Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

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E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)

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Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP103 (Cote)

Date

1641-1943

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 1er mars 1973, du 12 novembre 1998 et du 30 juin 2017

Mots clés lieux

Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Elections politiques.

Date

1818-1937

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP103/K7 (Cote)

Date

1818-1965

Mots clés matières

élection municipale, conseil municipal, aménagement

Mots clés typologiques

liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire

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