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Résultat n°1

Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant à Richelieu, le 20 novembre 1461

Date

1461

Cote

1J577 (Cote)

Résultat n°2

Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal de prise de possession de vignes à Rochecorbon, les 8 août et 28 décembre 1612

Date

1612

Cote

1J593 (Cote)

Résultat n°3

Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste Bridel, sous-inspecteur des forêts, du domaine Le Châtellier (Lussault-sur-Loire).

Date

mercredi 22 janvier 1823

Cote

1J/1527 (Cote)

Résultat n°4

Famille Beloin-Blaive

Date

1675-1910

Cote

1J1590/1 (Cote)

Résultat n°5

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°6

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

Date

1774-1817

Cote

1J/1707/3 (Cote)

Résultat n°7

Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières

Date

1449-1556

Cote

1J/1740 (Cote)

Résultat n°8

Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) et Vezins (Maine-et-Loire)

Date

1805-1840

Cote

1J/1745 (Cote)

Résultat n°9

Champ de manoeuvres de Tours (1828-1829), quartier général du commandement supérieur des divisions de l'Ouest (1853-1862), école d'artillerie de Tours (1872-1876), patis-quartier de Beaumont-lès-Tours (1876-1913), caserne du Morier (1874-1890), caserne des Récollets (1879).

Date

1828-1913

Cote

2R9 (Cote)

Résultat n°10

Hôpital militaire régional de Tours (1909-1912, hôpital militaire de Chambray-les-Tours (1938-1939).

Date

1909-1939

Cote

2R10 (Cote)

Résultat n°11

Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

Date

1904-1939

Cote

2R11 (Cote)

Résultat n°12

Concession de terrain : actes de vente.

Date

1841-1877

Cote

EDEP/058/O26 (Cote)

Résultat n°13

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

Date

1839

Cote

EDEP/058/S2 (Cote)

Résultat n°14

Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.

Date

1890

Cote

EDEP/058/S3 (Cote)

Résultat n°15

Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.

Date

1944

Cote

EDEP/058/S4 (Cote)

Résultat n°16

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

Date

1910

Cote

EDEP/058/S5 (Cote)

Résultat n°17

Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte notarié.

Date

1909

Cote

EDEP/058/S6 (Cote)

Résultat n°18

Consorts Roué : acte de vente.

Date

1929

Cote

EDEP/058/S7 (Cote)

Résultat n°19

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

1931

Cote

EDEP/058/S8 (Cote)

Résultat n°20

Testament olographe de Mlle Maillard, femme de chambre chez Mlle Ledet.

Date

1914

Cote

EDEP002/S1 (Cote)

Résultat n°21

Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.

Date

1905

Cote

EDEP009/Q6 (Cote)

Résultat n°22

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance

Date

1823-1963

Cote

EDEP014/N1 (Cote)

Résultat n°23

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite

Date

1865-1905

Cote

EDEP016/O3 (Cote)

Résultat n°24

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

Date

1744 - 1786

Cote

EDEP020/L1 (Cote)

Résultat n°25

Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).

Date

1844 - 1866

Cote

EDEP020/N2 (Cote)

Résultat n°26

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

Date

1825 - 1862

Cote

EDEP020/N4 (Cote)

Résultat n°27

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

Date

1759 - 1932

Cote

EDEP020/O4 (Cote)

Résultat n°28

Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes de donations entre particuliers.

Date

1832 - 1925

Cote

EDEP020/S3 (Cote)

Résultat n°29

Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente

Date

an 14-1858

Cote

EDEP021/M2 (Cote)

Résultat n°30

Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.

Date

1837

Cote

EDEP021/M3 (Cote)

Résultat n°31

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

Date

1816-1934

Cote

EDEP021/S1 (Cote)

Résultat n°32

Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des ci-devant chapelains de Saint-Pierre pour l'affecter comme maison commune : acte de vente initiale à Jean Desplaces (1791), lettres du député Cartier-Douineau, extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale autorisant l'acquisition (1792), extraits de délibérations, quittances de paiement (an VII-1814).

Date

1791-1814

Cote

EDEP027/1M1 (Cote)

Résultat n°33

Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratifs, engagements de participation aux dépenses, extraits de délibération, notes, arrêté préfectoral de classement, actes de vente, rapport de travaux, correspondance.

Date

1845-1889

Cote

EDEP027/1O34 (Cote)

Résultat n°34

Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.

Date

1829-1897

Cote

EDEP027/1O87 (Cote)

Résultat n°35

Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente

Date

1821-1866

Cote

EDEP027/1O91 (Cote)

Résultat n°36

Route départementale n 13 de Tours à Saint-Aignan, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, actes de vente, procès-verbaux de récolement.

