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97 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.
Cote
EDEP113/1M2 (Cote)
 Date
1882-1886
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1 M : Edifices publics
  • Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.
Résultat n°2

Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.
Cote
EDEP104/H8 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, documentation

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.
Résultat n°3

Acquisition d'autels : factures, correspondance.
Cote
EDEP049/P5 (Cote)
 Date
1873-1875
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Acquisition d'autels : factures, correspondance.
Résultat n°4

Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.
Cote
EDEP111/N5 (Cote)
 Date
1949-1953
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une...
Résultat n°5

Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche
Cote
1J/1727/1 (Cote)
 Date
1762-1764
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°6

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
 Date
1842-1941
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°7

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
 Date
1821-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°8

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.
Cote
EDEP124/M1 (Cote)
 Date
1821-1929
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...
Résultat n°9

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
 Date
1890-1904
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°10

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°11

Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.
Cote
EDEP063/1R2 (Cote)
 Date
1900-1901
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, avis

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
Résultat n°12

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).
Cote
EDEP027/2M6 (Cote)
 Date
1838-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Cimetières
  • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
Résultat n°13

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.
Cote
EDEP111/M1 (Cote)
 Date
1766-1831
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°14

Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.
Cote
EDEP073/R3 (Cote)
 Date
1857-1881
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.
Résultat n°15

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°16

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament
Cote
EDEP203/S1 (Cote)
 Date
1836-1876
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
Résultat n°17

Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain, restitution à la fabrique pour y établir les fonts baptismaux : correspondance, extrait de délibération (1826-1854) [ 157]. Cloches, refonte et achat : délibérations, correspondance, devis, mémoire, facture de transport, catalogue (1855-1856). Horloge, acquisition : correspondance, extraits de délibérations, devis, catalogues, mandat de paiement (1855-1862).
Cote
EDEP027/2M2 (Cote)
 Date
1826-1862
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, correspondance, catalogue

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Eglise
  • Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain,...
Résultat n°18

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite
Cote
EDEP016/O3 (Cote)
 Date
1865-1905
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
Résultat n°19

Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église : procès-verbal d'expertise, extraits de délibérations du Conseil municipal.
Cote
EDEP020/M9 (Cote)
 Date
1867 - 1879
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église...
Résultat n°20

Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.
Cote
EDEP049/N2 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...
Résultat n°21

Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.
Cote
EDEP020/M1 (Cote)
 Date
1851 - 1921
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...
Résultat n°22

Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance
Cote
EDEP048/R3 (Cote)
 Date
1856-1936
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction primaire publique
  • Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition...
Résultat n°23

Mobilier de la mairie, acquisition : marché.
Cote
EDEP073/R2 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Mobilier de la mairie, acquisition : marché.
Résultat n°24

Ecoles et mairie, acquisition d'une maison d'école ; construction d'une mairie et d'une école de garçons ; construction d'une école de filles : devis, plans, correspondance.
Cote
EDEP116/M1 (Cote)
 Date
1873-1899
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles et mairie, acquisition d'une maison d'école...
Résultat n°25

Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire du presbytère (an IV-1831), plans (1832 ; 1855), croquis (1893).
Cote
EDEP073/M2 (Cote)
 Date
1795-1893
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations...
Résultat n°26

Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la place de la mairie (1 plan)
Cote
EDEP097/O1 (Cote)
 Date
1867-1868
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la...
Résultat n°27

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Cote
EDEP166/M6 (Cote)
 Date
1945-1948
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Résultat n°28

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.
Cote
EDEP078/O3 (Cote)
 Date
1832-1934
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal de réunion, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
Résultat n°29

Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.
Cote
EDEP020/O8 (Cote)
 Date
1843 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...
Résultat n°30

Plan d'une parcelle soumissionnée par M. Suzor et revendiquée par préférence pour le compte de la ville de Cormery.
Cote
IV/22/1/1 (Cote)
 Date
19 avril 1846
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Cormery
  • Plan d'une parcelle soumissionnée par M. Suzor et revendiquée...
Résultat n°31

Démolition de la ferme et du château de Chanteloup à Amboise, vente des matériaux et des produits et matériel agricoles
Cote
1J/1737 (Cote)
 Date
1823-1827
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France) -- domaine de Chanteloup, Chanteloup (Saint-Denis-Hors, Indre-et-Loire, France), Chanteloup, château de (Amboise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Démolition de la ferme et du château de Chanteloup...
Résultat n°32

Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)
Cote
EDEP028/R5 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance...
Résultat n°33

