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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections municipales : procès-verbaux

    Date

    1881-1829

    Cote

    EDEP052/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux
  2. Résultat n°2

    Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

    Cote

    EDEP027/1K34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
  3. Résultat n°3

    Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

    Date

    1670

    Cote

    1J1719/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

    • Election et protection du maire et des échevins de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.

    Date

    1787

    Cote

    EDEP049/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.
  5. Résultat n°5

    Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP049/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election du maire de la paroisse de Chambourg, des...
  6. Résultat n°6

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  7. Résultat n°7

    Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

    Date

    an VIII-1865

    Cote

    EDEP082/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
  8. Résultat n°8

    Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.

    Date

    an VIII-1840

    Cote

    EDEP027/1K33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEP141/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Elections communales de l'an IX : état nominatif des citoyens de l'arrondissement communal de Tours, absents pour le service public, qui ont droit de vote .

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP027/1K30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Elections communales de l'an IX : état nominatif des...
  11. Résultat n°11

    Elections communales : liste des noms sortis de la Boîte aux scrutins destinée à recevoir les suffrages donnés par les votants à des absents exclusivement

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP203/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections communales : liste des noms sortis de la...
  12. Résultat n°12

    Election communale : listes des votants et des suffrages

    Date

    An IX

    Cote

    EDEP049/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election communale : listes des votants et des suffrages
  13. Résultat n°13

    Formation des listes de notabilité.

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3M144 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Formation des listes de notabilité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Elections municipales : listes électorales.

    Date

    1801-1869

    Cote

    EDEP/058/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Elections municipales, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1810-1908

    Cote

    EDEP116/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales, nomination des maires, adjoints...
  16. Résultat n°16

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1935

    Cote

    EDEP048/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  17. Résultat n°17

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP056/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  18. Résultat n°18

    Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée primaire, procès-verbaux d'élection des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et des adjoints, listes des votants, tableaux des conseillers municipaux (lacunes).

    Date

    1815-1910

    Cote

    EDEP113/1K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée...
  19. Résultat n°19

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  20. Résultat n°20

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

    Date

    1822-1925

    Cote

    EDEP099/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections...
  22. Résultat n°22

    Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

    Date

    1827 - 1947

    Cote

    EDEP020/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil municipal : pv des opérations...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    Elections municipales.

    Date

    1829-1977

    Cote

    EDEP104/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections municipales.
  24. Résultat n°24

    Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)

    Date

    1830-1900

    Cote

    EDEP013/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Constitution des conseils municipaux nomination des...
  25. Résultat n°25

    Elections municipales : instructions et correspondance (1830, 1831, 1834, 1840, 1888), liste d'appel et d'inscription des votants (1874).

    Date

    1830-1888

    Cote

    EDEP027/1K31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Elections municipales : instructions et correspondance...
  26. Résultat n°26

    Elections municipales.

    Date

    1831-1892

    Cote

    EDEP057/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
    • Elections municipales.
  27. Résultat n°27

    Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture

    Date

    1831

    Cote

    EDEP052/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté...
  28. Résultat n°28

    Elections municipales

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEP079/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Elections municipales
  29. Résultat n°29

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1878

    Cote

    EDEP166/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  30. Résultat n°30

    Elections municipales, nomination du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1908

    Cote

    EDEP034/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales, nomination du maire, des adjoints...
  31. Résultat n°31

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1831-1908

    Cote

    EDEP100/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  32. Résultat n°32

    Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.

    Date

    1831-1971

    Cote

    EDEP042/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections communales : procès-verbaux d 'élection du...
  33. Résultat n°33

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1831-1947

    Cote

    EDEP141/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP066/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  35. Résultat n°35

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints

    Date

    1831-1936

    Cote

    EDEP016/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  36. Résultat n°36

    Elections municipales, maire et adjoints

    Date

    1831-1948

    Cote

    EDEP078/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Elections municipales, maire et adjoints
  37. Résultat n°37

    Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1921

    Cote

    EDEP/058/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal, élection du maire et des adjoints...
  38. Résultat n°38

    Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

    Date

    1831-1906

    Cote

    EDEP080/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections...
  39. Résultat n°39

    Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEP143/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales et installation du conseil municipal...
  40. Résultat n°40

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
  41. Résultat n°41

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal.