Date

1834-1861

Cote

EDEP027/1O92 (Cote)

Résultat n°37

Route départementale n 26 de Bléré à Buzanéais par Luzillé et Montrésor, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, actes de vente, plans partiels (1835 et 1839), rôle de prestation en nature, état d'émargement de propriétaires pour désignation d'un expert [ 1842].

Date

1835-1857

Cote

EDEP027/1O93 (Cote)

Résultat n°38

Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.

Date

1836-1838

Cote

EDEP027/1O94 (Cote)

Résultat n°39

Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).

Date

1792-1830

Cote

EDEP027/3I14 (Cote)

Résultat n°40

Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament

Date

1934

Cote

EDEP028/L6 (Cote)

Résultat n°41

Ecole de garçons, échange de terrains pour l'agrandissement de l'école (1888) : arrêté, procès-verbal d'arpentage, quittance de mainlevée ; construction et agrandissement (1889-1907) : acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges,affiche d'adjudication

Date

1888-1907

Cote

EDEP028/M11 (Cote)

Résultat n°42

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

Date

1817

Cote

EDEP028/M7 (Cote)

Résultat n°43

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°44

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

Date

1843-1937

Cote

EDEP028/Q4 (Cote)

Résultat n°45

Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte de donation.

Date

1851-1908

Cote

EDEP029/M2 (Cote)

Résultat n°46

Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de l'achèvement et du paiement de travaux de construction du pont de la Planche : acte de vente d'un terrain, instruction, extraits de délibération, correspondance.

Date

1864-1871

Cote

EDEP030/D6 (Cote)

Résultat n°47

Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

Date

1943

Cote

EDEP030/L6 (Cote)

Résultat n°48

Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).

Date

1953

Cote

EDEP030/O10 (Cote)

Résultat n°49

Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.

Date

1854-1886

Cote

EDEP030/O2 (Cote)

Résultat n°50

Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.

Date

1833-1933

Cote

EDEP030/O3 (Cote)

Résultat n°51

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°52

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°53

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.

Date

1841-1860

Cote

EDEP032/O1 (Cote)

Résultat n°54

Actes notariés.

Date

1810-1876

Cote

EDEP032/S1 (Cote)

Résultat n°55

Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).

Date

1733-1898

Cote

EDEP034/S1 (Cote)

Résultat n°56

Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

Date

1902-1907

Cote

EDEP035/Q3 (Cote)

Résultat n°57

Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.

Date

sans date

Cote

EDEP036/S1 (Cote)

Résultat n°58

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

Date

1903-1927

Cote

EDEP037/N1 (Cote)

Résultat n°59

Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.

Date

1924

Cote

EDEP037/N2 (Cote)

Résultat n°60

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

Date

1581

Cote

EDEP038/S1 (Cote)

Résultat n°61

Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)

Date

1613-1644

Cote

EDEP038/S1 (Cote)

Résultat n°62

Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).

Date

1736-1776

Cote

EDEP040/S1 (Cote)

Résultat n°63

Déclarations de biens avec estimation.

Date

1791-1792

Cote

EDEP041/S1 (Cote)

Résultat n°64

Actes notariés.

Date

1829-1865

Cote

EDEP044/S1 (Cote)

Résultat n°65

Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.

Date

1841-1932

Cote

EDEP045/O3 (Cote)

Résultat n°66

Chemins vicinaux, aménagement : acte de cession, état parcellaire, plans

Date

1861-1939

Cote

EDEP045/O4 (Cote)

Résultat n°67

Legs à la paroisse : testament et acte notarié.

Date

1866

Cote

EDEP047/P2 (Cote)

Résultat n°68

Cession de chemins : acte de vente.

Date

1861-1913

Cote

EDEP049/O6 (Cote)

Résultat n°69

Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement et concernant la commune de Chançay

Date

1893-1914

Cote

EDEP052/N1 (Cote)

Résultat n°70

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°71

Eglise et presbytère, construction, entretien : devis, acte d'acquêt, plans

Date

1827-1898

Cote

EDEP056/M3 (Cote)

Résultat n°72

Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte de vente, plans

Date

1892

Cote

EDEP056/M7 (Cote)

Résultat n°73

Acquisition de terrains : actes de cession gratuite

Date

1907

Cote

EDEP056/O1 (Cote)

Résultat n°74

Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.

Date

1868-1902

Cote

EDEP057/O3 (Cote)

Résultat n°75

Acte de vente d'une propriété au profit du curé de la paroisse.

Date

1749

Cote

EDEP057/P4 (Cote)

Résultat n°76

Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.

Date

1468-1894

Cote

EDEP060/P13 (Cote)

Résultat n°77

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°78

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O19 (Cote)

Résultat n°79

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

Date

1846-1922

Cote

EDEP063/1O23 (Cote)

Résultat n°80

Vente et acquisitions de terrains : actes de cession de terrains, états des sommes dues pour indemnités de voirie, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1859-1929

Cote

EDEP063/1O5 (Cote)