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP147/O2 (Cote)
 Date
1835-1947
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°34

Famille Saint-Bris et Brelut de Lagrange à Amboise, papiers personnels et de gestion de biens
Cote
1J/1738 (Cote)
 Date
1851-1883
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), le Moulin Avent (Souvigny-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Cayenne (Guyane, France)
 Type de document -

  • Contexte : Famille Saint-Bris et Brelut de Lagrange à Amboise,...
Résultat n°35

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°36

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance
Cote
EDEP014/N1 (Cote)
 Date
1823-1963
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
Résultat n°37

Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Cote
EDEP021/M2 (Cote)
 Date
an 14-1858
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Résultat n°38

2 pièces écrites relatives à l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.
Cote
IV/22/1/3-IV/22/1/4 (Cote)
 Date
[1846]
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Cormery
  • 2 pièces écrites relatives à l'aliénation de la parcelle...
Résultat n°39

Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.
Cote
EDEP020/R3 (Cote)
 Date
1847 - 1927
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, procès-verbal, pièce comptable, délibération, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement...
Résultat n°40

Horloge, acquisition : correspondance.
Cote
EDEP143/M9 (Cote)
 Date
1857-1858
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Horloge, acquisition : correspondance.
Résultat n°41

Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions, travaux, avec plans ; construction d'une cantine, avec plans.
Cote
EDEP111/M7 (Cote)
 Date
1828-1956
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions,...
Résultat n°42

Acquisition d'une cloche
Cote
EDEP141/2M2 (Cote)
 Date
1850-1851
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 2M
  • Acquisition d'une cloche
Résultat n°43

Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations
Cote
EDEP079/M3 (Cote)
 Date
1843-1955
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
Résultat n°44

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP143/O5 (Cote)
 Date
1845-1905
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance, cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°45

Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre de Saint-Gatien) pour servir à la procédure rendue devant le lieutenant particulier du bailliage de Chinon entre Guillaume Besnard, seigneur de Rezé, seigneur du doyenné d'Huismes et Louis Bernin, seigneur de Valentinay et d'Ussé.
Cote
IV/27/1 (Cote)
 Date
1677
 Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Huismes
  • Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre...
Résultat n°46

Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction : estimation des excédents de terrains, plans de bornage, plans parcellaires, documentation, échange et acquisitions de terrains, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.
Cote
EDEP143/O6 (Cote)
 Date
1855-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, documentation, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction...
Résultat n°47

Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.
Cote
EDEP076/M2 (Cote)
 Date
1829-1935
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole et mairie
  • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
Résultat n°48

Vicariat. Acquisition et acquittement du prix : correspondance, mandats de paiement, quittance (1817-1821). Travaux : correspondance, devis, certificat de réception (1817-1822), lettre d'envoi d'un autre devis (1843).
Cote
EDEP027/2M4 (Cote)
 Date
1817-1843
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Presbytère et vicariat
  • Vicariat. Acquisition et acquittement du prix : correspondance,...
Résultat n°49

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère : plan, devis, correspondance
Cote
EDEP082/M1 (Cote)
 Date
1827-1847
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère...
Résultat n°50

Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien : correspondance, devis, mémoires, factures, marché de fournitures.
Cote
EDEP027/1M9 (Cote)
 Date
an XI-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, mémoire, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien...
Résultat n°51

Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers des charges, traités de gré à gré.
Cote
EDEP063/4F14 (Cote)
 Date
1909-1936
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, cahier des charges, marché public

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers...
Résultat n°52

Acquisitions et cessions de terrains liées à la création et à la modification de chemins
Cote
EDEP097/O7 (Cote)
 Date
1829-1879
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Acquisitions et cessions de terrains liées à la création...
Résultat n°53

Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).
Cote
EDEP020/M3 (Cote)
 Date
1830 - 1913
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...
Résultat n°54

Poste, création et aménagement d'un bureau : état des lieux, acquisition de terrain, devis estimatif des travaux à faire, extrait de délibération, plans, correspondance
Cote
EDEP112/M4 (Cote)
 Date
1874-1934
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Poste, création et aménagement d'un bureau : état des...
Résultat n°55

Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos
Cote
EDEP132/1M14 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, délibération, plan, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°56

Rachat du pont sur la Creuse à Lésigny : liste des souscriptions, correspondance, extrait du registre des délibérations
Cote
EDEP048/O2 (Cote)
 Date
1887
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine et ponts
  • Rachat du pont sur la Creuse à Lésigny : liste des...
Résultat n°57

