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E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1579-1985)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP119 (Cote)

Date

1579-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard et Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard ont fusionné en 1832 pour former la commune de L'Île-Bouchard.

Modalités d'entrées

Dépôts du 24 juin 1994 et du 14 octobre 2020

Mots clés lieux

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

Mots clés producteurs

L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire)

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

EDEP119/1K8 (Cote)

Date

1848-1977

Mots clés matières

élection municipale, organisation

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral, délibération, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale