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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant à Richelieu, le 20 novembre 1461
Cote
1J577 (Cote)
 Date
1461
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant...
Résultat n°2

Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal de prise de possession de vignes à Rochecorbon, les 8 août et 28 décembre 1612
Cote
1J593 (Cote)
 Date
1612
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal...
Résultat n°3

Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste Bridel, sous-inspecteur des forêts, du domaine Le Châtellier (Lussault-sur-Loire).
Cote
1J/1527 (Cote)
 Date
mercredi 22 janvier 1823
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), le Châtelier (Lussault-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste...
Résultat n°4

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°5

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°6

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher
Cote
1J/1707/3 (Cote)
 Date
1774-1817
 Lieu
Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

  • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...
Résultat n°7

Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières
Cote
1J/1740 (Cote)
 Date
1449-1556
 Lieu
Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du...
Résultat n°8

Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) et Vezins (Maine-et-Loire)
Cote
1J/1745 (Cote)
 Date
1805-1840
 Lieu
Vezins (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)...
Résultat n°9

Champ de manoeuvres de Tours (1828-1829), quartier général du commandement supérieur des divisions de l'Ouest (1853-1862), école d'artillerie de Tours (1872-1876), patis-quartier de Beaumont-lès-Tours (1876-1913), caserne du Morier (1874-1890), caserne des Récollets (1879).
Cote
2R9 (Cote)
 Date
1828-1913
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- champ de manœuvre du Menneton, Tours (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de commandement, Tours (Indre-et-Loire, France) -- école d'artillerie, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Beaumont, Tours (Indre-et-Loire, France) -- caserne du Morier, Tours (Indre-et-Loire, France) -- caserne des Récollets
 Type de document
plan, marché public, acte authentique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Bâtiments et terrains militaires
  • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
  • Champ de manoeuvres de Tours (1828-1829), quartier...
Résultat n°10

Hôpital militaire régional de Tours (1909-1912, hôpital militaire de Chambray-les-Tours (1938-1939).
Cote
2R10 (Cote)
 Date
1909-1939
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- Hospice général [aujourd'hui : hôpital Bretonneau]
 Type de document
plan, marché public, acte authentique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Bâtiments et terrains militaires
  • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
  • Hôpital militaire régional de Tours (1909-1912, hôpital...
Résultat n°11

Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).
Cote
2R11 (Cote)
 Date
1904-1939
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- champ de manœuvre du Menneton, Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de l'Hospitalité, Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Beaumont, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Lasalle, Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, marché public, acte authentique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Bâtiments et terrains militaires
  • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
  • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Résultat n°12

Concession de terrain : actes de vente.
Cote
EDEP/058/O26 (Cote)
 Date
1841-1877
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Concession de terrain : actes de vente.
Résultat n°13

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S2 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
Résultat n°14

Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S3 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
Résultat n°15

Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S4 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
Résultat n°16

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°17

Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte...
Résultat n°18

Consorts Roué : acte de vente.
Cote
EDEP/058/S7 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Consorts Roué : acte de vente.
Résultat n°19

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°20

Testament olographe de Mlle Maillard, femme de chambre chez Mlle Ledet.
Cote
EDEP002/S1 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Séries S - Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Testament olographe de Mlle Maillard, femme de chambre...
Résultat n°21

Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.
Cote
EDEP009/Q6 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.
Résultat n°22

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance
Cote
EDEP014/N1 (Cote)
 Date
1823-1963
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
Résultat n°23

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite
Cote
EDEP016/O3 (Cote)
 Date
1865-1905
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
Résultat n°24

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.
Cote
EDEP020/L1 (Cote)
 Date
1744 - 1786
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...
Résultat n°25

Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).
Cote
EDEP020/N2 (Cote)
 Date
1844 - 1866
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844),...
Résultat n°26

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).
Cote
EDEP020/N4 (Cote)
 Date
1825 - 1862
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...
Résultat n°27

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°28

Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes de donations entre particuliers.
Cote
EDEP020/S3 (Cote)
 Date
1832 - 1925
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes...
Résultat n°29

Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Cote
EDEP021/M2 (Cote)
 Date
an 14-1858
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Résultat n°30

Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.
Cote
EDEP021/M3 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.
Résultat n°31

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.
Cote
EDEP021/S1 (Cote)
 Date
1816-1934
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
Résultat n°32

Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des ci-devant chapelains de Saint-Pierre pour l'affecter comme maison commune : acte de vente initiale à Jean Desplaces (1791), lettres du député Cartier-Douineau, extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale autorisant l'acquisition (1792), extraits de délibérations, quittances de paiement (an VII-1814).
Cote
EDEP027/1M1 (Cote)
 Date
1791-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des...
Résultat n°33

Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratifs, engagements de participation aux dépenses, extraits de délibération, notes, arrêté préfectoral de classement, actes de vente, rapport de travaux, correspondance.
Cote
EDEP027/1O34 (Cote)
 Date
1845-1889
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, pièce comptable, délibération, note, arrêté préfectoral, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d'alignement...
Résultat n°34

Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.
Cote
EDEP027/1O87 (Cote)
 Date
1829-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, rapport, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours...
Résultat n°35

Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente
Cote
EDEP027/1O91 (Cote)
 Date
1821-1866
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,...
Résultat n°36

Route départementale n 13 de Tours à Saint-Aignan, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, actes de vente, procès-verbaux de récolement.
Cote
EDEP027/1O92 (Cote)
 Date
1834-1861
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 13 de Tours à Saint-Aignan,...
Résultat n°37