Mairie, acquisition d'un bâtiment et aménagement : procès-verbal d'estimation, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP016/M3 (Cote)
 Date
1921-1922
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Mairie, acquisition d'un bâtiment et aménagement :...
Résultat n°58

Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.
Cote
EDEP076/M12 (Cote)
 Date
1927
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison par la commune : promesse...
Résultat n°59

Achats de bâtiments par la commune.
Cote
EDEP083/M5 (Cote)
 Date
1873-1874
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Achats de bâtiments par la commune.
Résultat n°60

Presbytère, acquisition et travaux : correspondance, décompte, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive.
Cote
EDEP030/M2 (Cote)
 Date
1845-1864
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition et travaux : correspondance,...
Résultat n°61

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.
Cote
EDEP111/O3 (Cote)
 Date
1817-1952
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
Résultat n°62

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance
Cote
EDEP028/M7 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère
  • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
Résultat n°63

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°64

Horloge communale, acquisition : extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/M5 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Horloge communale, acquisition : extrait de délibération,...
Résultat n°65

Copie du plan dressé par M. Chalumeau à l'appui de son rapport sur l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.
Cote
IV/22/1/2 (Cote)
 Date
19 avril 1846
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Cormery
  • Copie du plan dressé par M. Chalumeau à l'appui de...
Résultat n°66

Route départementale n° 4 : actes de vente de terrains, correspondance.
Cote
EDEP078/O4 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route départementale n° 4 : actes de vente de terrains,...
Résultat n°67

Sapeurs-pompiers, habillement : délibération, correspondance; acquisition d'une pompe à incendie : souscription, devis, correspondance
Cote
EDEP112/H22 (Cote)
 Date
1905-1936
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers, habillement : délibération, correspondance;...
Résultat n°68

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance
Cote
EDEP112/N2 (Cote)
 Date
1817-1929
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
Résultat n°69

Plan des terrains à vendre de l'ancienne commune de Saint-Étienne Extra.
Cote
V/1/2/3 (Cote)
 Date
18 janvier 1849
 Lieu
Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Plans généraux
  • Quartiers de Tours
  • Plan des terrains à vendre de l'ancienne commune de...
Résultat n°70

Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures d'entreprise et publicités, devis et factures (1929-1930) ; acquisitions de matériel : correspondance, demandes d'attribution, factures, extraits du registre des délibérations, procès-verbal de réception définitive (1932-1953)
Cote
EDEP132/4H7 (Cote)
 Date
1929-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures...
Résultat n°71

Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture du fossé formant le canal de décharge du bief du Moulin de Gravot : adjudication, actes notariés, plans, correspondance
Cote
EDEP203/O14 (Cote)
 Date
1844-1940
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture...
Résultat n°72

Enseignement primaire, acquisition d'une maison pour servir d'école et travaux d' appropriation : cahier des charges, devis, état des lieux, correspondance, plans
Cote
EDEP112/M1 (Cote)
 Date
1833-1859
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Enseignement primaire, acquisition d'une maison pour...
Résultat n°73

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral
Cote
EDEP028/Q4 (Cote)
 Date
1843-1937
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance....
Résultat n°74

Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux, ponts et passerelles : travaux, éclairage public.
Cote
EDEP111/O1 (Cote)
 Date
1810-1956
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux,...
Résultat n°75

Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.
Cote
EDEP165/S1 (Cote)
 Date
1743-1747
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
Résultat n°76

Mobilier scolaire, acquisitions de tables pour l'école de garçons : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif, soumission, procès-verbal d'adjudication
Cote
EDEP119/1R3 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Mobilier scolaire, acquisitions de tables pour l'école...
Résultat n°77

Horloge publique, acquisition : devis, facture
Cote
EDEP110/M1 (Cote)
 Date
1866
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Horloge publique, acquisition : devis, facture
Résultat n°78

Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.
Cote
EDEP077/O4 (Cote)
 Date
1909-1931
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux...
Résultat n°79

Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance
Cote
EDEP008/O4 (Cote)
 Date
an X-1909
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...
Résultat n°80

Lavoir public, construction : procès-verbal d'adjudication, plans sur toile; acquisition par la commune d'une parcelle de terre proche du lavoir : minute notariale, correspondance
Cote
EDEP112/M3 (Cote)
 Date
1872-1902
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, plan, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Lavoir public, construction : procès-verbal d'adjudication,...