulin Janot : travaux effectués conformément au règlement d'eau préfectoral

    Date

    1853-1859

    Cote

    EDEP013/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin de Parpin et Moulin Janot : travaux effectués...
  48. Résultat n°48

    Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition, arrêté préfectoral; travaux de réparation : devis

    Date

    1892-1895

    Cote

    EDEP014/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition,...
  49. Résultat n°49

    Surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux

    Date

    1911-1945

    Cote

    EDEP016/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène
    • Surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux
  50. Résultat n°50

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux

    Date

    1847-1877

    Cote

    EDEP016/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux
  51. Résultat n°51

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  52. Résultat n°52

    Sapeurs - pompiers, création et organisation de la compagnie : arrêté préfectoral, extraits de délibérations, règlement, nominations, souscription pour l'achat de la pompe : listes nominatives, fournitures de matériel équipement et assurances : rapports, correspondance.

    Date

    1873 - 1946

    Cote

    EDEP020/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs - pompiers, création et organisation de la...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  53. Résultat n°53

    Retrait du certificat de capacité à conduire les automobiles : arrêté préfectoral.

    Date

    1903

    Cote

    EDEP020/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Retrait du certificat de capacité à conduire les automobiles...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  54. Résultat n°54

    Immeuble menaçant ruine, mises en demeure de démolir : arrêtés préfectoraux, rapports, notifications.

    Date

    1896 - 1897

    Cote

    EDEP020/I25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Immeuble menaçant ruine, mises en demeure de démolir...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  55. Résultat n°55

    Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise en service ; débitants de pétrole : déclarations individuelles.

    Date

    1862 - 1879

    Cote

    EDEP020/I26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  56. Résultat n°56

    Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1900 - 1919

    Cote

    EDEP020/I29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  57. Résultat n°57

    Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.

    Date

    1851 - 1937

    Cote

    EDEP020/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  58. Résultat n°58

    Garde - rivière, nomination : arrêté préfectoral.

    Date

    1851

    Cote

    EDEP020/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Garde - rivière, nomination : arrêté préfectoral.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  59. Résultat n°59

    Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

    Date

    1827 - 1947

    Cote

    EDEP020/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil municipal : pv des opérations...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  60. Résultat n°60

    Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune à accepter un legs destiné à financer la restauration de l'église.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP020/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  61. Résultat n°61

    Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

    Date

    1860 - 1919

    Cote

    EDEP020/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  62. Résultat n°62

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  63. Résultat n°63

    Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre par la commune pour agrandir la place du mail : pétition des habitants, correspondance, pv d'adjudication des déblais ; plantation d'ormeaux sur la place, autorisation : arrêté préfectoral.

    Date

    1852 - 1863

    Cote

    EDEP020/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  64. Résultat n°64

    Biens nationaux, contestation au sujet du partage : procès - verbal d'arbitrage du sous - préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP020/N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, contestation au sujet du partage :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  65. Résultat n°65

    Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

    Date

    1824 - 1934

    Cote

    EDEP020/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  66. Résultat n°66

    Chemins vicinaux, travaux : budgets ; emploi des ressources : propositions de l'agent - voyer ; prestations en nature : listes nominatives, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1848 - 1943

    Cote

    EDEP020/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets ; emploi des ressources...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  67. Résultat n°67

    Route départementale n°4, travaux : pétition, devis, plans, arrêté préfectoral.

    Date

    1853 - 1865

    Cote

    EDEP020/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route départementale n°4, travaux : pétition, devis,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  68. Résultat n°68

    Rivières et canaux, autorisations de construction sur les rives : arrêtés préfectoraux, pv de récolement des travaux.

    Date

    1853 - 1902

    Cote

    EDEP020/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivières et canaux, autorisations de construction sur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  69. Résultat n°69

    Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1818 - 1907

    Cote

    EDEP020/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  70. Résultat n°70

    Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux, rapports, pv d'enquêtes, pv de récolement des travaux, correspondance ; Syndicat de la vallée de l'Indre : projet de règlement, rapport de l'ingénieur du service hydraulique.

    Date

    1826 - 1895

    Cote

    EDEP020/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  71. Résultat n°71

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

    Date

    1817 - 1908

    Cote

    EDEP020/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  72. Résultat n°72

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

    Date

    1855 - 1889

    Cote

    EDEP020/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  73. Résultat n°73

    Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul : budgets et comptes, piéces de dépenses ; traitement du vicaire : arrêté du conseil de préfecture.1836 - 1845

    Date

    1884 - 1886

    Cote

    EDEP020/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  74. Résultat n°74

    Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

    Date

    1878 - 1911

    Cote

    EDEP020/Q21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  75. Résultat n°75

    Création d'une assemblée pour location de domestiques : arrêté préfectoral.

    Date

    1816

    Cote

    EDEP021/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Création d'une assemblée pour location de domestiques...
  76. Résultat n°76

    Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

    Date

    1790-1889

    Cote

    EDEP027/1I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
  77. Résultat n°77

    Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes de gestion du receveur pour les exercices 1824 à 1840, avec lettres d'envoi (1825-1842) et 1893 à 1898 (1896-1898).

    Date

    1825-1898

    Cote

    EDEP027/1L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes...
  78. Résultat n°78

    Ferme des jardin et bâtiment dépendant de la maison, renouvellement de bail, vente d'arbres et de barreaux de fer, acquittement de contributions, voirie : correspondance, extraits de délibérations, arrêté préfectoral, état de changement pour la contribution foncière.

    Date

    1820-1875

    Cote

    EDEP027/1M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Gendarmerie
    • Ferme des jardin et bâtiment dépendant de la maison,...
  79. Résultat n°79

    Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP027/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
  80. Résultat n°80

    Loches (rue de) : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1817-1894

    Cote

    EDEP027/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Loches (rue de) : arrêté préfectoral, correspondance.