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  1. Résultat n°1

    Plan des terrains à vendre de l'ancienne commune de Saint-Étienne Extra.

    Date

    18 janvier 1849

    Cote

    V/1/2/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Plans généraux
    • Quartiers de Tours
    • Plan des terrains à vendre de l'ancienne commune de...
  2. Résultat n°2

    Famille Saint-Bris et Brelut de Lagrange à Amboise, papiers personnels et de gestion de biens

    Date

    1851-1883

    Cote

    1J/1738 (Cote)

    • Contexte : Famille Saint-Bris et Brelut de Lagrange à Amboise,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Démolition de la ferme et du château de Chanteloup à Amboise, vente des matériaux et des produits et matériel agricoles

    Date

    1823-1827

    Cote

    1J/1737 (Cote)

    • Contexte : Démolition de la ferme et du château de Chanteloup...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche

    Date

    1762-1764

    Cote

    1J/1727/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

    • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre de Saint-Gatien) pour servir à la procédure rendue devant le lieutenant particulier du bailliage de Chinon entre Guillaume Besnard, seigneur de Rezé, seigneur du doyenné d'Huismes et Louis Bernin, seigneur de Valentinay et d'Ussé.

    Date

    1677

    Cote

    IV/27/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Huismes
    • Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre...
  8. Résultat n°8

    Copie du plan dressé par M. Chalumeau à l'appui de son rapport sur l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.

    Date

    19 avril 1846

    Cote

    IV/22/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Cormery
    • Copie du plan dressé par M. Chalumeau à l'appui de...
  9. Résultat n°9

    Plan d'une parcelle soumissionnée par M. Suzor et revendiquée par préférence pour le compte de la ville de Cormery.

    Date

    19 avril 1846

    Cote

    IV/22/1/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Cormery
    • Plan d'une parcelle soumissionnée par M. Suzor et revendiquée...
  10. Résultat n°10

    2 pièces écrites relatives à l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.

    Date

    [1846]

    Cote

    IV/22/1/3-IV/22/1/4 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Cormery
    • 2 pièces écrites relatives à l'aliénation de la parcelle...
  11. Résultat n°11

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  12. Résultat n°12

    Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture du fossé formant le canal de décharge du bief du Moulin de Gravot : adjudication, actes notariés, plans, correspondance

    Date

    1844-1940

    Cote

    EDEP203/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture...
  13. Résultat n°13

    Horloge communale, acquisition : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1850

    Cote

    EDEP203/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Horloge communale, acquisition : extrait de délibération,...
  14. Résultat n°14

    Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP166/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
  15. Résultat n°15

    Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

    Date

    1743-1747

    Cote

    EDEP165/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
  16. Résultat n°16

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  17. Résultat n°17

    Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction : estimation des excédents de terrains, plans de bornage, plans parcellaires, documentation, échange et acquisitions de terrains, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1855-1897

    Cote

    EDEP143/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction...
  18. Résultat n°18

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1845-1905

    Cote

    EDEP143/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
  19. Résultat n°19

    Horloge, acquisition : correspondance.

    Date

    1857-1858

    Cote

    EDEP143/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Horloge, acquisition : correspondance.
  20. Résultat n°20

    Acquisition d'une cloche

    Date

    1850-1851

    Cote

    EDEP141/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Acquisition d'une cloche

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures d'entreprise et publicités, devis et factures (1929-1930) ; acquisitions de matériel : correspondance, demandes d'attribution, factures, extraits du registre des délibérations, procès-verbal de réception définitive (1932-1953)

    Date

    1929-1953

    Cote

    EDEP132/4H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures...
  22. Résultat n°22

    Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)

    Date

    1937-1959

    Cote

    EDEP132/2H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles...
  23. Résultat n°23

    Biens communaux, acquisitions et cessions de terrains : actes de vente, correspondance

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP132/1N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Biens communaux, acquisitions et cessions de terrains...
  24. Résultat n°24

    Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

    Date

    1946

    Cote

    EDEP132/1M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
  25. Résultat n°25

    Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

    Date

    1821-1953

    Cote

    EDEP126/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

    Date

    1821-1929

    Cote

    EDEP124/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Mobilier scolaire, acquisitions de tables pour l'école de garçons : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif, soumission, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1910

    Cote

    EDEP119/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Mobilier scolaire, acquisitions de tables pour l'école...
  28. Résultat n°28

    Ecoles et mairie, acquisition d'une maison d'école ; construction d'une mairie et d'une école de garçons ; construction d'une école de filles : devis, plans, correspondance.

