Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

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E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives déposées (1630-1987)

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Commune de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147 (Cote)

Date

1630-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 mars 1995 et du 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147/O2 (Cote)

Date

1835-1947

Mots clés matières

réseau routier, construction, entretien, adjudication, acquisition

Mots clés typologiques

rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal

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