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Résultat n°1

Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

Date

1977

Cote

2549W129 (Cote)

Résultat n°2

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1961-2001

Cote

2670W1-226 (Cote)

Résultat n°4

Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

Date

1980

Cote

2549W140 (Cote)

Résultat n°5

L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

Date

-

Cote

2549W131 (Cote)

Résultat n°6

Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

Date

1951-2003

Cote

2636W103 (Cote)

Résultat n°7

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

Date

1973-1979

Cote

2636W67 (Cote)

Résultat n°8

Années 1936 à 1956

Date

1936-1956

Cote

1639W1 (Cote)

Résultat n°9

Années 1970 à 1972

Date

1970-1972

Cote

1639W44 (Cote)

Résultat n°10

Années 1969 à 1973

Date

1969-1973

Cote

1639W116 (Cote)

Résultat n°11

Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).

Date

1970-1986

Cote

1477W48 (Cote)

Résultat n°12

Année 1980 (2/2)

Date

1980

Cote

1639W38 (Cote)

Résultat n°13

Années 1963 à 1965

Date

1963-1965

Cote

1639W88 (Cote)

Résultat n°14

Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».

Date

1979

Cote

2636W136 (Cote)

Résultat n°15

Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».

Date

1978-1984

Cote

2636W35 (Cote)

Résultat n°16

Années 1939 à 1959

Date

1939-1959

Cote

1639W51 (Cote)

Résultat n°17

Années 1964 à 1969

Date

1964-1969

Cote

1639W109 (Cote)

Résultat n°18

Années 1966 à 1969

Date

1966-1969

Cote

1639W78 (Cote)

Résultat n°19

Années 1964 à 1965

Date

1964-1965

Cote

1639W61 (Cote)

Résultat n°20

Années 1972 à 1974

Date

1972-1974

Cote

1639W16 (Cote)

Résultat n°21

ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

Date

1983-1987

Cote

1757W57 (Cote)

Résultat n°22

Année 1977

Date

1977

Cote

1639W35 (Cote)

Résultat n°23

Années 1977 à 1982

Date

1977-1982

Cote

1639W118 (Cote)

Résultat n°24

Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

Date

1981

Cote

2636W62 (Cote)

Résultat n°25

Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

Date

1986-2008

Cote

2636W29 (Cote)

Résultat n°26

Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).

Date

1970-1983

Cote

2549W136 (Cote)

Résultat n°27

Années 1952 à 1954

Date

1952-1954

Cote

1639W72 (Cote)

Résultat n°28

Année 1975 (2/2)

Date

1975

Cote

1639W33 (Cote)

Résultat n°29

Années 1957 à 1964

Date

1957-1964

Cote

1639W2 (Cote)

Résultat n°30

Année 1980 (1/2)

Date

1980

Cote

1639W37 (Cote)

Résultat n°31

Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le Bourg ».

Date

1980

Cote

2636W36 (Cote)

Résultat n°32

Années 1953 à 1955

Date

1953-1955

Cote

1639W56 (Cote)

Résultat n°33

Années 1955 à 1957

Date

1955-1957

Cote

1639W73 (Cote)

Résultat n°34

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

Date

1981-1984

Cote

1757W73 (Cote)

Résultat n°35

Années 1960 à 1967

Date

1960-1967

Cote

1639W52 (Cote)

Résultat n°36

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)

Résultat n°37

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

Date

1987-2001

Cote

1757W44 (Cote)

Résultat n°38

Années 1955 à 1956

Date

1955-1956

Cote

1639W92 (Cote)

Résultat n°39

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

Date

1966-1982

Cote

1757W72 (Cote)

Résultat n°40

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

Date

1959-2000

Cote

2636W33 (Cote)

Résultat n°41

Lotissement « le Maltâche ».

Date

1991

Cote

1757W45 (Cote)

Résultat n°42

Années 1978 à 1982

Date

1978-1982

Cote

1639W100 (Cote)

Résultat n°43

Années 1972 à 1973

Date

1972-1973

Cote

1639W30 (Cote)

Résultat n°44

Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 43 « Les Vélaugeards ». Année 1980 : permis de construire n° 1564, 2886, 2987, 5363, 5431, 5795, 6115. Année 1981 : permis de construire n° 1792, 5388, 5872. Année 1983 : permis de construire n° 145, 188. Année 1992 : permis de construire n° 371839290025 - OPAC 37, construction de 7 logements à la Merlaudière. Année 1995 : autorisation de camping n° 1 [aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage au lieu dit Prairie de Mauvières ». Année 2006 : permis de construire n° 371830690006 - OPAC 37, construction de 4 logements locatifs situés dans le lotissement « La Grange ».

Date

1967-2006

Cote

2636W132 (Cote)

Résultat n°45

Année 1971 (2/2)

Date

1971

Cote

1639W29 (Cote)

Résultat n°46

Razines. 78(77)L28 - Lotissement « Cochereau », SIVOM (1978). Rilly-sur-Vienne. 73L216 - Lotissement « Beaulieu », propriété de la commune (1973). 77ES68 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1977). LT37199840007 - Lotissement « La croix de Gryère », propriété de la commune (1984) .

