Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

Déplier tous les niveaux

Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP058 (Cote)

Date

1561-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 6 mai 1999 et du 25 janvier 2013

Mots clés lieux

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire)

Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/058/S4 (Cote)

Date

1944

Mots clés matières

dons-et-legs

Mots clés typologiques

acte authentique

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.