    Date

    1873-1899

    Cote

    EDEP116/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles et mairie, acquisition d'une maison d'école...
  29. Résultat n°29

    Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.

    Date

    1882-1886

    Cote

    EDEP113/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1 M : Edifices publics
    • Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.
  30. Résultat n°30

    Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition, devis estimatif des réparations, adjudication, plan en couleur.

    Date

    1818-1881

    Cote

    EDEP113/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1 M : Edifices publics
    • Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition,...
  31. Résultat n°31

    Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

    Date

    1817-1929

    Cote

    EDEP112/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
  32. Résultat n°32

    Poste, création et aménagement d'un bureau : état des lieux, acquisition de terrain, devis estimatif des travaux à faire, extrait de délibération, plans, correspondance

    Date

    1874-1934

    Cote

    EDEP112/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Poste, création et aménagement d'un bureau : état des...
  33. Résultat n°33

    Lavoir public, construction : procès-verbal d'adjudication, plans sur toile; acquisition par la commune d'une parcelle de terre proche du lavoir : minute notariale, correspondance

    Date

    1872-1902

    Cote

    EDEP112/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir public, construction : procès-verbal d'adjudication,...
  34. Résultat n°34

    Enseignement primaire, acquisition d'une maison pour servir d'école et travaux d' appropriation : cahier des charges, devis, état des lieux, correspondance, plans

    Date

    1833-1859

    Cote

    EDEP112/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Enseignement primaire, acquisition d'une maison pour...
  35. Résultat n°35

    Sapeurs-pompiers, habillement : délibération, correspondance; acquisition d'une pompe à incendie : souscription, devis, correspondance

    Date

    1905-1936

    Cote

    EDEP112/H22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, habillement : délibération, correspondance;...
  36. Résultat n°36

    Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

    Date

    1817-1952

    Cote

    EDEP111/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
  37. Résultat n°37

    Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux, ponts et passerelles : travaux, éclairage public.

    Date

    1810-1956

    Cote

    EDEP111/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux,...
  38. Résultat n°38

    Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.

    Date

    1949-1953

    Cote

    EDEP111/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une...
  39. Résultat n°39

    Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions, travaux, avec plans ; construction d'une cantine, avec plans.

    Date

    1828-1956

    Cote

    EDEP111/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions,...
  40. Résultat n°40

    Nouvelle mairie : emprunt pour l'acquisition et les travaux ; devis et réception définitive des travaux ; projet de cession d'une partie de l'immeuble.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP111/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Nouvelle mairie : emprunt pour l'acquisition et les...
  41. Résultat n°41

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

    Date

    1766-1831

    Cote

    EDEP111/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
  42. Résultat n°42

    Horloge publique, acquisition : devis, facture

    Date

    1866

    Cote

    EDEP110/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Horloge publique, acquisition : devis, facture
  43. Résultat n°43

    Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP104/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.
  44. Résultat n°44

    Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main levée ; vente d'un mur communal.

    Date

    1881-1885

    Cote

    EDEP099/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main...
  45. Résultat n°45

    Acquisitions et cessions de terrains liées à la création et à la modification de chemins

    Date

    1829-1879

    Cote

    EDEP097/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisitions et cessions de terrains liées à la création...
  46. Résultat n°46

    Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la place de la mairie (1 plan)

    Date

    1867-1868

    Cote

    EDEP097/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la...
  47. Résultat n°47

    Terrains, préemption par la commune : procès-verbaux d'estimation des terrains, plan.