Date

1973-1984

Cote

2549W139 (Cote)

Résultat n°47

Années 1971 à 1972

Date

1971-1972

Cote

1639W6 (Cote)

Résultat n°48

Années 1948 à 1969

Date

1948-1969

Cote

1639W46 (Cote)

Résultat n°49

Années 1978 à 1979

Date

1978-1979

Cote

1639W36 (Cote)

Résultat n°50

Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier de travaux et plans d'alignement (1975).

Date

1975

Cote

2858W25 (Cote)

Résultat n°51

Années 1965 à 1966

Date

1965-1966

Cote

1639W25 (Cote)

Résultat n°52

Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

Date

1979-2008

Cote

2636W49 (Cote)

Résultat n°53

Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit Gué ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 20, 31, 46, 48.

Date

1980-1985

Cote

2636W104 (Cote)

Résultat n°54

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)

Résultat n°55

Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 122 « La Palle ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 43 « Vignes des Roches » ; 73 L 198 « La Ville ». Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 149 « La Ville ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 123 « La Madeleine ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 17 « Vignes des Roches » ; 77 L 18 « La Fosse aux Potiers » ; 77 L 91 « Les Razais ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 6 « Les Pournines ».

Date

1970-1978

Cote

2636W9 (Cote)

Résultat n°56

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°57

Années 1956 à 1957

Date

1956-1957

Cote

1639W57 (Cote)

Résultat n°58

Années 1957 à 1958

Date

1957-1958

Cote

1639W93 (Cote)

Résultat n°59

Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure du Parc », GERRAND (1972). LT3706576L0146 – Lotissement « Croix Moussé », DELAUNAY (1976). LT3706577L0108 – Lotissement « Champvent », MAROLLEAU E (1977). LT3706581ES0021 – Lotissement « La Coupure du Parc », DE CROUTTE B (1981). Chinon. LT3707273L0223 – Lotissement « Les Groussins », propriété de la commune (1973).

Date

1972-1981

Cote

2549W124 (Cote)

Résultat n°60

Année 1983

Date

1983

Cote

1639W50 (Cote)

Résultat n°61

Crouzilles. LT3709373L200 – Lotissement « La Métairie », BOURGUIGNON (1973). LT3709380F0009 – Lotissement « Les Libéras », « La maison sainte » et « Gillonnière », propriété de la commune (1980).

Date

1973-1980

Cote

2549W128 (Cote)

Résultat n°62

Années 1973 à 1975

Date

1973-1975

Cote

1639W113 (Cote)

Résultat n°63

Année 1985

Date

1985

Cote

1639W9 (Cote)

Résultat n°64

Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 10 « Les Bourdons ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 24. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 12, 20, 22. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5, 7, 11 ; permis de lotir n°1 « Les Vignes des Croix ». Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 5, 9, 10, 12. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 3-4. Année 2008 : permis de construire n° 12, 14-15.

Date

1977-2008

Cote

2636W129 (Cote)

Résultat n°65

Subdivision de Ligueil, réunion des instructeurs. Subdivision de Loches, autorisations de lotissement.

Date

1983-1999

Cote

2636W1 (Cote)

Résultat n°66

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

Résultat n°67

Années 1974 à 1975

Date

1974-1975

Cote

1639W81 (Cote)

Résultat n°68

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).

Date

1983-1994

Cote

1757W65 (Cote)

Résultat n°69

Année 1981 (suite)

Date

1981

Cote

1639W68 (Cote)

Résultat n°70

Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 9 « Les Planches ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0066 « Les Planches ».

Date

1975-1980

Cote

2636W155 (Cote)

Résultat n°71

Années 1970 à 1972

Date

1970-1972

Cote

1639W47 (Cote)

Résultat n°72

Années 1957 à 1959

Date

1957-1959

Cote

1639W11 (Cote)

Résultat n°73

Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » (1980-1984) ; lotissement « le Champ Rigault sous ZD 131 » créé au lieu-dit « le Champ-Rigault » pour la Société de crédit immobilier des chemins de fer (SOCRIF) (1983-1991).

Date

1980-1991

Cote

1757W47 (Cote)

Résultat n°74

Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984) ; lotissement « le Buisson » (1982-1984).

Date

1977-1984

Cote

1757W56 (Cote)

Résultat n°75

Années 1962 à 1964

Date

1962-1964

Cote

1639W24 (Cote)

Résultat n°76

Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

Date

1970-1978

Cote

2664W10 (Cote)

Résultat n°77

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».

Date

1973-1982

Cote

2636W123 (Cote)

Résultat n°78

Années 1972 à 1973

Date

1972-1973

Cote

1639W80 (Cote)

Résultat n°79

Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard ». Année 2006 : permis de construire n° 8-9 ; autorisation de camping : 1. Année 2007 : permis de construire n° 1.

Date

2006-2007

Cote

2636W100 (Cote)

Résultat n°80

L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).

Date

-

Cote

2549W134 (Cote)