Route départementale n 26 de Bléré à Buzanéais par Luzillé et Montrésor, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, actes de vente, plans partiels (1835 et 1839), rôle de prestation en nature, état d'émargement de propriétaires pour désignation d'un expert [ 1842].
Cote
EDEP027/1O93 (Cote)
 Date
1835-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 26 de Bléré à Buzanéais par...
Résultat n°38

Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.
Cote
EDEP027/1O94 (Cote)
 Date
1836-1838
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
Résultat n°39

Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).
Cote
EDEP027/3I14 (Cote)
 Date
1792-1830
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, délibération, correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Officiers publics et ministériels
  • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
Résultat n°40

Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament
Cote
EDEP028/L6 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément...
Résultat n°41

Ecole de garçons, échange de terrains pour l'agrandissement de l'école (1888) : arrêté, procès-verbal d'arpentage, quittance de mainlevée ; construction et agrandissement (1889-1907) : acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges,affiche d'adjudication
Cote
EDEP028/M11 (Cote)
 Date
1888-1907
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, affiche

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole
  • Ecole de garçons, échange de terrains pour l'agrandissement...
Résultat n°42

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance
Cote
EDEP028/M7 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère
  • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
Résultat n°43

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°44

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral
Cote
EDEP028/Q4 (Cote)
 Date
1843-1937
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance....
Résultat n°45

Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte de donation.
Cote
EDEP029/M2 (Cote)
 Date
1851-1908
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan,...
Résultat n°46

Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de l'achèvement et du paiement de travaux de construction du pont de la Planche : acte de vente d'un terrain, instruction, extraits de délibération, correspondance.
Cote
EDEP030/D6 (Cote)
 Date
1864-1871
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, circulaire, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de...
Résultat n°47

Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Cote
EDEP030/L6 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Résultat n°48

Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).
Cote
EDEP030/O10 (Cote)
 Date
1953
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transport
  • Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments...
Résultat n°49

Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.
Cote
EDEP030/O2 (Cote)
 Date
1854-1886
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, registre, plan, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête...
Résultat n°50

Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.
Cote
EDEP030/O3 (Cote)
 Date
1833-1933
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication, construction, entretien,...
Résultat n°51

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.
Cote
EDEP030/O4 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, acte authentique, délibération, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
Résultat n°52

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
 Date
1847-1920
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
Résultat n°53

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.
Cote
EDEP032/O1 (Cote)
 Date
1841-1860
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°54

Actes notariés.
Cote
EDEP032/S1 (Cote)
 Date
1810-1876
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°55

Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).
Cote
EDEP034/S1 (Cote)
 Date
1733-1898
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime...
Résultat n°56

Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire
Cote
EDEP035/Q3 (Cote)
 Date
1902-1907
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du...
Résultat n°57

Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.
Cote
EDEP036/S1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 036 - Commune de Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et...
Résultat n°58

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°59

Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.
Cote
EDEP037/N2 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte...
Résultat n°60

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1581
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
Résultat n°61

Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1613-1644
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 038 - Commune de Bréhémont (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17...
Résultat n°62

Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).
Cote
EDEP040/S1 (Cote)
 Date
1736-1776
 Lieu
Brizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 040 - Commune de Brizay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition...
Résultat n°63

Déclarations de biens avec estimation.
Cote
EDEP041/S1 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Déclarations de biens avec estimation.
Résultat n°64

Actes notariés.
Cote
EDEP044/S1 (Cote)
 Date
1829-1865
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°65

Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.
Cote
EDEP045/O3 (Cote)
 Date
1841-1932
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, état parcellaire, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau,...
Résultat n°66

Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état parcellaire, plans
Cote
EDEP045/O4 (Cote)
 Date
1861-1939
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, état parcellaire, plan

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état...
Résultat n°67

Legs à la paroisse : testament et acte notarié.
Cote
EDEP047/P2 (Cote)
 Date
1866
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Legs à la paroisse : testament et acte notarié.
Résultat n°68

Cession de chemins : acte de vente.
Cote
EDEP049/O6 (Cote)
 Date
1861-1913
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Cession de chemins : acte de vente.
Résultat n°69

Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement et concernant la commune de Chançay
Cote
EDEP052/N1 (Cote)
 Date
1893-1914
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, liste

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement...
Résultat n°70

Actes notariés.
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
 Date
XIX-XX
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°71

Eglise et presbytère, construction, entretien : devis, acte d'acquêt, plans
Cote
EDEP056/M3 (Cote)
 Date
1827-1898
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère, construction, entretien : devis,...
Résultat n°72

Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte de vente, plans
Cote
EDEP056/M7 (Cote)
 Date
1892
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole
  • Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte...
Résultat n°73

Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
Cote
EDEP056/O1 (Cote)
 Date
1907
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
Résultat n°74

Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
Cote
EDEP057/O3 (Cote)
 Date
1868-1902
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
Résultat n°75

Acte de vente d'une propriété au profit du curé de la paroisse.
Cote
EDEP057/P4 (Cote)
 Date
1749
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série P : Cultes.
  • Acte de vente d'une propriété au profit du curé de...
Résultat n°76

Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.
Cote
EDEP060/P13 (Cote)
 Date
1468-1894
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
Résultat n°77

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.
Cote
EDEP063/1O18 (Cote)
 Date
1839-1906
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°78

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.
Cote
EDEP063/1O19 (Cote)
 Date
1839-1906
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°79

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.
Cote
EDEP063/1O23 (Cote)
 Date
1846-1922
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique, plan, liste, état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...
Résultat n°80

Vente et acquisitions de terrains : actes de cession de terrains, états des sommes dues pour indemnités de voirie, extraits de délibérations du Conseil municipal.
Cote
EDEP063/1O5 (Cote)
 Date
1859-1929
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente et acquisitions de terrains : actes de cession...