    Date

    1831-1919

    Cote

    EDEP030/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  42. Résultat n°42

    Elections de 1831, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat des élections : état nominatif des membres des conseils municipaux (classement par arrondissement) (1831-1832).

    Date

    1831-1832

    Cote

    3M209 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Elections de 1831, organisation : circulaires, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  43. Résultat n°43

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbal de l'installation du conseil municipal

    Date

    1834-1955

    Cote

    EDEP112/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  44. Résultat n°44

    Elections municipales, installation des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux

    Date

    1834-1892

    Cote

    EDEP203/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections municipales, installation des maires, adjoints...
  45. Résultat n°45

    Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

    Date

    1834-1934

    Cote

    EDEP150/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905),...
  46. Résultat n°46

    Renouvellement triennal de novembre 1834, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de tirage au sort des conseillers municipaux pour l'arrondissement de Tours, correspondance ; résultat : rapports moraux sur les opérations électorales du département, état nominatif des membres des conseils municipaux du département.

    Date

    1834

    Cote

    3M210 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Renouvellement triennal de novembre 1834, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  47. Résultat n°47

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'élection et d'installation des maires et des adjoints

    Date

    1835-1953

    Cote

    EDEP148/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  48. Résultat n°48

    Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP030/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections municipales, contestation : arrêté du conseil...
  49. Résultat n°49

    Renouvellement triennal de 1837, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : état nominatif des membres des conseils municipaux (classement par canton et par commune), renseignements statistiques sur les élections.

    Date

    1837

    Cote

    3M211 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Renouvellement triennal de 1837, organisation : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  50. Résultat n°50

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal, affiches, tableaux des conseillers municipaux ; révocation du maire : arrêtés préfectoraux

    Date

    1837-1930

    Cote

    EDEP035/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  51. Résultat n°51

    Elections municipales.

    Date

    1837-1945

    Cote

    EDEP124/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Renouvellement triennal de 1840, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : tableau des conseillers municipaux nouvellement élus ou réélus.

    Date

    1840

    Cote

    3M212 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Renouvellement triennal de 1840, organisation : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Renouvellement triennal de 1843, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : tableaux des conseillers municipaux nouvellement élus ou réélus, état nominatif des membres du conseil municipal d'Amboise.

    Date

    1843

    Cote

    3M213 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Renouvellement triennal de 1843, organisation : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  54. Résultat n°54

    Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

    Date

    1843-1965

    Cote

    EDEP054/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
  55. Résultat n°55

    Renouvellement triennal de 1846, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : état nominatif des membres des conseils municipaux d'Amboise, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Langeais et Loches.

    Date

    1846

    Cote

    3M214 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Renouvellement triennal de 1846, organisation : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  56. Résultat n°56

    Elections générales du 30 juillet 1848, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, décret du 3 juillet 1848 de l'Assemblée nationale, tableaux de dénombrement de la population et des conseillers municipaux (classement par canton et par commune), pétitions des habitants de Tours pour la réorganisation de la commission provisoire dans l'attente des élections municipales (10 avril 1848), correspondance.

    Date

    1848

    Cote

    3M249 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Elections générales du 30 juillet 1848, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

    Date

    1848-1977

    Cote

    EDEP119/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil...
  58. Résultat n°58

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints.

    Date

    1848-1935

    Cote

    EDEP134/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Dissolution des conseils municipaux : circulaires, décrets impériaux, arrêté préfectoral, état nominatif des conseils municipaux dissous (1852-1855), état nominatif des membres des commissions municipales provisoires (1855), correspondance.

    Date

    1852-1855

    Cote

    3M294 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Dissolution des conseils municipaux : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  60. Résultat n°60

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1929

    Cote

    EDEP041/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales...
  62. Résultat n°62

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP144/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  63. Résultat n°63

    Renouvellement intégral des conseils municipaux de septembre 1852, organisation : circulaire, liste des membres des conseils municipaux de Bourgueil et de Chinon, correspondance ; résultat : rapport du juge de paix de l'arrondissement de Loches.

