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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.

Date

1882-1886

Cote

EDEP113/1M2 (Cote)

Résultat n°2

Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.

Date

1947-1950

Cote

EDEP104/H8 (Cote)

Résultat n°3

Acquisition d'autels : factures, correspondance.

Date

1873-1875

Cote

EDEP049/P5 (Cote)

Résultat n°4

Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.

Date

1949-1953

Cote

EDEP111/N5 (Cote)

Résultat n°5

Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche

Date

1762-1764

Cote

1J/1727/1 (Cote)

Résultat n°6

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°7

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

Date

1821-1953

Cote

EDEP126/M4 (Cote)

Résultat n°8

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

Résultat n°9

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

Date

1890-1904

Cote

EDEP085/N3 (Cote)

Résultat n°10

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

Date

1824-1832

Cote

EDEP083/O9 (Cote)

Résultat n°11

Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

Date

1900-1901

Cote

EDEP063/1R2 (Cote)

Résultat n°12

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

Date

1838-1929

Cote

EDEP027/2M6 (Cote)

Résultat n°13

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

Date

1766-1831

Cote

EDEP111/M1 (Cote)

Résultat n°14

Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.

Date

1857-1881

Cote

EDEP073/R3 (Cote)

Résultat n°15

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°16

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

Date

1836-1876

Cote

EDEP203/S1 (Cote)

Résultat n°17

Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain, restitution à la fabrique pour y établir les fonts baptismaux : correspondance, extrait de délibération (1826-1854) [ 157]. Cloches, refonte et achat : délibérations, correspondance, devis, mémoire, facture de transport, catalogue (1855-1856). Horloge, acquisition : correspondance, extraits de délibérations, devis, catalogues, mandat de paiement (1855-1862).

Date

1826-1862

Cote

EDEP027/2M2 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite

Date

1865-1905

Cote

EDEP016/O3 (Cote)

Résultat n°19

Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église : procès-verbal d'expertise, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1867 - 1879

Cote

EDEP020/M9 (Cote)

Résultat n°20

Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.

Date

1842

Cote

EDEP049/N2 (Cote)

Résultat n°21

Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.

Date

1851 - 1921

Cote

EDEP020/M1 (Cote)

Résultat n°22

Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance

Date

1856-1936

Cote

EDEP048/R3 (Cote)

Résultat n°23

Mobilier de la mairie, acquisition : marché.

Date

1861

Cote

EDEP073/R2 (Cote)

Résultat n°24

Ecoles et mairie, acquisition d'une maison d'école ; construction d'une mairie et d'une école de garçons ; construction d'une école de filles : devis, plans, correspondance.

Date

1873-1899

Cote

EDEP116/M1 (Cote)

Résultat n°25

Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire du presbytère (an IV-1831), plans (1832 ; 1855), croquis (1893).

Date

1795-1893

Cote

EDEP073/M2 (Cote)

Résultat n°26

Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la place de la mairie (1 plan)

Date

1867-1868

Cote

EDEP097/O1 (Cote)

Résultat n°27

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

Date

1945-1948

Cote

EDEP166/M6 (Cote)

Résultat n°28

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°29

Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

Date

1843 - 1949

Cote

EDEP020/O8 (Cote)

Résultat n°30

Plan d'une parcelle soumissionnée par M. Suzor et revendiquée par préférence pour le compte de la ville de Cormery.

Date

19 avril 1846

Cote

IV/22/1/1 (Cote)

Résultat n°31

Démolition de la ferme et du château de Chanteloup à Amboise, vente des matériaux et des produits et matériel agricoles

Date

1823-1827

Cote

1J/1737 (Cote)

Résultat n°32

Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)

Date

1890

Cote

EDEP028/R5 (Cote)

Résultat n°33

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

Date

1835-1947

Cote

EDEP147/O2 (Cote)

Résultat n°34

Famille Saint-Bris et Brelut de Lagrange à Amboise, papiers personnels et de gestion de biens

Date

1851-1883

Cote

1J/1738 (Cote)

Résultat n°35

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Date

1829-1975

Cote

EDEP065/M3 (Cote)

Résultat n°36

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance

Date

1823-1963

Cote

EDEP014/N1 (Cote)

Résultat n°37

Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente

Date

an 14-1858

Cote

EDEP021/M2 (Cote)

Résultat n°38

2 pièces écrites relatives à l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.

Date

[1846]

Cote

IV/22/1/3-IV/22/1/4 (Cote)

Résultat n°39

Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

Date

1847 - 1927

Cote

EDEP020/R3 (Cote)

Résultat n°40

Horloge, acquisition : correspondance.

Date

1857-1858

Cote

EDEP143/M9 (Cote)

Résultat n°41

Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions, travaux, avec plans ; construction d'une cantine, avec plans.

Date

1828-1956

Cote

EDEP111/M7 (Cote)

Résultat n°42

Acquisition d'une cloche

Date

1850-1851

Cote

EDEP141/2M2 (Cote)

Résultat n°43

Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations

Date

1843-1955

Cote

EDEP079/M3 (Cote)

Résultat n°44

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)

Résultat n°45

Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre de Saint-Gatien) pour servir à la procédure rendue devant le lieutenant particulier du bailliage de Chinon entre Guillaume Besnard, seigneur de Rezé, seigneur du doyenné d'Huismes et Louis Bernin, seigneur de Valentinay et d'Ussé.

Date

1677

Cote

IV/27/1 (Cote)

Résultat n°46

Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction : estimation des excédents de terrains, plans de bornage, plans parcellaires, documentation, échange et acquisitions de terrains, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

Date

1855-1897

Cote

EDEP143/O6 (Cote)

Résultat n°47

Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

Date

1829-1935

Cote

EDEP076/M2 (Cote)

Résultat n°48

Vicariat. Acquisition et acquittement du prix : correspondance, mandats de paiement, quittance (1817-1821). Travaux : correspondance, devis, certificat de réception (1817-1822), lettre d'envoi d'un autre devis (1843).

Date

1817-1843

Cote

EDEP027/2M4 (Cote)

Résultat n°49

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère : plan, devis, correspondance

Date

1827-1847

Cote

EDEP082/M1 (Cote)

Résultat n°50

Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien : correspondance, devis, mémoires, factures, marché de fournitures.

Date

an XI-1929

Cote

EDEP027/1M9 (Cote)

Résultat n°51

Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers des charges, traités de gré à gré.

Date

1909-1936

Cote

EDEP063/4F14 (Cote)

Résultat n°52

Acquisitions et cessions de terrains liées à la création et à la modification de chemins

Date

1829-1879

Cote

EDEP097/O7 (Cote)

Résultat n°53

Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).

Date

1830 - 1913

Cote

EDEP020/M3 (Cote)

Résultat n°54

Poste, création et aménagement d'un bureau : état des lieux, acquisition de terrain, devis estimatif des travaux à faire, extrait de délibération, plans, correspondance

Date

1874-1934

Cote

EDEP112/M4 (Cote)

Résultat n°55

Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

Date

1946

Cote

EDEP132/1M14 (Cote)

Résultat n°56

Rachat du pont sur la Creuse à Lésigny : liste des souscriptions, correspondance, extrait du registre des délibérations

Date

1887

Cote

EDEP048/O2 (Cote)

Résultat n°57

Mairie, acquisition d'un bâtiment et aménagement : procès-verbal d'estimation, extraits de délibérations, correspondance

Date

1921-1922

Cote

EDEP016/M3 (Cote)

Résultat n°58

Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.

Date

1927

Cote

EDEP076/M12 (Cote)

Résultat n°59

Achats de bâtiments par la commune.

Date

1873-1874

Cote

EDEP083/M5 (Cote)

Résultat n°60

Presbytère, acquisition et travaux : correspondance, décompte, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive.

Date

1845-1864

Cote

EDEP030/M2 (Cote)

Résultat n°61

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

Date

1817-1952

Cote

EDEP111/O3 (Cote)

Résultat n°62

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

Date

1817

Cote

EDEP028/M7 (Cote)

Résultat n°63

Famille Beloin-Blaive

Date

1675-1910

Cote

1J1590/1 (Cote)

Résultat n°64

Horloge communale, acquisition : extrait de délibération, correspondance

Date

1850

Cote

EDEP203/M5 (Cote)

Résultat n°65

Copie du plan dressé par M. Chalumeau à l'appui de son rapport sur l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.

Date

19 avril 1846

Cote

IV/22/1/2 (Cote)

Résultat n°66

Route départementale n° 4 : actes de vente de terrains, correspondance.

Date

1841

Cote

EDEP078/O4 (Cote)

Résultat n°67

Sapeurs-pompiers, habillement : délibération, correspondance; acquisition d'une pompe à incendie : souscription, devis, correspondance

Date

1905-1936

Cote

EDEP112/H22 (Cote)

Résultat n°68

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

Date

1817-1929

Cote

EDEP112/N2 (Cote)

Résultat n°69

Plan des terrains à vendre de l'ancienne commune de Saint-Étienne Extra.

Date

18 janvier 1849

Cote

V/1/2/3 (Cote)

Résultat n°70

Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures d'entreprise et publicités, devis et factures (1929-1930) ; acquisitions de matériel : correspondance, demandes d'attribution, factures, extraits du registre des délibérations, procès-verbal de réception définitive (1932-1953)

Date

1929-1953

Cote

EDEP132/4H7 (Cote)

Résultat n°71

Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture du fossé formant le canal de décharge du bief du Moulin de Gravot : adjudication, actes notariés, plans, correspondance

Date

1844-1940

Cote

EDEP203/O14 (Cote)

Résultat n°72

Enseignement primaire, acquisition d'une maison pour servir d'école et travaux d' appropriation : cahier des charges, devis, état des lieux, correspondance, plans

Date

1833-1859

Cote

EDEP112/M1 (Cote)

Résultat n°73

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

Date

1843-1937

Cote

EDEP028/Q4 (Cote)

Résultat n°74

Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux, ponts et passerelles : travaux, éclairage public.

Date

1810-1956

Cote

EDEP111/O1 (Cote)

Résultat n°75

Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

Date

1743-1747

Cote

EDEP165/S1 (Cote)

Résultat n°76

Mobilier scolaire, acquisitions de tables pour l'école de garçons : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif, soumission, procès-verbal d'adjudication

Date

1910

Cote

EDEP119/1R3 (Cote)

Résultat n°77

Horloge publique, acquisition : devis, facture

Date

1866

Cote

EDEP110/M1 (Cote)

Résultat n°78

Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.

Date

1909-1931

Cote

EDEP077/O4 (Cote)

Résultat n°79

Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

Date

an X-1909

Cote

EDEP008/O4 (Cote)

Résultat n°80

Lavoir public, construction : procès-verbal d'adjudication, plans sur toile; acquisition par la commune d'une parcelle de terre proche du lavoir : minute notariale, correspondance

Date

1872-1902

Cote

EDEP112/M3 (Cote)