    Date

    1846-1946

    Cote

    EDEP091/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terres
    • Terrains, préemption par la commune : procès-verbaux...
  48. Résultat n°48

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  49. Résultat n°49

    Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des charges, plans.

    Date

    1843-1880

    Cote

    EDEP085/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des...
  50. Résultat n°50

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  51. Résultat n°51

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  52. Résultat n°52

    Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.

    Date

    1832-1909

    Cote

    EDEP083/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher...
  53. Résultat n°53

    Achats de bâtiments par la commune.

    Date

    1873-1874

    Cote

    EDEP083/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Achats de bâtiments par la commune.
  54. Résultat n°54

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère : plan, devis, correspondance

    Date

    1827-1847

    Cote

    EDEP082/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère...
  55. Résultat n°55

    Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations

    Date

    1843-1955

    Cote

    EDEP079/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
  56. Résultat n°56

    Route départementale n° 4 : actes de vente de terrains, correspondance.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP078/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route départementale n° 4 : actes de vente de terrains,...
  57. Résultat n°57

    Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

    Date

    1832-1934

    Cote

    EDEP078/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
  58. Résultat n°58

    Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.

    Date

    1909-1931

    Cote

    EDEP077/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux...
  59. Résultat n°59

    Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Plan de la maison et des dépendances que la commune...
  60. Résultat n°60

    Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEP076/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
  61. Résultat n°61

    Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP076/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison par la commune : promesse...
  62. Résultat n°62

    Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.

    Date

    1857-1881

    Cote

    EDEP073/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.
  63. Résultat n°63

    Mobilier de la mairie, acquisition : marché.

    Date

    1861

    Cote

    EDEP073/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de la mairie, acquisition : marché.
  64. Résultat n°64

    Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire du presbytère (an IV-1831), plans (1832 ; 1855), croquis (1893).

    Date

    1795-1893

    Cote

    EDEP073/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations...
  65. Résultat n°65

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  66. Résultat n°66

    Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers des charges, traités de gré à gré.

    Date

    1909-1936

    Cote

    EDEP063/4F14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers...
  67. Résultat n°67

    Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP063/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
  68. Résultat n°68

    Eglise, presbytère et mur du cimetière, acquisition, travaux de réparation : délibérations, devis, adjudications, plans, correspondance

    Date

    1816-1904

    Cote

    EDEP057/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, presbytère et mur du cimetière, acquisition,...
  69. Résultat n°69

    Acquisition d'autels : factures, correspondance.

    Date

    1873-1875

    Cote

    EDEP049/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Acquisition d'autels : factures, correspondance.
  70. Résultat n°70

    Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP049/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...
  71. Résultat n°71

    Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance

    Date

    1856-1936

    Cote

    EDEP048/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire publique
    • Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition...
  72. Résultat n°72

    Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins ruraux et vicinaux : correspondance

    Date

    1850-1927

    Cote

    EDEP048/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement...
  73. Résultat n°73

    Rachat du pont sur la Creuse à Lésigny : liste des souscriptions, correspondance, extrait du registre des délibérations

    Date

    1887

    Cote

    EDEP048/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine et ponts
    • Rachat du pont sur la Creuse à Lésigny : liste des...
  74. Résultat n°74

    Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

    Date

    1807-1932

    Cote

    EDEP048/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
  75. Résultat n°75

    Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.

    Date

    1871-1897

    Cote

    EDEP037/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.
  76. Résultat n°76

    Presbytère, acquisition et travaux : correspondance, décompte, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive.

    Date

    1845-1864

    Cote

    EDEP030/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition et travaux : correspondance,...
  77. Résultat n°77

    Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)

    Date

    1890

    Cote

    EDEP028/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance...
  78. Résultat n°78

    Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

    Date

    1843-1937

    Cote

    EDEP028/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance....
  79. Résultat n°79

    Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

    Date

    1817

    Cote

    EDEP028/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
  80. Résultat n°80

    Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

    Date

    1838-1929

    Cote

    EDEP027/2M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Cimetières
    • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...