    Date

    1852

    Cote

    3M250 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Renouvellement intégral des conseils municipaux de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    Conseil municipal

    Date

    1853-1965

    Cote

    EDEP029/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil municipal
  65. Résultat n°65

    Municipales.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEP065/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Municipales.
  66. Résultat n°66

    Renouvellement intégral des conseils municipaux des 21 et 22 juillet 1855, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : rapports des sous-préfets sur les résultats généraux des élections adressés au préfet, correspondance.

    Date

    1855

    Cote

    3M290 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Renouvellement intégral des conseils municipaux des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  67. Résultat n°67

    Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.

    Date

    1860-1959

    Cote

    EDEP009/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux...
  68. Résultat n°68

    Renouvellement intégral des conseils municipaux des 18 et 19 août 1860, organisation : instructions, décret impérial, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : rapports des sous-préfets, des commissaires de police et des juges de paix adressés au préfet (classement par arrondissement et par commune), correspondance

    Date

    1860

    Cote

    3M291 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Renouvellement intégral des conseils municipaux des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1863-1945

    Cote

    EDEP088/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
  70. Résultat n°70

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1865-1947

    Cote

    EDEP076/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  71. Résultat n°71

    Renouvellement intégral des conseils municipaux des 22 et 23 juillet 1865, organisation : circulaires, instructions, décret impérial, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : instructions, circulaires, arrêté préfectoral, tableau des résultats, rapports de gendarmerie adressés au préfet (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

    Date

    1865

    Cote

    3M292 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Renouvellement intégral des conseils municipaux des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  72. Résultat n°72

    Election municipale : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1865-1965

    Cote

    EDEP089/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election municipale : listes des votants, procès-verbaux
  73. Résultat n°73

    Renouvellement intégral des conseils municipaux des 6 et 7 août 1870, organisation : circulaires, décret impérial, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : rapports des sous-préfets adressés au préfet.

    Date

    1870

    Cote

    3M293 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Renouvellement intégral des conseils municipaux des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  74. Résultat n°74

    Tours, projet de sectionnement : extrait des délibérations du conseil général et du conseil municipal, registre d'enquête et protestation contre la suppression du sectionnement, rapport de police, rapport de M. Norguet, coupures de presse, correspondance (1899-1900).

    Cote

    3M602 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Sectionnement électoral.
    • Tours, projet de sectionnement : extrait des délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  75. Résultat n°75

    Antogny (uniquement l'année 1878), Avrillé-les-Ponceaux, Cheillé (uniquement l'année 1878), L'Île-Bouchard, Saint-Étienne-de-Chigny et Saint-Jean-Saint-Germain : circulaire, arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil général et des conseils municipaux, correspondance (1870-1938).

    Cote

    3M600 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Sectionnement électoral.
    • Antogny (uniquement l'année 1878), Avrillé-les-Ponceaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  76. Résultat n°76

    Elections municipales : listes électorales.

    Date

    1870-1909

    Cote

    EDEP/058/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes électorales.
  77. Résultat n°77

    Gouvernement de la Défense nationale. Election de la Constituante : instructions, décret, correspondance (septembre 1870). Elections municipales partielles, nomination des maires et adjoints : correspondance, liste des propositions (septembre-octobre 1870).

    Date

    1870

    Cote

    1M291 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Gouvernement de la Défense nationale. Election de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  78. Résultat n°78

    Beaumont-en-Véron, demande de suppression du sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil général et du conseil municipal, registre d'enquête, correspondance (1884-1929).

    Cote

    3M601 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Sectionnement électoral.
    • Beaumont-en-Véron, demande de suppression du sectionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  79. Résultat n°79

    Professions de foi des candidats, tracts (classement par canton et par commune) (1888-1939).

    Cote

    3M628 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Déroulement des campagnes électorales.
    • Professions de foi des candidats, tracts (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  80. Résultat n°80

    1892

    Cote

    3M736 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Déroulement des campagnes électorales.
    • Propagande électorale : affiches (1885-1939).
    • Ville de Tours
    • 1892

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections