Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1608-1940)

Déplier tous les niveaux

Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP013 (Cote)

Date

1608-1940

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

La commune d'Avrillé-les-Ponceaux a annexé la commune de Saint-Symphorien-les-Ponceaux en 1817.

Modalités d'entrées

Dépôt du 9 juillet 1992

Mots clés lieux

Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]

Mots clés producteurs

Avrillé-lès-Ponceaux (Indre-et-Loire)

Série K : Élections. Personnel.

Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP013/K2 (Cote)

Date

1830-1900

Mots clés matières

élection municipale, conseil municipal, aménagement

Mots clés producteurs

Avrillé-lès-Ponceaux (Indre-et-Loire)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.